{"id":48,"date":"2011-12-16T13:00:37","date_gmt":"2011-12-16T12:00:37","guid":{"rendered":"http:\/\/baupin.fr\/michel\/?p=48"},"modified":"2014-08-03T08:51:13","modified_gmt":"2014-08-03T06:51:13","slug":"cout-historique-juste-valeur-et-gouvernance-de-l%e2%80%99entreprise-une-interpretation-par-la-theorie-de-la-valeur-competence","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/michel.baupin.fr\/?p=48","title":{"rendered":"Co\u00fbt historique, juste valeur et gouvernance de l\u2019entreprise : une interpr\u00e9tation par la th\u00e9orie de la valeur comp\u00e9tence"},"content":{"rendered":"

\u00a0Introduction g\u00e9n\u00e9rale<\/strong><\/p>\n

L\u2019information financi\u00e8re, en devenant un objet de d\u00e9bat public depuis une dizaine d\u2019ann\u00e9es, est fortement remise en question. La crise que nous traversons depuis 2008 n\u2019a fait qu\u2019accentuer la m\u00e9fiance g\u00e9n\u00e9rale \u00e0 l\u2019encontre du monde de la finance. L\u2019\u00e9l\u00e9ment d\u00e9clenchant est le m\u00eame que celui de la crise de 1929\u00a0: la chute consid\u00e9rable du cours des actions ne trouvant plus d\u2019acheteurs rendant le march\u00e9 illiquide et r\u00e9v\u00e9lant des manipulations des r\u00e9sultats comptables par les dirigeants des entreprises concern\u00e9es, suivie d\u2019une profonde d\u00e9pression \u00e9conomique qui toucha en premier, aux Etats-Unis, l\u2019immobilier et l\u2019automobile. Mais, si l\u2019\u00e9l\u00e9ment d\u00e9clenchant est le m\u00eame, les causes sont tr\u00e8s diff\u00e9rentes.<\/p>\n

En 1929, la crise a permis de mettre un terme \u00e0 la lutte de pouvoir entre les banques am\u00e9ricaines[1]<\/a> et le Federal Reserve Board de Washington qui cherchait \u00e0 leur interdire de pr\u00eater des dollars aux seules fins de sp\u00e9culation boursi\u00e8re. A cette \u00e9poque, l\u2019entreprise \u00e9tait consid\u00e9r\u00e9e, dans la pratique, comme \u00e9tant exclusivement au service de ses propri\u00e9taires ainsi que Ford l\u2019a parfaitement illustr\u00e9 dans ses actions de relations publiques.<\/p>\n

Depuis une trentaine d\u2019ann\u00e9es et encore actuellement, de mani\u00e8re cyclique, l\u2019abondance de liquidit\u00e9s disponibles dans les \u00e9conomies (Sitographie n\u00b0\u00a01) g\u00e9n\u00e8re une inflation qui se trouve canalis\u00e9e dans les actifs financiers dont l\u2019augmentation du prix agit sur le comportement des acteurs \u00e9conomiques par l\u2019interm\u00e9diaire de l\u2019effet de richesse qu\u2019elle provoque. A titre d\u2019exemple, William Donaldson, Pr\u00e9sident en 2003 de la Securities and Exchange Commission (SEC), a pr\u00e9sent\u00e9 lors d\u2019un d\u00e9bat le 29 avril de cette m\u00eame ann\u00e9e, une statistique indiquant qu\u2019en 1991, aux Etats-Unis, les clients recevaient de leurs banques six recommandations d\u2019achat de valeurs mobili\u00e8res pour une de vente alors qu\u2019en 2000, ce rapport \u00e9tait pass\u00e9 \u00e0 cent pour une (Sitographie n\u00b0\u00a02), comme si la croyance s\u2019\u00e9tait enracin\u00e9e que le march\u00e9 ne pouvait \u00eatre qu\u2019acheteur. Il se forme ainsi des bulles dont l\u2019\u00e9closion am\u00e8ne l\u2019\u00e9mergence et le d\u00e9veloppement de ces crises dont les plus r\u00e9centes concernent successivement l\u2019immobilier, la finance et les dettes souveraines.<\/p>\n

Cette \u00e9volution qui est issue de la transformation des pratiques financi\u00e8res depuis le milieu des ann\u00e9es 1970 marquent une mutation radicale du statut de l\u2019entreprise dans l\u2019\u00e9conomie de march\u00e9 qui est maintenant mise en \u0153uvre dans les pays d\u00e9velopp\u00e9s. L\u2019entreprise, qui \u00e9tait consid\u00e9r\u00e9e comme une \u00e9manation de ses propri\u00e9taires, devient une entit\u00e9 autonome ind\u00e9pendante de ceux-ci dont le r\u00f4le est ramen\u00e9 \u00e0 celui de simples cr\u00e9anciers.<\/p>\n

 <\/p>\n

C\u2019est sur cette base que la comptabilit\u00e9 de l\u2019entreprise a \u00e9t\u00e9 r\u00e9form\u00e9e consacrant la primaut\u00e9 d\u2019une approche purement financi\u00e8re de son fonctionnement au d\u00e9triment de l\u2019approche \u00e9conomique traditionnelle et imposant comme \u00e9valuation de la valeur comptable le prix instantan\u00e9 du march\u00e9[2]<\/a> suppos\u00e9 int\u00e9grer la totalit\u00e9 des informations le concernant sur un march\u00e9 parfaitement efficient. Alors que la comptabilit\u00e9 traditionnelle devait r\u00e9pondre \u00e0 un besoin de reddition des comptes pour pouvoir exercer son r\u00f4le disciplinaire et de contr\u00f4le des d\u00e9cisions prises par les dirigeants de la soci\u00e9t\u00e9 dans la conservation de son capital, les nouvelles normes font de celui-ci une grandeur pouvant varier au gr\u00e9 des fluctuations des march\u00e9s. La comptabilit\u00e9 remplissait aussi un r\u00f4le important d\u2019information fond\u00e9e sur l\u2019enregistrement des transactions pass\u00e9es connues ou cens\u00e9es l\u2019\u00eatre afin de fournir une \u00e9valuation \u00e9conomique de l\u2019entreprise \u00e0 un instant donn\u00e9 pouvant servir de base de r\u00e9flexion \u00e0 ses utilisateurs dans leurs prises de d\u00e9cisions. L\u2019approche des nouvelles normes sous un angle financier modifie cet \u00e9tat de fait car elles cherchent \u00e0 am\u00e9liorer le compte-rendu des transactions r\u00e9alis\u00e9es par rapport \u00e0 l\u2019impact qu\u2019elles sont susceptibles d\u2019avoir, non seulement au moment actuel mais aussi dans le futur, obligeant la comptabilit\u00e9 \u00e0 int\u00e9grer dans ses m\u00e9thodes la notion de dur\u00e9e et donc de risque, ce qui constitue une rupture forte par rapport \u00e0 l\u2019existant.<\/p>\n

On assiste ainsi depuis plusieurs d\u00e9cennies, sous l\u2019impulsion des normalisateurs anglo-saxons, \u00e0 une modification progressive des fondements du mod\u00e8le comptable traditionnel[3]<\/a>, c\u2019est-\u00e0-dire des conventions qui conditionnent la mesure de la richesse et du revenu de l\u2019entreprise[4]<\/a> par la comptabilit\u00e9 financi\u00e8re. Ce mouvement de grande ampleur, initi\u00e9 aux Etats-Unis par le Financial Accounting Standards Board (FASB) puis, au plan international par l\u2019International Accounting Standards Committee (IASC), vise traditionnellement \u00e0 privil\u00e9gier une conception \u00e9conomique des actifs et des passifs de l\u2019entreprise \u00e0 celle juridique en vigueur dans les pays continentaux[5]<\/a> afin que l\u2019investisseur boursier soit consid\u00e9r\u00e9 comme le destinataire privil\u00e9gi\u00e9 des informations comptables et financi\u00e8res.<\/p>\n

L\u2019objectif est, notamment, de substituer leur \u00e9valuation en \u00ab\u00a0juste valeur\u00a0\u00bb ou \u00ab\u00a0fair value\u00a0\u00bb \u00e0 celle de \u00ab\u00a0co\u00fbt historique\u00a0\u00bb qui \u00e9tait le fondement de la mesure comptable du r\u00e9sultat et de leur \u00e9valuation. Ces questions qui sont encore actuellement l\u2019objet d\u2019un d\u00e9bat acharn\u00e9 mobilisent les principes sous-jacents aux normes d\u00e9finies dans chaque r\u00e9f\u00e9rentiel comptable. Plus de cinq ans apr\u00e8s leur adoption en Europe, les normes internationales d’information financi\u00e8re IFRS (International Financial Reporting Standards) sont loin de faire l\u2019unanimit\u00e9. Et la crise les rend encore plus pol\u00e9miques comme en t\u00e9moignent les propos de J\u00e9r\u00f4me Haas, Pr\u00e9sident de l\u2019Autorit\u00e9 des Normes Comptables (ANC) en France, et de Hans Hoogervorst, Pr\u00e9sident actuel de l\u2019International Accounting Standards Board (IASB)[6]<\/a>.<\/p>\n

Pour Haas (2011), \u00ab\u00a0[on en revient toujours] au d\u00e9bat sur la valeur \u00e9conomique pertinente, avec une acuit\u00e9 accrue en p\u00e9riode de march\u00e9s volatils. Le march\u00e9 est-il la seule repr\u00e9sentation de la r\u00e9alit\u00e9 ? Ce n\u2019est pas notre position. Les comptes doivent servir de rep\u00e8res et s\u2019ancrer sur ce qu\u2019il y a de plus robuste : les faits. Fonder les comptes uniquement sur le march\u00e9, c\u2019est enclencher la pro-cyclicit\u00e9, c\u2019est-\u00e0-dire diffuser et amplifier la volatilit\u00e9 du march\u00e9 dans toute l\u2019\u00e9conomie. C\u2019est justement ce que l\u2019on veut \u00e9viter depuis trois ans pour mieux pr\u00e9server la stabilit\u00e9 financi\u00e8re\u00a0\u00bb.<\/p>\n

Lors d\u2019un d\u00e9bat organis\u00e9 sur ce sujet par le Medef le 12\/10\/2011 et en r\u00e9ponse \u00e0 Haas, Hoogervorst (2011) d\u00e9fend la juste valeur face \u00e0 la volatilit\u00e9 des march\u00e9s tout en reconnaissant que certaines normes pourraient \u00eatre simplifi\u00e9es. Pour lui, les normes IFRS et la juste valeur ne sont en rien responsables de la crise car \u00ab\u00a0La volatilit\u00e9 n\u2019a rien \u00e0 voir avec la normalisation comptable\u00a0\u00bb<\/em>.<\/p>\n

Or, d\u2019apr\u00e8s de nombreux chercheurs et experts, les choix de l\u2019IASB rejoignent la vague de critiques envers le co\u00fbt historique qui ont \u00e9t\u00e9 lanc\u00e9es depuis longtemps.<\/p>\n

Le co\u00fbt historique qui est la base de la comptabilit\u00e9 traditionnelle; peut se d\u00e9finir comme celui qui a \u00e9t\u00e9 effectivement support\u00e9 au moment de l’entr\u00e9e des biens dans le patrimoine par acquisition ou par production et cela m\u00eame si leurs valeurs de march\u00e9 ont entretemps \u00e9volu\u00e9. Pour le Code de Commerce (art. L. 123-18) comme pour le Plan comptable fran\u00e7ais 1999 (art. 321-1; 331-8; 333-1)\u00a0: \u00ab\u00a0A leur date d’entr\u00e9e dans le patrimoine de l’entit\u00e9, la valeur des biens est d\u00e9termin\u00e9e dans les conditions suivantes\u00a0: les biens acquis \u00e0 titre on\u00e9reux sont comptabilis\u00e9s \u00e0 leur co\u00fbt d’acquisition\u00a0; les biens produits par l’entit\u00e9 sont comptabilis\u00e9s \u00e0 leur co\u00fbt de production\u00a0; les biens acquis \u00e0 titre gratuit sont comptabilis\u00e9s en les estimant \u00e0 leur valeur v\u00e9nale\u00a0\u00bb. Ainsi, la logique du co\u00fbt historique consiste \u00e0 comptabiliser \u00e0 l\u2019actif du bilan les co\u00fbts investis dans la production, c\u2019est-\u00e0-dire les co\u00fbts des investissements li\u00e9s aux facteurs de production tels qu\u2019ils ont \u00e9t\u00e9 fix\u00e9s au moment de l\u2019achat, corrig\u00e9s des amortissements. Entre les actifs du bilan et les r\u00e9sultats attendus se situe donc la fonction de production de l\u2019entreprise que la m\u00e9thode du co\u00fbt historique n\u2019\u00e9value pas, pr\u00e9f\u00e9rant laisser au compte de r\u00e9sultat le soin de repr\u00e9senter, p\u00e9riode apr\u00e8s p\u00e9riode, les performances r\u00e9alis\u00e9es. Le mod\u00e8le comptable correspondant s\u2019appuie sur l\u2019enregistrement de la dynamique des flux traversant le processus de production sp\u00e9cifique de l\u2019entreprise. Il est d\u00e9fendu par Ananias Charles Littleton (1935), Eugen\u00a0Schmalenbach (1961) et Gino Zappa (1937) qui veulent ainsi appr\u00e9hender l\u2019activit\u00e9 que l\u2019entreprise met en \u0153uvre dans le processus g\u00e9n\u00e9ral de cr\u00e9ation et d\u2019allocation des ressources tout en lui imposant la repr\u00e9sentation et le contr\u00f4le de cette activit\u00e9. L\u2019\u00e9valuation au co\u00fbt historique et l\u2019imputation des charges et des produits au r\u00e9sultat permettent alors de d\u00e9gager le processus de production sp\u00e9cifique de l\u2019entreprise de toute r\u00e9f\u00e9rence aux march\u00e9s externes, aussi bien de facteurs que de produits (Jacques Richard, 1976). La notion d\u2019actifs se trouve alors justifi\u00e9e par leur combinaison avec les autres ressources utilis\u00e9es dans la coordination productive durable que repr\u00e9sente l\u2019entreprise.<\/p>\n

Les nouvelles conceptions comptables de l\u2019\u00e9valuation des biens se sont \u00e9loign\u00e9es de celle au co\u00fbt historique pour se centrer d\u00e9sormais soit sur le co\u00fbt de remplacement[7]<\/a>, la valeur r\u00e9alisable nette[8]<\/a> ou encore la juste valeur (Yuji Ijiri, 1975).<\/p>\n

La juste valeur est d\u00e9finie par l\u2019IASB comme : \u00ab\u00a0le montant pour lequel un actif peut \u00eatre \u00e9chang\u00e9 ou un passif \u00e9mis entre deux parties volontaires et bien inform\u00e9es dans le cadre d\u2019une transaction \u00e0 int\u00e9r\u00eats contradictoire\u00a0\u00bb[9]<\/a>. Le concept de juste valeur est plus large et d\u2019un usage plus g\u00e9n\u00e9ral que celui de valeur de march\u00e9 qui correspond au \u00ab\u00a0prix que pourrait obtenir le vendeur ou qu\u2019accepterait de verser l\u2019acqu\u00e9reur\u2026 sur un march\u00e9 actif\u00a0\u00bb. A d\u00e9faut de prix de march\u00e9 observ\u00e9 sur un march\u00e9 actif, l\u2019\u00e9valuation sera d\u00e9termin\u00e9e par la valeur d\u2019\u00e9change sur laquelle s\u2019accordent deux parties ind\u00e9pendantes par le prix de march\u00e9 d\u2019un \u00e9l\u00e9ment aux caract\u00e9ristiques proches ou par le calcul de la valeur actualis\u00e9e des flux nets futurs de tr\u00e9sorerie. Les promoteurs de la juste valeur pensent qu\u2019elle devrait permettre d\u2019am\u00e9liorer l\u2019information comptable en donnant aux propri\u00e9taires de la firme une image plus fid\u00e8le de celle-ci gr\u00e2ce \u00e0 une meilleure \u00e9valuation du patrimoine fond\u00e9e \u00e0 chaque instant sur les valeurs de march\u00e9 lorsqu\u2019elles existent. L\u2019exemple type est celui des titres financiers qui correspondent \u00e0 des flux de tr\u00e9sorerie qui n\u2019ont aucune raison d\u2019\u00eatre identiques en valeur de p\u00e9riode en p\u00e9riode. Mais, de par son mode de calcul, l\u2019\u00e9valuation \u00e0 la juste valeur concerne potentiellement un grand nombre d\u2019actifs et de passifs non financiers. Elle peut \u00eatre le fondement d\u2019un nouveau mod\u00e8le de repr\u00e9sentation comptable de l\u2019entreprise dont l\u2019objectif serait de mieux traduire dans les \u00e9tats financiers l’incertitude affectant les pr\u00e9visions de cash-flows et les opportunit\u00e9s d’investissement. Le mod\u00e8le comptable correspondant est appel\u00e9 \u00ab\u00a0statique\u00a0\u00bb en ce sens qu\u2019il est fond\u00e9 sur la logique de la liquidation fictive de l\u2019entreprise. Lorsqu\u2019il n\u2019y a pas de prix de march\u00e9 utilisables, le recours \u00e0 la valeur actualis\u00e9e des flux nets futurs de tr\u00e9sorerie fonde le mod\u00e8le comptable appel\u00e9 actuariel. De plus, la juste valeur devrait aussi donner une image plus sinc\u00e8re de l\u2019entreprise en r\u00e9duisant la marge de man\u0153uvre des dirigeants dans l\u2019\u00e9tablissement du r\u00e9sultat dans la mesure o\u00f9 il leur serait tr\u00e8s difficile de manipuler les valeurs de march\u00e9. De ce fait, la comptabilit\u00e9 aiderait le contr\u00f4le externe des performances de l\u2019entreprise de la part de ses propri\u00e9taires et des march\u00e9s financiers qui deviendraient ainsi les acteurs majeurs de r\u00e9f\u00e9rence.<\/p>\n

Pour Littleton (1935), la valeur de march\u00e9 et le co\u00fbt historique s\u2019opposent pour mesurer et \u00e9valuer les actifs, la premi\u00e8re s\u2019inscrivant dans l\u2019utilisation d\u2019un r\u00e9f\u00e9rentiel fond\u00e9 sur les valeurs marchandes instantan\u00e9es (market-based) qualifi\u00e9 de statique, le deuxi\u00e8me dans un r\u00e9f\u00e9rentiel qualifi\u00e9 de dynamique et li\u00e9 au processus de production de l\u2019entreprise devant d\u00e9gager un revenu (process-based).<\/p>\n

Si les arguments des promoteurs de la juste valeur semblent \u00e9vidents, ils ne sont pas pour autant automatiquement pertinents par rapport au mode de fonctionnement de l\u2019entreprise, ce qui renvoie \u00e0 la mani\u00e8re dont s\u2019exerce en son sein la gouvernance notamment au regard des scandales financiers de cette derni\u00e8re d\u00e9cennie[10]<\/a> qui ont ouvert de nombreux d\u00e9bats. Avec Charreaux et Wirtz (2006), nous d\u00e9finirons la gouvernance comme \u00ab\u00a0l\u2019ensemble des m\u00e9canismes qui ont pour effet de d\u00e9limiter les pouvoirs et d\u2019influencer les d\u00e9cisions des dirigeants, autrement dit, qui \u201cgouvernent\u201d leur conduite et d\u00e9finissent leur espace discr\u00e9tionnaire\u00a0\u00bb. Envisag\u00e9e de cette mani\u00e8re, elle n\u2019est pas sans rapport avec le mod\u00e8le comptable de la valeur de march\u00e9 et celui du co\u00fbt historique.<\/p>\n

Le mod\u00e8le comptable de la valeur, caract\u00e9ristique de la culture anglo-saxonne, en s\u2019appuyant sur les march\u00e9s financiers cens\u00e9s contr\u00f4ler l\u2019activit\u00e9 de l\u2019entreprise tout en synth\u00e9tisant son r\u00e9sultat, accorde au propri\u00e9taire le r\u00f4le principal et souverain qui permet de le mettre en relation avec la \u00ab\u00a0th\u00e9orie du propri\u00e9taire\u00a0\u00bb[11]<\/a> associ\u00e9e \u00e0 une gouvernance propri\u00e9tariale[12]<\/a>. Selon celle-ci, la firme agit comme le repr\u00e9sentant du propri\u00e9taire. Par cons\u00e9quent, elle doit, de mani\u00e8re statique \u00e0 un moment donn\u00e9, d\u00e9terminer la valeur de l\u2019avoir du propri\u00e9taire qui poss\u00e8de tout l’actif et est responsable des contraintes impos\u00e9es par le passif tout en \u00e9valuant le b\u00e9n\u00e9fice net qui lui revient (Belkaoui, 1985). Les revenus et les co\u00fbts sont alors d\u00e9finis comme r\u00e9sultant d’une augmentation et d’une diminution de l’avoir des propri\u00e9taires, les pertes, les int\u00e9r\u00eats et les imp\u00f4ts repr\u00e9sentant les d\u00e9penses \u00e0 retrancher pour obtenir le b\u00e9n\u00e9fice.<\/p>\n

A l’oppos\u00e9, le mod\u00e8le comptable du co\u00fbt historique, utilis\u00e9 en Europe continentale, repr\u00e9sente de mani\u00e8re syst\u00e9mique l\u2019entreprise comme un processus dynamique de production sp\u00e9cifique. Il met l\u2019accent sur la compl\u00e9mentarit\u00e9 des actifs entre eux et avec les autres ressources dans la coordination productive afin de fournir une d\u00e9termination structur\u00e9e de son r\u00e9sultat p\u00e9riodique obtenu en comptabilisant les transactions et les activit\u00e9s de production au lieu de la variation de la richesse de ses propri\u00e9taires. L’actif de l’entreprise ne recense plus les avoirs des propri\u00e9taires mais l’ensemble des biens et autres droits dont l’entreprise a la disposition et qui doivent lui permettre de garantir la continuit\u00e9 de son exploitation. Cette conception revient \u00e0 s\u00e9parer l\u2019entreprise de ses propri\u00e9taires afin de ne plus la consid\u00e9rer comme un objet de propri\u00e9t\u00e9 et permettre de l\u2019inscrire dans un champ de repr\u00e9sentations qui met en \u00e9vidence l\u2019autonomie de sa personnalit\u00e9 comptable par rapport aux personnes et \u00e0 ses entit\u00e9s distinctes, sociale, fiscale et financi\u00e8re qui la composent, et cela, m\u00eame en l\u2019absence d\u2019une personnalit\u00e9 juridique comme dans le cas des entreprises individuelles. Il ne reste plus ensuite qu\u2019\u00e0 associer l\u2019entreprise \u00e0 la comptabilit\u00e9 qui la repr\u00e9sente pour la consid\u00e9rer comme une entit\u00e9 autonome caract\u00e9ristique de la \u00ab\u00a0th\u00e9orie de l\u2019entit\u00e9\u00a0\u00bb[13]<\/a> dans le cadre d\u2019une gouvernance partenariale de ses parties prenantes constitutives. L\u2019attention de la comptabilit\u00e9 est alors port\u00e9e sur cette entit\u00e9 \u00ab\u00a0entreprise\u00a0\u00bb ayant comme finalit\u00e9 sp\u00e9cifique le maintien du capital investi comme garantie de sa p\u00e9rennit\u00e9 et non la prise en compte de l\u2019une ou l\u2019autre de ses parties prenantes, fut-ce les propri\u00e9taires. A ce titre, les parties prenantes ne sont pas seulement des moyens contribuant \u00e0 la cr\u00e9ation de richesse pour les propri\u00e9taires, elles sont \u00e9galement des fins en elles-m\u00eames.<\/p>\n

 <\/p>\n

Ces \u00e9volutions aboutissent \u00e0 la formation et \u00e0 l\u2019existence de deux couples de notions antagonistes\u00a0:<\/p>\n

1)\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 la distinction m\u00e9thodologique entre le r\u00e9f\u00e9rentiel comptable statique centr\u00e9 sur la juste valeur associ\u00e9e \u00e0 la propri\u00e9t\u00e9 et celui dynamique centr\u00e9 sur le co\u00fbt historique associ\u00e9 au processus de production de l\u2019entit\u00e9 entreprise,<\/p>\n

2)\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 la distinction institutionnelle entre la th\u00e9orie centr\u00e9e sur la propri\u00e9t\u00e9 associ\u00e9e \u00e0 la gouvernance propri\u00e9tariale et celle centr\u00e9e sur l\u2019entit\u00e9 associ\u00e9e \u00e0 la gouvernance partenariale.<\/p>\n

 <\/p>\n

Le croisement de ces deux couples d\u00e9termine quatre possibilit\u00e9s\u00a0:<\/p>\n

1)\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 juste valeur \/ gouvernance partenariale\u00a0: \u00e9tudi\u00e9e entre autres par Littleton et W. A. Paton (1940),<\/p>\n

2)\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 juste valeur \/ gouvernance propri\u00e9tariale\u00a0: \u00e9tudi\u00e9e entre autres par C. E. Sprague (1880) et H. R. Hatfield (1909) \u00e0 une p\u00e9riode o\u00f9 la notion d\u2019entit\u00e9 n\u2019\u00e9tait pas encore apparue alors que celle de juste valeur se confondait avec le co\u00fbt historique,<\/p>\n

3)\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 co\u00fbt historique \/ gouvernance partenariale\u00a0: \u00e9tudi\u00e9e entre autres par Littleton (1935), Schmalenbach (1961) et Zappa (1937),<\/p>\n

4)\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 co\u00fbt historique\u00a0\/\u00a0gouvernance actionnariale qui n\u2019a pas fait l\u2019objet d\u2019\u00e9tudes particuli\u00e8res en raison de l\u2019opposition qui s\u2019est faite d\u00e8s le d\u00e9but du 20\u00e8me<\/sup> si\u00e8cle entre la comptabilit\u00e9 statique en valeur de march\u00e9 et celle dynamique en co\u00fbts historiques.<\/p>\n

 <\/p>\n

A l\u2019heure actuelle, les deuxi\u00e8me et troisi\u00e8me couples de possibilit\u00e9s se confrontent dans le d\u00e9bat instaur\u00e9 par la normalisation internationale de l\u2019IASB entre le co\u00fbt historique et la juste valeur, laquelle a la pr\u00e9f\u00e9rence des normalisateurs qui l\u2019ont d\u00e9finie dans la norme IAS\u00a039[14]<\/a>.<\/p>\n

Les d\u00e9fenseurs de la juste valeur lui reconnaissent son objectivit\u00e9 puisqu\u2019elle est donn\u00e9e, normalement, par le march\u00e9 s\u2019il est efficient[15]<\/a>, et sa neutralit\u00e9 dans la mesure o\u00f9 elle est ind\u00e9pendante des intentions d\u2019utilisation de la valeur des actifs par les dirigeants \u00e0 leurs fins personnelles. Ces deux caract\u00e9ristiques sont utilis\u00e9es pour critiquer le co\u00fbt historique qui, par sa nature, serait \u00e9loign\u00e9 de la r\u00e9alit\u00e9 de la valeur des biens \u00e0 chaque instant permettant ainsi aux dirigeants de pouvoir manipuler les r\u00e9sultats aux d\u00e9triments des investisseurs qui ont alors une appr\u00e9ciation fauss\u00e9e de la performance r\u00e9elle de l\u2019entreprise.<\/p>\n

Pourtant, la juste valeur ayant \u00e9t\u00e9 accus\u00e9e d\u2019avoir jou\u00e9 un r\u00f4le procyclique dans la temp\u00eate financi\u00e8re qui agitait les march\u00e9s en 2008, le repr\u00e9sentant de l\u2019IASB, David Tweedie, sous la pression internationale, avait d\u00fb s’engager devant la Commission europ\u00e9enne \u00e0 une r\u00e9forme compl\u00e8te de la norme IAS 39. Apr\u00e8s trois ans de travaux, il appara\u00eet maintenant clairement que l\u2019IASB n\u2019a pas remis en cause le principe de juste valeur, tout juste accepte-t-il que soient lev\u00e9es quelques contraintes pour permettre d\u2019\u00e9valuer certains actifs au co\u00fbt historique. Il aurait d\u2019ailleurs pu faire difficilement autrement dans la mesure o\u00f9 l\u2019IASB est fortement conditionn\u00e9e par le FASB en relation avec la SEC qui est le r\u00e9gulateur boursier am\u00e9ricain, lequel a d\u00e9fendu en d\u00e9cembre 2008 le choix des normes comptables qui obligent les entreprises \u00e0 d\u00e9finir leurs actifs \u00e0 leur valeur de march\u00e9.<\/p>\n

Par ailleurs, de par le rapprochement qu\u2019elles provoquent entre les propri\u00e9taires de l\u2019entreprise et les dirigeants, les modifications comptables et financi\u00e8res introduites par l\u2019IASB favorisent en profondeur le d\u00e9veloppement d\u2019une gouvernance de l\u2019entreprise en leur faveur mais au d\u00e9triment des salari\u00e9s et de la soci\u00e9t\u00e9 tout enti\u00e8re.<\/p>\n

Ces diff\u00e9rents probl\u00e8mes ouvrent des interrogations et des perspectives sur des questions qui ont \u00e9t\u00e9 davantage envisag\u00e9es sous un angle pratique que sous leur fondement th\u00e9orique. Les cons\u00e9quences des propositions actuelles de l\u2019IASB, par nature n\u00e9cessairement concr\u00e8tes, montrent bien les inconv\u00e9nients de l\u2019information financi\u00e8re con\u00e7ue comme une finalit\u00e9 de la normalisation comptable en IAS\/IFRS. La mani\u00e8re de valoriser la juste valeur comme le co\u00fbt historique en unit\u00e9s mon\u00e9taires jette pourtant un doute sur les justifications de ces deux modes d\u2019\u00e9valuation en raison des ph\u00e9nom\u00e8nes inflationnistes et sp\u00e9culatifs qui ont pu se d\u00e9velopper en trompant, l\u00e0 aussi, l\u2019investisseur sur la performance r\u00e9elle de ses apports.<\/p>\n

La \u00ab\u00a0th\u00e9orie\u00a0\u00bb que nous proposons s\u2019appuie sur l\u2019id\u00e9e qu\u2019il existe un ordre naturel qui pr\u00e9vaut dans tous les ph\u00e9nom\u00e8nes que nous observons, la comptabilit\u00e9 \u00e9tant l\u2019un d\u2019eux. Nous concevons les r\u00e8gles que nous cherchons \u00e0 identifier comme des rapports n\u00e9cessaires qui d\u00e9rivent de la nature des choses, c\u2019est-\u00e0-dire qu\u2019elles sont transcendantes \u00e0 l\u2019homme individuel et existant avant lui. Cette hypoth\u00e8se d’un ordre pr\u00e9existant \u00e0 l’\u00e9tablissement de toute soci\u00e9t\u00e9 revient \u00e0 consid\u00e9rer, selon la tradition platonicienne (Platon, 1993), que les id\u00e9es existent ind\u00e9pendamment de nous et que notre r\u00f4le est de les identifier. La connaissance que nous cherchons \u00e0 produire se veut alors \u00eatre l\u2019image objective d\u2019une r\u00e9alit\u00e9 qui nous est ext\u00e9rieure et non d\u2019une interpr\u00e9tation ou d\u2019une construction que nous pourrions en faire. C\u2019est cette ind\u00e9pendance de l\u2019objet observ\u00e9 par rapport \u00e0 notre attitude observante qui nous permet de nous pr\u00e9valoir de ce principe d\u2019objectivit\u00e9 selon lequel notre observation du ph\u00e9nom\u00e8ne ne modifie pas sa nature. Pour aboutir \u00e0 ce r\u00e9sultat, nous avons pratiqu\u00e9 une herm\u00e9neutique fond\u00e9e sur les \u00e9crits des anthropologues et ceux des historiens de la comptabilit\u00e9. Ces \u00e9crits d\u00e9finissent en m\u00eame temps notre champ exploratoire sur lequel nous avons appliqu\u00e9 une m\u00e9thodologie interpr\u00e9tative des travaux de ces auteurs qui montrent qu\u2019il existe des structures mentales universelles qui d\u00e9terminent les comportements individuels sans que ceux qui y sont soumis en aient conscience. Nous nous inscrivons ainsi dans la tradition instaur\u00e9e par Montesquieu (1995) sur la transcendance des lois sociales qui suppose, comme le disait Platon, que celles-ci existent avant l’homme et ind\u00e9pendamment de lui. Notre r\u00f4le de chercheur est de d\u00e9couvrir les r\u00e8gles universelles et a-historiques<\/em> qui devraient r\u00e9gir l\u2019activit\u00e9 comptable sans pour autant qu\u2019elles soient fig\u00e9es dans leur contenu[16]<\/a>.<\/p>\n

Notre th\u00e9orie consistant \u00e0 identifier des id\u00e9es qui existent en dehors de nous ne peut s\u2019inscrire que dans un raisonnement logique portant sur des concepts universels et a-historiques<\/em> formant un champ homog\u00e8ne garantissant que nous ne faisons pas de confusions entre celui-ci et son expression r\u00e9elle dans l\u2019histoire. Par exemple, lorsque Littleton (1935) \u00e9voque l\u2019opposition entre la valeur de march\u00e9 et le co\u00fbt historique, il confond la valeur avec le prix sur le march\u00e9, le co\u00fbt historique \u00e9tant lui-m\u00eame \u00e9valu\u00e9 mon\u00e9tairement. Nous pensons que le glissement s\u00e9mantique de la valeur au prix nuit \u00e0 la compr\u00e9hension des ph\u00e9nom\u00e8nes que nous voulons expliquer. C\u2019est pourquoi nous avons introduit, dans notre champ th\u00e9orique, et non dans le domaine de la r\u00e9alit\u00e9, le concept de \u00ab\u00a0valeur comp\u00e9tence\u00a0\u00bb qui ne doit pas \u00eatre consid\u00e9r\u00e9 comme un prix.<\/p>\n

Le prix est une r\u00e9alit\u00e9 qui r\u00e9sulte d\u2019un \u00e9quilibre entre le montant minimum inf\u00e9rieur qu\u2019accepterait l\u2019offreur pour vendre et celui maximum sup\u00e9rieur d\u2019acquisition pour l\u2019acheteur. Le prix de vente sera un montant interm\u00e9diaire entre les deux dont l\u2019accord par les co\u00e9changistes est une condition juridique n\u00e9cessaire \u00e0 la r\u00e9alisation de la vente.<\/p>\n

La valeur est un concept appartenant au domaine de la th\u00e9orie et servant \u00e0 expliquer la formation et la structure des prix sur le march\u00e9. Reprenant \u00e0 notre compte la d\u00e9finition en fonction du temps de travail qui en a \u00e9t\u00e9 donn\u00e9e par les fondateurs de l\u2019\u00e9conomie, nous l\u2019avons l\u00e9g\u00e8rement modifi\u00e9e en rempla\u00e7ant le travail par la \u00ab\u00a0comp\u00e9tence\u00a0\u00bb, celle-ci entretenant des relations tr\u00e8s \u00e9troites avec le temps de travail n\u00e9cessaire pour l\u2019acqu\u00e9rir. Si nous privil\u00e9gions la comp\u00e9tence sur le temps de travail, c\u2019est parce qu\u2019elle nous permettra de g\u00e9n\u00e9raliser l\u2019explication de la formation de la rente dont le calcul constitue un des principaux objectifs de la comptabilit\u00e9. C\u2019est aussi parce que le d\u00e9veloppement de l\u2019automatisation des processus de production et celui de la soci\u00e9t\u00e9 toute enti\u00e8re sur les nouvelles technologies informatiques r\u00e9clament de la part des salari\u00e9s et des citoyens une capacit\u00e9 suffisante \u00e0 l\u2019abstraction des outils utilis\u00e9s qui ne rel\u00e8ve pas du travail fourni en tant que d\u00e9pense d\u2019\u00e9nergie comme c\u2019\u00e9tait le cas il y a deux si\u00e8cles. Nous dirons ainsi que, dans le champ th\u00e9orique, un bien ou un service A est le \u00ab\u00a0produit d\u2019une comp\u00e9tence A\u00a0\u00bb dont la valeur VA est \u00e0 comparer avec celle VB du \u00ab\u00a0produit d\u2019une comp\u00e9tence B\u00a0\u00bb d\u2019un bien ou d\u2019un service B. Ces valeurs VA et VB prennent existence dans la r\u00e9alit\u00e9 \u00e0 travers les prix PA et PB qui les expriment sur le march\u00e9. Si celui-ci fonctionne dans de bonne conditions de concurrence[17]<\/a>, l\u2019\u00e9chelle des prix, PB relativement \u00e0 PA, devrait \u00eatre le reflet de l\u2019\u00e9chelle des valeurs, VB par rapport \u00e0 VA. Dans ces conditions, le co\u00fbt historique qui est mesur\u00e9 par la somme des prix des \u00e9l\u00e9ments qui le composent pr\u00e9sente une nature sociale\u00a0: c\u2019est le niveau de comp\u00e9tence qu\u2019\u00e0 chaque \u00e9tat donn\u00e9 de la technique la soci\u00e9t\u00e9 doit en moyenne d\u00e9penser pour produire, stocker et distribuer tel bien ou tel service. Sous cette forme de construit social, le co\u00fbt historique ne peut pas faire l\u2019objet d\u2019une mesure directe tant que l\u2019on n\u2019a pas d\u00e9fini l\u2019unit\u00e9 de mesure de la comp\u00e9tence. C\u2019est pourquoi de nombreux chercheurs en comptabilit\u00e9 raisonnent sur la base du co\u00fbt historique mon\u00e9taire et non sur celle de son interpr\u00e9tation sociale, ce qui les am\u00e8ne \u00e0 le confondre avec la valeur, la cons\u00e9quence \u00e9tant qu\u2019il nous semble impossible d\u2019utiliser la valeur d\u00e9finie dans la th\u00e9orie pour ordonner les ph\u00e9nom\u00e8nes r\u00e9els exprim\u00e9s \u00e0 travers les prix. Nous pensons que ce n\u2019est pas la mesure de la comp\u00e9tence qui importe prioritairement pour pouvoir utiliser ce concept car notre raisonnement se fonde sur la valeur relative des biens et des services les uns par rapport aux autres et non sur leur valeur absolue. Sous cet aspect, l\u2019\u00e9chelle des prix donn\u00e9e par un march\u00e9 fonctionnant dans de bonnes conditions de concurrence constitue une approximation acceptable et suffisante de l\u2019\u00e9chelle des valeurs. Cette relation est d\u2019autant plus exig\u00e9e qu\u2019il ne saurait y avoir communaut\u00e9 d\u2019int\u00e9r\u00eats sans \u00e9change (Aristote, 2008), celui-ci \u00e9tant le mode choisi par l\u2019esp\u00e8ce humaine pour d\u00e9velopper les liens sociaux tout en r\u00e9gulant la violence qui na\u00eet du d\u00e9sir mim\u00e9tique de vouloir s\u2019approprier ce que poss\u00e8de l\u2019autre. La comptabilit\u00e9 doit donc pouvoir jouer tout son r\u00f4le disciplinaire de contr\u00f4le des pratiques pour esp\u00e9rer que les relations entre les gens soient apais\u00e9es.<\/p>\n

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Les d\u00e9veloppements pr\u00e9c\u00e9dents nous am\u00e8nent \u00e0 pr\u00e9ciser notre probl\u00e9matique.<\/p>\n

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Chaque fois que le co\u00fbt historique r\u00e9el d\u2019acquisition ou de production de l\u2019entreprise est r\u00e9guli\u00e8rement sup\u00e9rieur au co\u00fbt historique social, la th\u00e9orie comptable de la valeur comp\u00e9tence montre que l\u2019utilisation des forces productives n\u2019est pas optimale. Il en est ainsi de la comp\u00e9tence des hommes mais aussi des ressources naturelles utilis\u00e9es gratuitement et souvent souill\u00e9es par des entreprises pour leur permettre de r\u00e9aliser d\u2019importants profits alors qu\u2019elles appartiennent \u00e0 la soci\u00e9t\u00e9 toute enti\u00e8re. Ce ph\u00e9nom\u00e8ne se trouve amplifi\u00e9 par la substitution de la juste valeur, telle qu\u2019elle est d\u00e9finie par l\u2019IASB, au co\u00fbt historique r\u00e9el puisque celle-ci qui est fournie par le march\u00e9 n\u2019entretient aucune relation avec le m\u00e9canisme de production de l\u2019entreprise et donc avec le co\u00fbt historique social. Le maintien du co\u00fbt historique face \u00e0 la juste valeur est donc n\u00e9cessaire pour redonner \u00e0 l\u2019entreprise tout son sens social et humain de cr\u00e9atrice de richesses permettant de cr\u00e9er des emplois dans une \u00e9conomie de march\u00e9 capable de fixer des prix cr\u00e9dibles pour r\u00e9tablir la confiance et dans laquelle la comptabilit\u00e9 sert \u00e0 \u00e9clairer les propri\u00e9taires dans les choix qu\u2019ils doivent faire.<\/p>\n

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Pour r\u00e9pondre aux questions que pose notre probl\u00e9matique, nous avons pr\u00e9f\u00e9r\u00e9 adopter une posture positiviste \u00e0 celle plus conforme \u00e0 la tradition aristot\u00e9licienne (Aristote, 1990) qui veut que les r\u00e8gles que nous d\u00e9couvrons aient leur origine dans la seule nature humaine entendue comme essence de l\u2019homme capable de les construire par les exp\u00e9riences qu\u2019il m\u00e8ne. Nous n\u2019avons pas adopt\u00e9 une d\u00e9marche exp\u00e9rimentale et constructiviste des ph\u00e9nom\u00e8nes comptables voulant que les id\u00e9es que nous utilisons soient des r\u00e9alit\u00e9s tangibles auxquelles nous participons pour en tirer des id\u00e9es g\u00e9n\u00e9rales. Trois raisons ont motiv\u00e9 notre attitude.<\/p>\n

1)\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 En sciences sociales, la r\u00e9p\u00e9tition d\u2019une exp\u00e9rience, \u00e0 l\u2019oppos\u00e9 de ce qui se fait dans les sciences de la nature, est impossible. Au fur et \u00e0 mesure que les donn\u00e9es propres au temps de l\u2019exp\u00e9rimentation s\u2019\u00e9vanouissent, le chercheur risque de perdre le contact avec le r\u00e9el en ne raisonnant plus dans un champ homog\u00e8ne. Par exemple, la construction de la science comptable, d\u2019abord empirique sur des objets mat\u00e9riels, a \u00e9t\u00e9 englob\u00e9e dans une explication fond\u00e9e sur des valeurs d\u2019\u00e9change mon\u00e9taires qui a donn\u00e9 lieu \u00e0 de multiples formes de pratiques comptables. Si l\u2019on s\u2019en tient \u00e0 celles-ci, il n\u2019est pas possible de trouver la th\u00e9orie sous-jacente et la r\u00e9flexion d\u00e9bouche alors sur des explications contingentes portant sur la technique comptable.<\/p>\n

2)\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 Si le fait comptable se caract\u00e9rise par la pr\u00e9dominance du commun sur le particulier en \u00e9tant ce qui, dans une collectivit\u00e9, demeure constant \u00e0 travers les diff\u00e9rences individuelles, la statistique semble \u00eatre la m\u00e9thode la plus appropri\u00e9e pour le r\u00e9v\u00e9ler. C’est un filtre qui laisse passer l’individuel et ne retient que les aspects collectifs du comportement. Cependant, la statistique est un instrument d’un maniement d\u00e9licat. La multiplicit\u00e9 des facteurs peut entra\u00eener la confusion d’une co\u00efncidence avec un d\u00e9terminisme. Il en r\u00e9sulte une d\u00e9perdition de sens ainsi qu’un appauvrissement de la port\u00e9e des conclusions relatives aux comportements comptables.<\/p>\n

3)\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 La comptabilit\u00e9 ayant comme point de d\u00e9part de rendre compte des \u00e9changes que nous engageons, pour pouvoir constituer un raisonnement scientifique, il nous faut analyser le contenu de l\u2019\u00e9change. Comme nous l\u2019avons mentionn\u00e9 ci-dessus, cette analyse ne peut \u00eatre men\u00e9e que si nous nous positionnons en dehors de l\u2019\u00e9change sans y prendre part afin de l\u2019examiner une fois qu\u2019il est r\u00e9alis\u00e9. Nous pourrons ainsi le d\u00e9crire en totalit\u00e9 en traitant les faits comptables qui lui sont associ\u00e9s comme des choses \u00e0 l\u2019instar de Durkheim (1947) qui traitaient les faits sociaux de la m\u00eame mani\u00e8re. Vouloir traiter les faits comptables comme des choses n\u2019est pas une affirmation doctrinale mais une r\u00e8gle m\u00e9thodologique afin de ne pas les classer a priori dans telle ou telle cat\u00e9gorie du r\u00e9el et pouvoir conserver vis-\u00e0-vis d\u2019eux une attitude mentale objective. En adoptant d\u2019une attitude empirique avant cet acte d\u2019\u00e9change reviendrait \u00e0 nous mettre \u00e0 la place du chef d\u2019entreprise pr\u00e9parant l\u2019\u00e9change sans savoir quel en sera le r\u00e9sultat. Nous serions alors oblig\u00e9s de construire celui-ci en l\u2019organisant et le modelant selon notre propre grille d\u2019interpr\u00e9tation, en p\u00e9n\u00e9trant les processus par lesquels une composition de l\u2019esprit peut s\u2019imposer progressivement \u00e0 l\u2019individu comme une r\u00e9alit\u00e9 pr\u00e9existante, ce qui serait pr\u00e9judiciable \u00e0 l\u2019objectivit\u00e9 de notre travail.<\/p>\n

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C\u2019est au regard de ces trois limites que nous avons privil\u00e9gi\u00e9 une \u00e9pist\u00e9mologie positive mettant en \u0153uvre une m\u00e9thodologie interpr\u00e9tative qui inscrit notre th\u00e8se dans le courant de la recherche fondamentale en comptabilit\u00e9 dont le repr\u00e9sentant est\u00a0 R.\u00a0V.\u00a0Mattessich.<\/p>\n

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Notre d\u00e9marche conditionne le plan que nous proposons en deux parties, la premi\u00e8re allant du chapitre 1 au chapitre 5 et la deuxi\u00e8me du chapitre 6 au chapitre 8.<\/p>\n

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Notre premi\u00e8re partie pr\u00e9sentera la construction th\u00e9orique du co\u00fbt historique en ayant recours \u00e0 la valeur comp\u00e9tence par l\u2019interpr\u00e9tation de l\u2019\u00e9volution sociale jusqu\u2019au 19\u00e8me<\/sup> si\u00e8cle. Nous montrerons que c\u2019est l\u2019\u00e9mergence de tribus primitives in\u00e9galitaires qui a permis par la s\u00e9dentarisation des populations de construire des valeurs culturelles relatives \u00e0 la notion de \u00ab\u00a0propri\u00e9t\u00e9 personnelle\u00a0\u00bb. Celle-ci, en s\u2019appliquant aux stocks de nourriture et d\u2019objets servant \u00e0 satisfaire des besoins individuels mais aussi quelques activit\u00e9s d\u2019\u00e9change, a fait \u00e9merger l\u2019id\u00e9e de \u00ab\u00a0richesses\u00a0\u00bb permettant de donner \u00e0 la notion de \u00ab\u00a0nombre\u00a0\u00bb un statut \u00e9conomique exclusif \u00e0 tous les autres. Nous mettrons en \u00e9vidence les caract\u00e8res universels et a-historiques de cette notion de nombre nous autorisant \u00e0 concevoir une th\u00e9orie qui ne soit pas contingente \u00e0 une p\u00e9riode quelconque de l\u2019Histoire. L\u2019interpr\u00e9tation des pratiques tribales d\u2019\u00e9changes codifi\u00e9s avec obligation de rendre ou non un surplus nous permettra de fonder notre th\u00e9orie de la valeur comp\u00e9tence ainsi que l\u2019explication de la diff\u00e9rence entre le profit et la rente. Nous montrerons \u00e0 cette occasion que la valeur comp\u00e9tence doit s\u2019analyser comme un co\u00fbt social, ce qui nous permettra d\u2019introduire la notion de co\u00fbt historique dans notre d\u00e9monstration. Nous appliquerons ensuite nos concepts th\u00e9oriques \u00e0 l\u2019\u00e9volution de la comptabilit\u00e9 jusqu\u2019au 20\u00e8me<\/sup> si\u00e8cle, caract\u00e9ris\u00e9e par la gouvernance propri\u00e9tariale des activit\u00e9s.<\/p>\n

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Dans notre deuxi\u00e8me partie, nous pr\u00e9senterons les \u00e9v\u00e9nements et les id\u00e9es qui ont abouti \u00e0 une remise en cause du co\u00fbt historique au profit de la juste valeur. Nous montrerons quels sont les d\u00e9terminants de la substitution de la juste valeur au co\u00fbt historique. La mise en cause de l\u2019information comptable donn\u00e9e aux propri\u00e9taires des soci\u00e9t\u00e9s commerciales posera alors un probl\u00e8me de gouvernance qui se trouvera amplifi\u00e9 par la s\u00e9paration progressive de la fonction de dirigeant et du droit de propri\u00e9taire avec l\u2019introduction du contrat de travail \u00e0 la fin de 19\u00e8me<\/sup> si\u00e8cle. La gouvernance appara\u00eetra comme un objet de recherche qui renouvellera les conceptions qui \u00e9taient en vigueur sur l\u2019entreprise en essayant de dire pourquoi celle-ci existait dans une \u00e9conomie de march\u00e9s et en mettant l\u2019accent sur les relations entre les actionnaires et les dirigeants, transformant la gouvernance propri\u00e9tariale en actionnariale fond\u00e9e sur la juste valeur et non sur le co\u00fbt historique. Celui-ci a \u00e9t\u00e9 conceptuellement justifi\u00e9 par les travaux de Smallenbach cherchant \u00e0 fonder une \u00e9conomie d\u2019entreprise sur l\u2019id\u00e9e de l\u2019existence de parties prenantes \u00e0 l\u2019activit\u00e9 dont la mesure comptable n\u00e9cessite d\u2019adopter le principe de la continuit\u00e9 de l\u2019exploitation, lequel n\u2019est applicable que si on utilise le co\u00fbt historique. Pour articuler les concepts que nous mettons en avant dans la th\u00e9orie comptable, nous \u00e9tudierons les relations qui existent entre la technique et la th\u00e9orie pour ensuite aborder l\u2019\u00e9volution de la pens\u00e9e comptable, d\u2019abord normative puis se voulant positive \u00e0 partir du milieu des ann\u00e9es 1970. La comptabilit\u00e9 \u00e9tant une science humaine, nous l\u2019int\u00e9grerons ensuite dans la structure des interdits d\u00e9finis par Ren\u00e9 Girard (1972) au cours de ses travaux sur la violence et le sacr\u00e9.<\/p>\n

Nous conclurons notre travail en rappelant ses principales \u00e9tapes qui ont d\u00e9velopp\u00e9 l\u2019id\u00e9e que la th\u00e9orie du co\u00fbt historique d\u00e9fini par la valeur comp\u00e9tence ne peut s\u2019inscrire que dans la logique et non dans l\u2019histoire, c\u2019est-\u00e0-dire dans un univers parfait dans lequel la concurrence est pacifique. Nous n\u2019en oublions pas pour autant que, dans la r\u00e9alit\u00e9, il semble in\u00e9luctable que chaque entreprise cherche \u00e0 tourner les r\u00e8gles du jeu \u00e0 son avantage donnant ainsi \u00e0 la th\u00e9orie la possibilit\u00e9 d\u2019exprimer son aspect normatif en indiquant ce qu\u2019il conviendrait de faire en pareil cas. Nous montrerons \u00e0 cette occasion, en nous appuyant sur les travaux de Girard que c\u2019est le passage d\u2019une pratique fond\u00e9e sur un m\u00e9canisme victimaire collectif \u00e0 celle justifi\u00e9e par un individualisme m\u00e9thodologique qui peut expliquer cette r\u00e9alit\u00e9.<\/p>\n

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Premi\u00e8re partie\u00a0\u2013\u00a0La construction th\u00e9orique du co\u00fbt historique au moyen de la valeur comp\u00e9tence interpr\u00e9t\u00e9e au travers de l\u2019\u00e9volution sociale jusqu\u2019au 19\u00e8me<\/sup> si\u00e8cle<\/h1>\n<\/td>\n<\/tr>\n<\/tbody>\n<\/table>\n

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La comptabilit\u00e9 n\u2019est pas apparue avec le d\u00e9veloppement de la partie double \u00e0 partir du 13\u00e8me<\/sup> si\u00e8cle de notre \u00e8re. Elle plonge ses racines dans une histoire beaucoup plus ancienne qui remonte \u00e0 10\u00a0000 ans avant J\u00e9sus-Christ.<\/p>\n

L\u2019objet de cette premi\u00e8re partie est d\u2019interpr\u00e9ter cette \u00e9volution historique pour construire une th\u00e9orie de la valeur comp\u00e9tence qui permette de justifier l\u2019utilisation du co\u00fbt historique qui \u00e9tait utilis\u00e9 par la comptabilit\u00e9 continentale europ\u00e9enne traditionnelle. Nous montrerons que dans la r\u00e9alit\u00e9 des affaires la notion de co\u00fbt historique n\u2019\u00e9tait pas encore identifi\u00e9e car, l\u2019\u00e9chelle des prix \u00e9tant sensiblement le reflet de celle des co\u00fbts jusqu\u2019au d\u00e9but du 20\u00e8me<\/sup> si\u00e8cle, elle correspondait au prix du march\u00e9. La comptabilit\u00e9 pouvait alors, sans distorsion d\u2019information \u00eatre tenue en prix de march\u00e9 encore appel\u00e9 \u00ab\u00a0juste valeur\u00a0\u00bb [18]<\/a>. Cela \u00e9tait d\u2019autant plus n\u00e9cessaire qu\u2019il fallait pouvoir rassurer les cr\u00e9anciers sur la capacit\u00e9 des activit\u00e9s \u00e0 les rembourser, entra\u00eenant comme cons\u00e9quence de devoir \u00e9valuer celles-ci aux prix des march\u00e9s dans une optique de liquidation qui permettait de voir si les fonds alors d\u00e9gag\u00e9s \u00e9taient suffisants pour honorer les dettes.<\/p>\n

Pour cela, nous commencerons au chapitre 1 par mettre en \u00e9vidence la mani\u00e8re dont le nombre comptable et, \u00e0 sa suite, le fait comptable ont favoris\u00e9 la structuration des soci\u00e9t\u00e9s, notamment la transformation des tribus \u00e9galitaires en tribus in\u00e9galitaires avant le N\u00e9olithique. Elle permit la domination de ces derni\u00e8res gr\u00e2ce \u00e0 l\u2019accumulation des richesses rendue possible par l\u2019\u00e9mergence de la propri\u00e9t\u00e9 priv\u00e9e et le d\u00e9veloppement du contr\u00f4le au moyen de ce nombre comptable.<\/p>\n

Nous verrons ensuite au chapitre 2 comment expliquer la structuration sociale des \u00e9changes par la th\u00e9orie de la valeur comp\u00e9tence. Apr\u00e8s avoir pr\u00e9sent\u00e9 les pratiques des tribus primitives, nous les interpr\u00e9terons pour construire cette th\u00e9orie en introduisant la notion de co\u00fbt historique et en expliquant qu\u2019il doit \u00eatre maintenu dans la valorisation des grandeurs comptables. Celle-ci fut d\u2019ailleurs r\u00e9alis\u00e9e r\u00e9ellement et logiquement en prix de march\u00e9 qui en \u00e9tait le reflet. Nous commencerons par mettre en \u00e9vidence, en interpr\u00e9tant le ph\u00e9nom\u00e8ne de la \u00ab\u00a0Kula\u00a0\u00bb, les notions d\u2019\u00e9quilibre des prix sur les march\u00e9s r\u00e9els, \u00e9quilibre qui doit correspondre \u00e0 une \u00e9galit\u00e9 de valeurs comp\u00e9tences dans la th\u00e9orie. Cela nous permettra d\u2019expliquer ensuite, en interpr\u00e9tant le \u00ab\u00a0potlatch\u00a0\u00bb, quelle est la nature du profit et celle de la rente. Avec la notion de \u00ab\u00a0don\u00a0\u00bb nous montrerons que les pratiques des tribus primitives mobilis\u00e9es dans ce chapitre rejoignent les n\u00f4tres d\u00e8s que fut invent\u00e9e la notion de personne juridique individuelle.<\/p>\n

Les chapitres 3, 4 et 5 nous permettront d\u2019illustrer les d\u00e9veloppements du chapitre 2 \u00e0 travers l\u2019\u00e9volution de la comptabilit\u00e9 jusqu\u2019au d\u00e9but du 20\u00e8me<\/sup> si\u00e8cle \u00e0 partir des travaux des anthropologues et des chercheurs en comptabilit\u00e9. Nous montrerons que l\u2019organisation sociale en cit\u00e9s puis en Etats n\u00e9cessite la d\u00e9termination de conventions collectives qui cherchent \u00e0 garantir que les pratiques comptables sont sensiblement les m\u00eames d\u2019un individu \u00e0 un autre. Pour cela, nous nous appuierons sur la mani\u00e8re dont les premi\u00e8res normes comptables ont \u00e9t\u00e9 construites par Hammurabi 1750 ans avant J\u00e9sus-Christ. Nous montrerons ensuite comment la pratique comptable a \u00e9volu\u00e9 dans les diff\u00e9rents empires successifs de l\u2019Antiquit\u00e9 jusqu\u2019au Moyen Age en insistant sur le fait que ses soubassements th\u00e9oriques sont toujours rest\u00e9s les m\u00eames, notamment son objet qui est toujours et encore d\u2019expliquer comment la valeur peut se reproduire dans le temps dans le cadre d\u2019une gouvernance propri\u00e9tariale des activit\u00e9s entreprises comme ce fut le cas jusqu\u2019\u00e0 la fin du 19\u00e8me<\/sup> si\u00e8cle. Ce sera pour nous l\u2019occasion de d\u00e9velopper le r\u00f4le que la comptabilit\u00e9 a jou\u00e9 dans la reconnaissance et l\u2019essor de la notion de personne morale, laquelle a marqu\u00e9 de son importance les pratiques du 20\u00e8me<\/sup> si\u00e8cle que nous aborderons en deuxi\u00e8me partie.<\/p>\n

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Chapitre 1\u00a0\u2013\u00a0Emergence du fait comptable et structuration sociale<\/h1>\n<\/td>\n<\/tr>\n<\/tbody>\n<\/table>\n

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En posant le principe d\u2019une r\u00e9volution des pratiques sociales initi\u00e9e par l\u2019invention de l\u2019\u00e9criture qui permit le d\u00e9veloppement d\u2019un pouvoir centralis\u00e9 \u00e0 la fin du N\u00e9olithique[19]<\/a>, Samuel\u00a0Noah\u00a0Kramer (1957) pouvait affirmer que \u00ab\u00a0L’Histoire commence \u00e0 Sumer[20]<\/a>\u00a0\u00bb. Il voulait dire par l\u00e0 que, gr\u00e2ce \u00e0 ce moment cr\u00e9ateur, l\u2019humanit\u00e9 se d\u00e9gageait de l\u2019animalit\u00e9 des pr\u00e9dateurs primitifs pal\u00e9olithiques pour entrer, au moment du N\u00e9olithique, dans la civilisation. En remontant le temps pour voir pourquoi Kramer a pu se commettre d\u2019une telle constatation qui distinguait deux types tr\u00e8s diff\u00e9rents de soci\u00e9t\u00e9s, nous allons montrer dans ce chapitre que la comptabilit\u00e9 est fortement concern\u00e9e par cette mutation culturelle humaine.<\/p>\n

Avec la domination des tribus in\u00e9galitaires 10\u00a0000 ans environ avant J\u00e9sus Christ (J.\u00a0C. dans ce qui suit) et leur implantation sur tout le territoire, des pratiques sociales \u00e9merg\u00e8rent fond\u00e9es sur la notion nouvelle de propri\u00e9t\u00e9 d\u2019un bien qui est d\u2019abord relative au travail fourni dans sa production, son entretien et son utilisation pour devenir progressivement autonome et personnelle avec la cr\u00e9ation par les Romains de la personne juridique individuelle. Pour lutter contre le risque de violence destructrice qui apparut d\u00e8s qu\u2019ils ont commenc\u00e9 \u00e0 se s\u00e9dentariser dans des villages puis dans des villes, les hommes ont \u00e9tabli des r\u00e8gles et des structures d\u2019\u00e9change portant sur le contr\u00f4le de ce qui \u00e9tait poss\u00e9d\u00e9 et sur la satisfaction des d\u00e9sirs de poss\u00e9der le m\u00eame objet que les autres. Tel est l\u2019objet de la mise en place du nombre comptable, de la Kula et du potlatch qui font partie des plus importantes inventions de l’humanit\u00e9 comme outil de pacification des rapports sociaux. De ces institutions sociales est n\u00e9 progressivement un commerce de proximit\u00e9 fond\u00e9 sur le troc concernant d\u2019abord une valeur de prestige puis, ensuite, une \u00ab\u00a0valeur d\u2019usage\u00a0\u00bb. Une vieille acception du mot commerce, que nous retrouvons par exemple dans l’expression \u00ab\u00a0une personne de commerce agr\u00e9able\u00a0\u00bb, renvoie aux notions de lien social au travers de la communication et de la relation avec autrui.<\/p>\n


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1.1\u00a0–\u00a0Soci\u00e9t\u00e9s primitives et soci\u00e9t\u00e9s \u00e9volu\u00e9es<\/h2>\n

Afin de pouvoir identifier et distinguer les soci\u00e9t\u00e9s les unes par rapport aux autres, il est n\u00e9cessaire de choisir un certain nombre de caract\u00e9ristiques dont la combinaison en d\u00e9terminera le type. Ainsi, les soci\u00e9t\u00e9s primitives apparaissent comme le r\u00e9sultat d\u2019une certaine combinaison de caract\u00e9ristiques et celles, \u00e9volu\u00e9es, qui marquent le d\u00e9but de l\u2019histoire \u00e0 Sumer, le r\u00e9sultat d\u2019une autre combinaison qui a mis des centaines de mill\u00e9naires pour se r\u00e9aliser. L\u00e9vi-Strauss (1968), confirmant les propos de Kramer, a montr\u00e9 que ce qui distingue les soci\u00e9t\u00e9s \u00e9volu\u00e9es de celles qui sont primitives est la mise en \u0153uvre d\u2019une dynamique de progr\u00e8s, non pas con\u00e7u de mani\u00e8re lin\u00e9aire mais relativement \u00e0 une suite de sauts discontinus qui s\u2019y produisent.<\/p>\n

Il serait cependant erron\u00e9 de croire que les peuples primitifs seraient les survivants d\u2019une enfance de l\u2019humanit\u00e9, ayant d\u00e9pass\u00e9 le stade de l\u2019\u00ab\u00a0animal\u00a0\u00bb mais n\u2019\u00e9tant pas encore parvenu \u00e0 celui de l\u2019\u00ab\u00a0homme\u00a0\u00bb. C\u2018est une illusion dont a \u00e9t\u00e9 victime Montaigne lorsqu\u2019il pr\u00eata aux indig\u00e8nes d\u2019Am\u00e9rique l\u2019ignorance et l\u2019innocence des enfants en leur promettant une \u00e9volution comparable \u00e0 celle de la soci\u00e9t\u00e9 dans laquelle il vivait.<\/p>\n

Franz Boas (1888), cit\u00e9 par Nicolas Journet (2002), pense qu\u2019aucune culture n’est plus d\u00e9velopp\u00e9e qu’une autre, chacune d\u2019entre elles \u00e9tant une synth\u00e8se originale constituant un tout, dot\u00e9e d’un style, qui s’exprime \u00e0 travers le langage, les croyances, les coutumes, l’art, etc. L\u00e9vi-Strauss (1952) exprime le m\u00eame point de vue contre l\u2019\u00e9volutionnisme que Boas lorsqu\u2019il dit que tous les peuples sont adultes et qu\u2019il est vain de se r\u00e9f\u00e9rer \u00e0 la th\u00e9orie de l\u2019\u00e9volution biologique nous permettant seulement d\u2019affirmer que l\u2019Homo Sapiens descend de l\u2019Homo Erectus, pour les positionner culturellement aux diff\u00e9rents stades d\u2019un m\u00eame processus \u00e9volutif.<\/p>\n

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1.1.1\u00a0–\u00a0Les soci\u00e9t\u00e9s primitives<\/h3>\n

Les soci\u00e9t\u00e9s primitives forment des groupes clos dans lesquels tout \u00e9v\u00e9nement pass\u00e9 ou pr\u00e9sent s\u2019explique toujours par r\u00e9f\u00e9rence \u00e0 un mythe d\u2019origine et non par rapport \u00e0 une \u00e9volution historique. Ne pratiquant pas une \u00e9criture permettant la narration des \u00e9v\u00e9nements qui se d\u00e9roulent dans le temps, chacun de ceux-ci est aussit\u00f4t int\u00e9gr\u00e9 au mythe fondateur de l\u2019harmonie sociale et son originalit\u00e9 est ni\u00e9e. Pour lutter contre le d\u00e9sordre, elles s\u2019efforcent, de fa\u00e7on consciente ou inconsciente, d\u2019\u00e9viter que n\u2019apparaissent entre leurs membres des clivages susceptibles d\u2019exprimer des formes de hi\u00e9rarchies sociales verticales et pouvant se traduire par une volont\u00e9 de changement de certains d\u2019entre eux selon leur appartenance \u00e0 un groupe particulier. Pour L\u00e9vi-Strauss (1969), \u00ab\u00a0La soci\u00e9t\u00e9 essaie de se perp\u00e9tuer comme une horloge o\u00f9 tous les rouages participent harmonieusement \u00e0 la m\u00eame activit\u00e9\u00a0\u00bb. Ne produisant que tr\u00e8s peu d\u2019entropie, elles se maintiennent dans leur \u00e9tat initial et rien ne peut survenir de radicalement nouveau qui soit susceptible de les transformer. C\u2019est la raison pour laquelle L\u00e9vi-Strauss (1961) les a appel\u00e9es des \u00ab\u00a0soci\u00e9t\u00e9s sans histoire\u00a0\u00bb car elles n\u2019ont pas d\u2019histoire au sens propre de ce terme mais aussi, n\u2019ayant pas non plus d\u2019\u00e9criture, elles n\u2019ont pas d\u2019historiens pour d\u00e9crire les rares bouleversements qu\u2019elles pourraient conna\u00eetre.<\/p>\n

Les soci\u00e9t\u00e9s primitives se r\u00e9partissent en deux cat\u00e9gories\u00a0:<\/p>\n