{"id":40,"date":"2012-06-06T11:26:07","date_gmt":"2012-06-06T09:26:07","guid":{"rendered":"http:\/\/baupin.fr\/michel\/?p=40"},"modified":"2015-02-08T11:16:14","modified_gmt":"2015-02-08T10:16:14","slug":"la-comptabilite-n%e2%80%99est-pas-celle-de-l%e2%80%99entreprise","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/michel.baupin.fr\/?p=40","title":{"rendered":"La comptabilit\u00e9 n\u2019est pas celle de l\u2019entreprise"},"content":{"rendered":"

La d\u00e9finition de l\u2019entreprise consid\u00e9r\u00e9e du point de vue de l’actionnaire comme un ensemble d\u2019investissements de capacit\u00e9s de production qui d\u00e9gagent ou non une rentabilit\u00e9 sup\u00e9rieure au co\u00fbt d’opportunit\u00e9 du capital ne fait pas l’unanimit\u00e9. Pourtant, la th\u00e9orie positive de l\u2019agence, \u00e0 partir des notions de conflits d\u2019int\u00e9r\u00eats et d\u2019asym\u00e9trie informationnelle, fournit une justification th\u00e9orique opportune \u00e0 la conception de la gouvernance actionnariale qui est issue de cette d\u00e9finition. Cependant, devant son incapacit\u00e9 \u00e0 r\u00e9pondre aux d\u00e9fis pos\u00e9s en termes de \u00ab\u00a0responsabilit\u00e9 sociale de l\u2019entreprise\u00a0\u00bb (RSE) par l\u2019\u00e9mergence de nouveaux acteurs, individuels ou organisationnels, rassembl\u00e9s sous l\u2019appellation \u00ab\u00a0parties prenantes\u00a0\u00bb, d\u2019autres discours sur la gouvernance se multiplient dans la pratique des entreprises en faisant l\u2019objet d\u2019adaptations r\u00e9guli\u00e8res et constantes. Les travaux pionniers de Milgrom et Roberts[1]<\/a> ont contest\u00e9 l\u2019identit\u00e9 suppos\u00e9e entre cr\u00e9ation de valeur et valeur pour les actionnaires car les d\u00e9cisions de la firme entra\u00eenent des cons\u00e9quences pour l\u2019ensemble des parties prenantes. Cette conception d\u2019une gouvernance partenariale qui consiste \u00e0 aligner la capacit\u00e9 \u00e0 saisir les opportunit\u00e9s de croissance en mobilisant toutes les ressources dont dispose l\u2019entreprise et l\u2019appropriation des gains qui en sont issus n\u2019est cependant pas nouvelle. Elle exprime le combat men\u00e9 depuis la fin du 19\u00e8me<\/sup> si\u00e8cle pour faire reconna\u00eetre et accepter l\u2019entreprise comme une organisation hi\u00e9rarchis\u00e9e exploitant collectivement des moyens sous l\u2019autorit\u00e9 d\u2019une direction en vue de cr\u00e9er des richesses pour ses partenaires internes et externes. Les nouvelles r\u00e8gles comptables issues du r\u00e8glement CRC 2004-06 codifi\u00e9es \u00e0 l\u2019article 211-1 du PCG semblent apporter une justification \u00e0 cette conception en d\u00e9finissant les actifs par rapport \u00e0 la notion de patrimoine \u00e9conomique venant se substituer \u00e0 celle de patrimoine juridique. Ainsi, la gouvernance partenariale se nourrit, pour prouver sa l\u00e9gitimit\u00e9, des modifications de la comptabilit\u00e9 con\u00e7ue au d\u00e9part pour pouvoir construire la gouvernance fond\u00e9e sur les propri\u00e9taires. Ces changements comptables qui portent sur les \u00ab\u00a0parties prenantes\u00a0\u00bb posent alors le probl\u00e8me de l\u2019identification de \u00ab\u00a0l\u2019entreprise\u00a0\u00bb par rapport \u00e0 celle de la \u00ab\u00a0soci\u00e9t\u00e9 commerciale\u00a0\u00bb. Pour Paul-Louis Brodier[2]<\/a>, la confusion des deux termes soul\u00e8ve \u00ab\u00a0des enjeux autrement plus cruciaux pour notre \u00e9conomie que ne le ferait une simple coquetterie s\u00e9mantique. Car \u00e0 confondre ces deux notions, on en vient \u00e0 brouiller les r\u00e8gles du jeu \u00e9conomique, social et m\u00eame politique.\u00a0\u00bb. Nous allons montrer dans cette communication que la conception actuelle de l\u2019entreprise n\u2019a pas de r\u00e9els fondements et que la comptabilit\u00e9 ne peut \u00eatre que celle de l\u2019entit\u00e9 juridique qui la porte.<\/p>\n

Si le terme \u00ab\u00a0entreprise\u00a0\u00bb est tr\u00e8s ancien, ce n\u2019est qu\u2019au tournant de 1900 qu\u2019il s\u2019est impos\u00e9 et r\u00e9pandu avec le sens que nous lui connaissons aujourd\u2019hui. L\u2019entreprise moderne a \u00e9volu\u00e9 comme le mot qui la d\u00e9signe en se formant entre 1860 et 1900 pour se d\u00e9velopper pleinement et rapidement ensuite. Auparavant, le mot \u00ab\u00a0entreprise\u00a0\u00bb d\u00e9signait toute sorte de projets mis \u00e0 ex\u00e9cution. C\u2019est pour r\u00e9gler le probl\u00e8me de la question ouvri\u00e8re qui se d\u00e9veloppe \u00e0 partir de 1870 et qui sera nourri par la notion de \u00ab\u00a0contrat de travail\u00a0\u00bb[3]<\/a> que l\u2019entreprise est invent\u00e9e comme une organisation de parties prenantes dans laquelle l\u2019accent doit \u00eatre mis en particulier sur la relation entre la modification des relations de travail et le d\u00e9veloppement de la hi\u00e9rarchie. Il est suppos\u00e9 y r\u00e9gner une hi\u00e9rarchie contraignante dont l\u2019action de direction, de surveillance et de discipline du travail au service des propri\u00e9taires du capital est resserr\u00e9e sur l\u2019ouvrier pour pouvoir rendre efficace la division technique du travail ch\u00e8re \u00e0 Adam Smith[4]<\/a>. De plus, l\u2019ouvrier, de par sa situation \u00e9conomique depuis la deuxi\u00e8me moiti\u00e9 du 19\u00e8me<\/sup> si\u00e8cle, ne peut pas se retrouver autrement que subordonn\u00e9 \u00e0 ses employeurs. A cette hi\u00e9rarchie d\u2019usine et \u00e0 cette d\u00e9pendance \u00e9conomique, il est habituel d\u2019ajouter les effets disciplinaires de la m\u00e9canisation et l\u2019infantilisation\/f\u00e9minisation du travail pour avoir tous les \u00e9l\u00e9ments, tr\u00e8s souvent r\u00e9p\u00e9t\u00e9s et peu contest\u00e9s, tenant lieu de savoir officiel sur l\u2019entreprise. Pourtant, comme l\u2019ont montr\u00e9 Alain Cottereau[5]<\/a> et Philippe Lefebvre[6]<\/a>, la r\u00e9alit\u00e9 du travail dans l\u2019industrie, quelle que soit sa taille, est toute autre. Jusqu\u2019au d\u00e9but des ann\u00e9es 1860, la relation de travail r\u00e9pond aux crit\u00e8res de louage d\u2019ouvrage[7]<\/a> et non \u00e0 celui de louage de services[8]<\/a>. Ce n\u2019est qu\u2019\u00e0 partir de la proposition d\u2019introduire la notion de \u00ab\u00a0contrat de travail\u00a0\u00bb par Ernest Glasson[9]<\/a> dans le droit civiliste que le louage de service va pouvoir se g\u00e9n\u00e9raliser et se substituer \u00e0 celui de louage d\u2019ouvrage dans le souci de limiter les conflits comme ceux ayant oppos\u00e9, entre 1870 et 1880, les agents des chemins de fer \u00e0 leurs compagnies qui, en toute l\u00e9galit\u00e9, avaient saisi leurs cotisations de retraite. C\u2019est \u00e0 partir de cette proposition de Glasson que commen\u00e7a \u00e0 \u00eatre accept\u00e9e et \u00e0 se r\u00e9pandre l\u2019id\u00e9e que le Code civil de 1804 avait presque totalement oubli\u00e9 de l\u00e9gif\u00e9rer sur le travail de l\u2019ouvrier de la grande industrie alors que, parall\u00e8lement, les penseurs de l\u2019industrie soulignaient l\u2019oubli des ouvriers par les patrons. La concomitance de ces deux oublis ayant \u00e9t\u00e9 interpr\u00e9t\u00e9e comme \u00e9tant l\u2019origine majeure de la \u00ab\u00a0question ouvri\u00e8re\u00a0\u00bb, le droit du travail se lan\u00e7a \u00e0 partir de 1886 dans l’invention du contrat de travail pour r\u00e9habiliter le Code civil de 1804 alors que la gestion inventait et mettait en place le cadre d’action que constitue la hi\u00e9rarchie moderne. Ces d\u00e9bats sur le contrat de travail fond\u00e9 sur la subordination et sur la gestion par la hi\u00e9rarchie vont faire appara\u00eetre progressivement une organisation nouvelle \u00e0 laquelle on donnera le nom ancien d\u2019\u00ab\u00a0entreprise\u00a0\u00bb. Les pratiques \u00e9volu\u00e8rent consid\u00e9rablement sous l\u2019influence d\u2019acteurs comme Fayol et Taylor qui permettront de penser \u00ab\u00a0l’administration\u00a0\u00bb comme une science et comme une activit\u00e9 distincte du gouvernement des entreprises ainsi que \u00ab\u00a0l’organisation du travail\u00a0\u00bb comme un savoir-faire qui op\u00e9rationnalise le contrat de travail en transformant la relation de travail, jusque-l\u00e0 marchande, en une relation de coop\u00e9ration et de prescription (Hatchuel[10]<\/a>). L’entreprise se constitua alors comme un collectif diff\u00e9rent de celui de la soci\u00e9t\u00e9. Contrairement \u00e0 l’\u00e9change d’un bien, le travail salari\u00e9 est prot\u00e9g\u00e9 des relations commerciales pour se fonder sur un paradigme coop\u00e9ratif. Les comp\u00e9tences ou le patrimoine des individus ne d\u00e9pendent plus d\u2019eux et de leurs parcours personnels. Au contraire, leur destin se trouve confi\u00e9 aux d\u00e9cisions de gestion collective. La production de comp\u00e9tences fait partie int\u00e9grante du rapport salarial dans la mesure o\u00f9 l’individu laisse \u00e0 l’employeur le soin de construire, avec lui, ses ressources et ses capacit\u00e9s d’action futures. Cette nouvelle repr\u00e9sentation de la relation salariale donna naissance aux directions du personnel, qui \u00e9taient quasiment inexistantes avant 1917 (Jean Fombonne[11]<\/a>). L\u2019entreprise va donner lieu \u00e0 des innovations techniques radicales et \u00e0 des transformations sociales profondes. Capable de manier les sciences et l’industrie, elle \u00e9merveille et inqui\u00e8te. L’\u00c9tat n’est d’ailleurs pas sans l’encadrer. Pourtant, et c’est le paradoxe, il se saisit d\u2019elle et lui permet de se d\u00e9ployer mais sans jamais lui reconna\u00eetre de qualification juridique particuli\u00e8re. Or, faute de la reconna\u00eetre l’entreprise, il alimente la confusion avec la soci\u00e9t\u00e9 commerciale. Comme le disait Georges Ripert[12]<\/a>, l’entreprise n’a aucun droit puisqu\u2019elle n\u2019est pas reconnue juridiquement. Les normes des personnes juridiques, individuelles ou soci\u00e9taires, lui ont simplement \u00e9t\u00e9 \u00e9tendues et elle est rest\u00e9e \u00ab\u00a0cach\u00e9e\u00a0\u00bb sous l’id\u00e9e de la propri\u00e9t\u00e9, les actionnaires des soci\u00e9t\u00e9s \u00e9tant suppos\u00e9es en \u00eatre les propri\u00e9taires.<\/p>\n

L\u2019encha\u00eenement logique pour aboutir \u00e0 l\u2019entreprise se fonde sur le droit de propri\u00e9t\u00e9\u00a0: les apporteurs de capitaux sont propri\u00e9taires de l\u2019entreprise individuelle (expression mal choisie) ou de la soci\u00e9t\u00e9 qui est propri\u00e9taire des actifs mis \u00e0 la disposition de l\u2019entreprise, ce qui n\u2019entra\u00eene pas comme cons\u00e9quence que l\u2019entreprise elle-m\u00eame soit propri\u00e9taire de ces actifs. Au contraire, elle n\u2019a aucune autonomie \u00e9conomique puisqu\u2019elle ne poss\u00e8de pas le patrimoine qui, de par le droit, ne peut qu\u2019appartenir \u00e0 la soci\u00e9t\u00e9. En cons\u00e9quence, la comptabilit\u00e9 qui est tenue est celle de la soci\u00e9t\u00e9 et non celle de l\u2019entreprise qui appara\u00eet alors comme une fiction patrimoniale d\u00e9veloppant une activit\u00e9 au sein d\u2019un n\u0153ud de march\u00e9s, interrogeant de ce fait, la l\u00e9gitimit\u00e9 des nouvelles normes IAS\/IFRS \u00e0 vouloir devenir une r\u00e9f\u00e9rence comptable internationale.<\/p>\n


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[1]<\/a>\u00a0Economics, Organization and Management<\/em>, Prentice Hall, 1992.<\/p>\n<\/div>\n

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[2]<\/a>\u00a0L\u2019entreprise ou la confusion des sens, <\/em>L\u2019Expansion, octobre, Paris, 1994.<\/p>\n<\/div>\n

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[3]<\/a>\u00a0Lequel ne sera accept\u00e9 en France qu\u2019au d\u00e9but des ann\u00e9es 1930 tout en continuant de faire d\u00e9bat encore actuellement.<\/p>\n<\/div>\n

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[4]<\/a>\u00a0Recherches sur la nature et les causes de la richesse des nations<\/em>, \u00c9dition Folio Essais, Paris, 1776, \u00e9d. 1976, p. 38-39.<\/p>\n<\/div>\n

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[5]<\/a>\u00a0Droit et bon droit. Un droit des ouvriers instaur\u00e9 puis \u00e9vinc\u00e9 par le droit du travail (France, XIXe\u00a0<\/sup>si\u00e8cle), Annales HSS<\/em>, Armand Colin, Paris, n\u00b0 6, novembre-d\u00e9cembre 2002, p.\u00a01521-1557.<\/p>\n<\/div>\n

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[6]<\/a>\u00a0L\u2019invention de la grande entreprise. Travail, hi\u00e9rarchie, march\u00e9 (France, fin XVIIIe \u2013 d\u00e9but XXe si\u00e8cle),<\/em> Collection \u00ab\u00a0Sociologies\u00a0\u00bb, PUF,<\/strong> Paris, 310 pages, 2003.<\/strong><\/p>\n<\/div>\n

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[7]<\/a>\u00a0Le louage d\u2019ouvrage repose sur l\u2019autonomie de l\u2019ouvrier dans son travail. Il est contr\u00f4l\u00e9 sur le r\u00e9sultat qu\u2019il s\u2019engage \u00e0 fournir et non par la surveillance de sa conduite pendant la r\u00e9alisation de son travail.<\/p>\n<\/div>\n

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[8]<\/a>\u00a0Le louage de service repose sur la subordination du travailleur \u00e0 celui qui l\u2019emploie, lui \u00f4tant toute autonomie dans la r\u00e9alisation du travail.<\/p>\n<\/div>\n

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[9]<\/a>\u00a0Le Code civil et la question ouvri\u00e8re<\/em>, S\u00e9ances et travaux de l’Acad\u00e9mie des sciences morales et politiques<\/a>, 1er<\/sup> semestre, tome 25, Paris, 1886 \u00e9d. 2006, p. 843-895.<\/p>\n<\/div>\n

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[10]<\/a>\u00a0Histoire des r\u00e9volutions de la gestion des entreprises<\/em>, Probl\u00e8mes \u00e9conomiques, mai 2004, n\u00b0 2854.<\/p>\n<\/div>\n

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[11]<\/a>\u00a0)Personnel et DRH. L’affirmation de la fonction Personnel (France, 1830-1990)<\/em>, Vuibert, Paris, 2001, p. 285-307.<\/p>\n<\/div>\n

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[12]<\/a>\u00a0Les aspects juridiques du capitalisme moderne<\/em>, Librairie G\u00e9n\u00e9rale de Droit et de Jurisprudence (L.G.D.J.), 1\u00e8re<\/sup> \u00e9d., Paris, 1951, p. 233.<\/p>\n<\/div>\n<\/div>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

La d\u00e9finition de l\u2019entreprise consid\u00e9r\u00e9e du point de vue de l’actionnaire comme un ensemble d\u2019investissements de capacit\u00e9s de production qui d\u00e9gagent ou non une rentabilit\u00e9 sup\u00e9rieure au co\u00fbt d’opportunit\u00e9 du capital ne fait pas l’unanimit\u00e9. Pourtant, la th\u00e9orie positive de … Continuer la lecture →<\/span><\/a><\/p>\n","protected":false},"author":2,"featured_media":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":[],"categories":[1],"tags":[54,16,43,50,49,23],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/michel.baupin.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts\/40"}],"collection":[{"href":"https:\/\/michel.baupin.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/michel.baupin.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/michel.baupin.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/users\/2"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/michel.baupin.fr\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fcomments&post=40"}],"version-history":[{"count":6,"href":"https:\/\/michel.baupin.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts\/40\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":106,"href":"https:\/\/michel.baupin.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts\/40\/revisions\/106"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/michel.baupin.fr\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fmedia&parent=40"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/michel.baupin.fr\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fcategories&post=40"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/michel.baupin.fr\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Ftags&post=40"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}