{"id":133,"date":"2016-05-17T08:47:01","date_gmt":"2016-05-17T06:47:01","guid":{"rendered":"http:\/\/baupin.fr\/michel\/?p=133"},"modified":"2016-10-26T08:49:42","modified_gmt":"2016-10-26T06:49:42","slug":"une-gouvernance-fondee-sur-une-utopie-de-lechange-pour-un-depassement-des-visions-comptables-actionnariale-et-partenariale","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/michel.baupin.fr\/?p=133","title":{"rendered":"Une gouvernance fond\u00e9e sur une utopie de l\u2019\u00e9change"},"content":{"rendered":"
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R\u00c9SUM\u00c9.<\/span><\/b> Dans cette communication, nous tentons d\u2019appr\u00e9cier la pertinence des deux visions de la gouvernance de l\u2019entreprise qui influencent la mani\u00e8re de concevoir la comptabilit\u00e9, la relation entre la comptabilit\u00e9 et la gouvernance \u00e9tant fond\u00e9e sur la recherche par celle-ci de l\u2019efficience organisationnelle. La vision actionnariale r\u00e9pond \u00e0 la th\u00e9orie du \u00ab\u00a0propri\u00e9taire\u00a0\u00bb selon laquelle l\u2019entreprise repr\u00e9sente ses propri\u00e9taires et n\u2019a pas d\u2019autonomie propre, l’objet de la comptabilit\u00e9 \u00e9tant d’\u00e9tablir des comptes en vue de comparer les valeurs que sont les revenus, les co\u00fbts et leur solde appel\u00e9 \u00ab\u00a0r\u00e9sultat\u00a0\u00bb qui n\u2019a de sens qu\u2019\u00e0 l\u2019\u00e9gard des propri\u00e9taires qui en sont les b\u00e9n\u00e9ficiaires. A l\u2019oppos\u00e9, la vision partenariale r\u00e9pond \u00e0 la th\u00e9orie de l\u2019\u00ab\u00a0entit\u00e9\u00a0\u00bb selon laquelle les comptes sont envisag\u00e9s sous l\u2019angle de la s\u00e9paration de l\u2019entreprise et de ses propri\u00e9taires qui sont alors consid\u00e9r\u00e9s comme de simples cr\u00e9anciers (Gesch\u00e4ftstheorie). Le capital apport\u00e9 doit alors \u00eatre g\u00e9r\u00e9 car il repr\u00e9sente un \u00ab\u00a0co\u00fbt\u00a0\u00bb, notion qui d\u00e9bouche sur une v\u00e9ritable mutation manag\u00e9riale. Nous proposons la construction d\u2019une utopie de l\u2019enregistrement comptable de l\u2019acte d\u2019\u00e9change qui donne \u00e0 la gouvernance la possibilit\u00e9 d\u2019inscrire le fonctionnement de l\u2019entreprise dans une dynamique favorable aux actionnaires, aux salari\u00e9s et aux clients.<\/p>\n

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MOTS-CL\u00c9S<\/span><\/b>\u00a0: valeur d\u2019\u00e9change, cr\u00e9ation de valeur, \u00e9change valeur pour valeur, gouvernance, utopie, rente, co\u00fbt du capital, th\u00e9orie du propri\u00e9taire, th\u00e9orie de l\u2019entit\u00e9, th\u00e9orie de l\u2019agence.<\/strong><\/p>\n

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ABSTRACT<\/span><\/i><\/b>. In this communication, we are trying to appreciate the relevance of two visions of <\/i>corporate governance<\/i> that influence how to conceive accounting, the relationship between both of them is based on research by the latter’s organizational efficiency. The shareholder’s vision answers to the \u00ab\u00a0ownership\u00a0\u00bb theory that the company represents his owners and does not\u00a0have self autonomy, the purpose of accounting is then to establish accounts in order to compare values which are incomes, costs and their balance called \u00ab\u00a0result\u00a0\u00bb which meaning only exists in respect of the shareholders who are beneficiaries for it. In contrast, the partnership’s vision responds to the \u00ab\u00a0entity\u00a0\u00bb theory that the accounts are discussed in the context of the separation between the company and its shareholders who are then treated as mere creditors in the same way\u00a0as other lenders (Gesch\u00e4ftstheorie). As a consequence, the injected capital must be managed because it represents a \u00ab\u00a0cost\u00a0\u00bb, a concept that leads to a real\u00a0mutation in managerial activities. We consider the issue of accounting theory in terms of the act of exchange, clarifiying in this way the notion of governance.<\/i> <\/i><\/p>\n

Key words<\/span><\/b> : exchange value, value creation, annuity, cost of capital, ownership theory, entity theory, agency theory, positive theory of accounting, patrimonal fiction, node markets.<\/p>\n

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Introduction<\/span><\/h1>\n

Les scandales financiers de ces derni\u00e8res ann\u00e9es, comme ceux d\u2019Enron-Anderson et de Worldcom aux Etats-Unis, d\u2019Ahold aux Pays-bas, de Parmalat en Italie, de Vivendi en France sans oublier ceux des nombreuses banques et compagnies d\u2019assurance lors de la crise plus r\u00e9cente de 2008, ont, d\u2019une part, conduit les l\u00e9gislateurs \u00e0 r\u00e9agir (loi Sabarnes-Oxley de juillet 2002 aux Etats-Unis, loi de s\u00e9curit\u00e9 financi\u00e8re du 1er ao\u00fbt 2003 en France\u2026) et, d\u2019autre part, ouvert de nombreux d\u00e9bats sur le mode de gouvernance de l\u2019entreprise. Selon Charreaux et Wirtz (2006), la gouvernance d\u00e9signe \u00ab\u00a0l\u2019ensemble des m\u00e9canismes qui ont pour effet de d\u00e9limiter les pouvoirs et d\u2019influencer les d\u00e9cisions des dirigeants, autrement dit, qui \u2018gouvernent\u2019 leur conduite et d\u00e9finissent leur espace discr\u00e9tionnaire\u00a0\u00bb.<\/p>\n

C\u2019est avec l\u2019\u00e9mergence de la th\u00e9orie positive de l’agence, dont les pionniers furent Jensen et Meckling (1976), qu\u2019une explication de la gouvernance allait commencer \u00e0 se construire. Selon cette th\u00e9orie, en confiant la gestion de son capital au dirigeant (l’agent), le propri\u00e9taire (le principal) se trouve souvent face \u00e0 des divergences d’objectifs et des asym\u00e9tries d’information qui entra\u00eenent des conflits d\u2019int\u00e9r\u00eat. Ceux-ci sont \u00e0 l\u2019origine de co\u00fbts d’agence qui correspondent aux pertes de richesse que les propri\u00e9taires doivent supporter et qui n\u2019existeraient pas en leur absence. La gouvernance constitue alors une r\u00e9ponse \u00e0 ces conflits sous la forme d\u2019un dispositif comportemental constitu\u00e9 de leviers d\u2019action dont l\u2019utilisation devrait permettre de r\u00e9gir les relations internes et externes entre les dirigeants et les autres parties prenantes de l\u2019entreprise. Pour cela, ces relations sont g\u00e9r\u00e9es au moyen de contrats, implicites ou explicites, l’organisation \u00e9tant alors con\u00e7ue comme un \u00ab\u00a0n\u0153ud de contrats\u00a0\u00bb (Jensen et Meckling, 1976), c\u2019est-\u00e0-dire un processus contractuel complexe organis\u00e9 pour cr\u00e9er de la richesse. Il s\u2019ensuit que le principe explicatif des syst\u00e8mes de gouvernance repose sur l’efficience organisationnelle qui est mesur\u00e9e par une cr\u00e9ation de valeur. En \u00ab\u00a0gouvernant\u00a0\u00bb la conduite des dirigeants, les syst\u00e8mes de gouvernance sont ainsi suppos\u00e9s influencer le processus de cr\u00e9ation de valeur \u00e0 travers les d\u00e9cisions d’investissement et de r\u00e9partition de la richesse cr\u00e9\u00e9e. La comptabilit\u00e9 devant fournir, entre autres, une mesure de la valeur cr\u00e9\u00e9e, l\u2019\u00e9volution dans le temps des th\u00e9ories comptables est all\u00e9e de pair avec celle des syst\u00e8mes de gouvernance. En posant comme hypoth\u00e8se que le mode de r\u00e9partition de la valeur cr\u00e9\u00e9e influence le niveau de celle-ci, nous pouvons identifier deux mani\u00e8res de justifier cette cr\u00e9ation\u00a0: soit la valeur cr\u00e9\u00e9e revient uniquement aux actionnaires et l\u2019on est alors dans une vision actionnariale \u00e0 laquelle r\u00e9pond la th\u00e9orie comptable du propri\u00e9taire, soit elle est partag\u00e9e entre toutes les parties prenantes et l\u2019on est dans une vision partenariale \u00e0 laquelle r\u00e9pond la th\u00e9orie comptable de l\u2019entit\u00e9. Mais comme l\u2019entreprise n\u2019ayant pas de patrimoine ne peut pas avoir de comptabilit\u00e9 r\u00e9elle, l\u2019entit\u00e9 est ici sa repr\u00e9sentation comptable virtuelle.<\/p>\n

Jusqu\u2019\u00e0 la fin du 19\u00e8me<\/sup> et le d\u00e9but du 20\u00e8me<\/sup> si\u00e8cle, l\u2019entreprise a \u00e9t\u00e9 con\u00e7ue \u00e0 travers la notion de soci\u00e9t\u00e9 telle qu\u2019elle est d\u00e9finie par le droit. Sa gouvernance posait souvent des probl\u00e8mes dans les soci\u00e9t\u00e9s de capitaux, les petits porteurs s\u2019estimant l\u00e9s\u00e9s par les pratiques des dirigeants au service des administrateurs. Ces conflits trouvaient leur origine dans le manque d\u2019information sur la gestion, la comptabilit\u00e9 n\u2019\u00e9tant organis\u00e9e que pour contr\u00f4ler l\u2019action des dirigeants. Le mod\u00e8le comptable qui exprimait cette vision de la soci\u00e9t\u00e9 \u00e9tait celui du propri\u00e9taire selon lequel seuls les d\u00e9tenteurs de parts sociales participaient \u00e0 la soci\u00e9t\u00e9 et s\u2019en partageaient les r\u00e9sultats. Il s\u2019agissait ici d\u2019une gouvernance actionnariale qui supposait une conception statique de la comptabilit\u00e9 cherchant \u00e0 donner une image de la soci\u00e9t\u00e9 en valeurs de march\u00e9 au moment de l\u2019\u00e9tablissement du bilan (Richard, 2005).<\/p>\n

Les travaux de Taylor (1911) et de Fayol (1916) ont permis de penser l\u2019entreprise comme \u00e9tant un objet de management distinct de la soci\u00e9t\u00e9 d\u00e9finie par le droit (Segrestin et Hatchuel, 2009). Sous leur optique, l\u2019entreprise se devait de mettre en \u0153uvre une dynamique collective visant \u00e0 cr\u00e9er de nouvelles ressources devant \u00eatre r\u00e9parties entre ses membres selon un principe d\u2019\u00e9quit\u00e9 et de solidarit\u00e9. A cette dynamique collective correspond une gouvernance partenariale de l\u2019entreprise qui est consid\u00e9r\u00e9e comme une entit\u00e9 s\u00e9par\u00e9e de ses propri\u00e9taires (Paton, 1922), ceux-ci \u00e9tant assimil\u00e9s \u00e0 de simples cr\u00e9anciers au m\u00eame titre que les autres pr\u00eateurs. Le mod\u00e8le comptable de l\u2019entit\u00e9 qui lui est associ\u00e9 et dont Courcelle-Seneuil (1872) en France et Folsom (1873) aux Etats-Unis en firent une premi\u00e8re proposition, est con\u00e7u de mani\u00e8re dynamique en s\u2019appuyant sur le principe de la continuit\u00e9 des exercices et sur une valorisation des actifs \u00e0 leurs co\u00fbts historiques (Schmalenbach, 1961).<\/p>\n

D\u2019une forme rudimentaire portant sur la tenue des livres, la recherche en comptabilit\u00e9 s\u2019est orient\u00e9e au cours d\u2019une \u00e9volution lente mais constante vers une conception fond\u00e9e sur une d\u00e9marche qui se veut scientifique et positive. Ainsi, en s\u2019inspirant de la d\u00e9marche positive en \u00e9conomie, \u00e9labor\u00e9e par J. N. Keynes (1891) et reprise par M.\u00a0Friedman (1953), R.\u00a0L.\u00a0Watts et J.\u00a0L.\u00a0 Zimmerman (1978, 1979 et 1986) de l\u2019Ecole de Rochester ont essay\u00e9 de d\u00e9placer la \u00ab\u00a0th\u00e9orie comptable\u00a0\u00bb de sa conception normative selon laquelle il s\u2019agissait d\u2019expliquer \u00ab\u00a0ce qu\u2019elle devrait \u00eatre\u00a0\u00bb au regard d\u2019un syst\u00e8me de valeurs vers la construction positive d\u2019un ensemble de connaissances expliquant \u00ab\u00a0pourquoi la comptabilit\u00e9 est ce qu\u2019elle est, pourquoi les comptables font ce qu\u2019ils font et quels effets ces ph\u00e9nom\u00e8nes ont sur les gens et sur l\u2019allocation des ressources\u00a0\u00bb (Jensen et Meckling, 1976). D\u00e9veloppant l\u2019id\u00e9e, dans leurs articles de 1978 et 1979, que la comptabilit\u00e9 n\u2019est pas neutre car elle est le reflet des choix des dirigeants cherchant \u00e0 maximiser leur utilit\u00e9 personnelle, ils ont tent\u00e9 d\u2019\u00e9laborer les lois du comportement de ceux-ci, notamment dans leurs relations contractuelles avec les actionnaires. Leur mod\u00e8le comptable est construit comme une application particuli\u00e8re de la version financi\u00e8re de la th\u00e9orie positive de l\u2019agence (Jensen et Meckling, 1976). Il est fond\u00e9 sur des statistiques de choix d\u2019options sur les march\u00e9s financiers et de corr\u00e9lation entre les cours de bourses et les d\u00e9cisions comptables qui ont \u00e9t\u00e9 r\u00e9ellement prises dans les entreprises qu\u2019ils ont \u00e9tudi\u00e9es. En fondant leur th\u00e9orie sur l\u2019\u00e9tude du comportement des dirigeants dans leurs relations avec les actionnaires mais aussi avec les pouvoirs politiques et les instituts de normalisation comptable, Watts et Zimmerman ont d\u00e9form\u00e9 le cadre de la vision actionnariale et de la gouvernance qui lui est associ\u00e9e en pr\u00e9sentant l\u2019entreprise comme une marchandise faisant l\u2019objet d\u2019un commerce sur les march\u00e9s financiers.<\/p>\n

Ces visions actionnariale et partenariale et leurs gouvernances respectivement associ\u00e9es sont largement d\u00e9pendantes du contexte culturel dans lequel elles se d\u00e9veloppent, ce qui les rend historiquement contingentes sans pouvoir fournir de cl\u00e9s \u00e0-historiques de lecture cherchant \u00e0 expliquer et \u00e0 normaliser l\u2019action. Nous proposons dans cette communication de d\u00e9passer ces conceptions en construisant une situation imaginaire fond\u00e9e sur l\u2019\u00e9change permettant de caract\u00e9riser ce qu\u2019est la comptabilit\u00e9 et vers laquelle la gouvernance devrait tendre. Pour cela, nous caract\u00e9risons l\u2019utopie en reprenant la d\u00e9finition propos\u00e9e par Thomas More (1478-1535, humaniste anglais) qui forgea ce mot en 1516 pour d\u00e9signer un \u00ab\u00a0lieu qui n\u2019est pas ici\u00a0\u00bb[1]<\/a> permettant ainsi de penser qu\u2019elle reste r\u00e9alisable ou qu\u2019il est possible de tendre vers elle[2]<\/a>. Cette utopie est une fiction consistant \u00e0 d\u00e9crire une soci\u00e9t\u00e9 id\u00e9ale vers laquelle pourrait tendre la r\u00e9alit\u00e9 sans pour autant avoir l\u2019obligation de l\u2019atteindre. Ce recours \u00e0 la fiction est un proc\u00e9d\u00e9 permettant de prendre ses distances par rapport \u00e0 l\u2019histoire et au pr\u00e9sent pour mieux les relativiser tout en d\u00e9crivant, d’une mani\u00e8re aussi concr\u00e8te que possible, ce qui pourrait \u00eatre.<\/p>\n

Pour cela, apr\u00e8s avoir pr\u00e9sent\u00e9, paragraphe 1, la gouvernance actionnariale associ\u00e9e au mod\u00e8le comptable du propri\u00e9taire et au paragraphe 2 celle qui est partenariale associ\u00e9e \u00e0 celui de l\u2019entit\u00e9, nous utiliserons le march\u00e9 pour proposer, paragraphe 3, une gouvernance utopique associ\u00e9e au mod\u00e8le comptable de l\u2019\u00e9change marchand.<\/p>\n

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1.\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 Gouvernance actionnariale et th\u00e9orie comptable du propri\u00e9taire<\/span><\/h1>\n

Lorsque la comptabilit\u00e9 en partie double s\u2019est impos\u00e9e en France dans le milieu industriel, \u00e0 partir de la premi\u00e8re moiti\u00e9 du 19\u00e8me<\/sup> si\u00e8cle, les dirigeants, pour autofinancer leurs investissements, ont commenc\u00e9 \u00e0 passer de mani\u00e8re syst\u00e9matique des \u00e9critures comptables d\u2019amortissement. Utilisant pour cela une grande partie de leurs marges b\u00e9n\u00e9ficiaires, ils ont souvent limit\u00e9 les dividendes distribu\u00e9s et tent\u00e9 d’en r\u00e9gulariser le cours. Or, si l\u2019autofinancement peut \u00eatre consid\u00e9r\u00e9 comme une conception logique et naturelle dans les entreprises familiales, il en va diff\u00e9remment dans les soci\u00e9t\u00e9s de capitaux notamment vis-\u00e0-vis des petits porteurs, cette pratique allant jusqu\u2019\u00e0 d\u00e9clencher d\u2019\u00e2pres conflits d\u2019int\u00e9r\u00eats entre les administrateurs des soci\u00e9t\u00e9s de capitaux ou les dirigeants qui les repr\u00e9sentaient et les ayants droits aux b\u00e9n\u00e9fices. Malgr\u00e9 quelques tentatives, on ne r\u00e9ussira gu\u00e8re \u00e0 discipliner les pratiques[3]<\/a> avant que n\u2019intervienne le 15 juillet 1914, apr\u00e8s sept ann\u00e9es de d\u00e9bats parlementaires et l\u2019imminence de la guerre, une loi qui vint bouleverser les donn\u00e9es du probl\u00e8me en instaurant l\u2019imposition des revenus[4]<\/a> et l\u2019obligation de constater des amortissements en comptabilit\u00e9 pour d\u00e9terminer l\u2019assiette imposable.<\/p>\n

Ces conflits ne faisaient qu\u2019exprimer des probl\u00e8mes de gouvernance li\u00e9s aux insuffisances de l\u2019information financi\u00e8re ne pr\u00e9sentant que le r\u00e9sultat comptable, parfois manipul\u00e9 par les dirigeants, comme seule mesure de la performance. Si le co\u00fbt des dettes \u00e9tait consid\u00e9r\u00e9 comme une charge, ce n\u2019\u00e9tait pas le cas des capitaux propres. Ce n\u2019\u00e9tait pas l\u2019entreprise en tant que telle qui \u00e9tait per\u00e7ue mais la soci\u00e9t\u00e9 qui en \u00e9tait le support juridique et dont le fonctionnement s\u2019appuyait sur le mod\u00e8le comptable du propri\u00e9taire, proche de la th\u00e9orie math\u00e9matique de L\u00e9autey et Guilbault (1889). Selon ce mod\u00e8le, c\u2019est la soci\u00e9t\u00e9 d\u00e9finie par le droit qui existe et non l\u2019entreprise qui, de ce fait, n\u2019a pas d\u2019autonomie propre et repr\u00e9sente exclusivement ses propri\u00e9taires qui sont juridiquement les seuls pouvant percevoir les rentes d\u00e9gag\u00e9es.<\/p>\n

Ainsi, la mesure comptable fut tr\u00e8s t\u00f4t orient\u00e9e pour satisfaire les int\u00e9r\u00eats des propri\u00e9taires de la firme. Il n’est qu’\u00e0 observer la disposition du compte de r\u00e9sultat pour s’en convaincre. Celui-ci int\u00e8gre un ensemble de flux positifs cens\u00e9s repr\u00e9senter l’enrichissement de l’entreprise pendant l’exercice et de flux n\u00e9gatifs donn\u00e9s comme son appauvrissement durant la m\u00eame p\u00e9riode. La confrontation des deux ensembles permet d’aboutir au \u00ab\u00a0r\u00e9sultat de l’exercice\u00a0\u00bb. Or, celui-ci ne mesure pas la rentabilit\u00e9 nette d\u00e9gag\u00e9e par l\u2019entreprise puisque le traitement comptable r\u00e9serv\u00e9 aux dividendes vers\u00e9s aux propri\u00e9taires n\u2019est pas identique \u00e0 celui des int\u00e9r\u00eats vers\u00e9s aux pr\u00eateurs. Bien que les deux d\u00e9penses r\u00e9mun\u00e8rent l’une comme l’autre des apporteurs de fonds, les int\u00e9r\u00eats sont enregistr\u00e9s parmi les charges alors qu\u2019il n\u2019existe aucun poste comptable qui soit consacr\u00e9 aux dividendes. La raison en est simple\u00a0: le r\u00e9sultat de l\u2019exercice mesure en r\u00e9alit\u00e9 la variation de la situation nette de la soci\u00e9t\u00e9 entre le d\u00e9but et la fin de l\u2019exercice, c\u2019est-\u00e0-dire le surplus qui doit revenir aux propri\u00e9taires, lesquels peuvent en laisser une partie plus ou moins importante au service de l\u2019autofinancement de l\u2019entreprise.<\/p>\n

Cette vision actionnariale de la gouvernance s\u2019inscrit directement dans la th\u00e9orie juridico-financi\u00e8re de la firme qui repose sur l\u2019hypoth\u00e8se traditionnelle que tous les apporteurs de facteurs de production sont r\u00e9mun\u00e9r\u00e9s \u00e0 leur co\u00fbt d\u2019opportunit\u00e9. Celui-ci correspond \u00e0 leur r\u00e9mun\u00e9ration d\u2019\u00e9quilibre permettant de compenser le risque encouru et suppos\u00e9e le plus souvent \u00e9gale au prix du facteur \u00e9tabli sur un march\u00e9 concurrentiel. S\u2019il existe un surplus, il ne peut revenir qu\u2019aux actionnaires qui en ont le pouvoir l\u00e9gitime de par leur droit de propri\u00e9taires prenant seuls les risques. Ce surplus est une rente pour les propri\u00e9taires et correspond normalement \u00e0 une cr\u00e9ation de valeur par l\u2019entreprise d\u2019o\u00f9 son appellation maintenant consacr\u00e9e de \u00ab\u00a0valeur actionnariale\u00a0\u00bb.<\/p>\n

La crise \u00e9conomique de 1876, avec son lot de faillites et de concentration du capital, eut comme cons\u00e9quence de faire appara\u00eetre, notamment aux Etats-Unis, le besoin de managers salari\u00e9s, ayant re\u00e7u une formation \u00e0 la direction, dans les grandes soci\u00e9t\u00e9s par actions appel\u00e9es pour cette raison \u00ab\u00a0soci\u00e9t\u00e9s manag\u00e9riales\u00a0\u00bb. Progressivement, les actionnaires d\u00e9l\u00e9gu\u00e8rent leur pouvoir de d\u00e9cision \u00e0 ces dirigeants. En France, Fayol est l\u2019illustration m\u00eame de ce mouvement lorsqu\u2019il obtint les pleins pouvoirs de son conseil d\u2019administration apr\u00e8s avoir sauv\u00e9 de la faillite les mines de Commentry.<\/p>\n

Avec la crise de 1929 et la recherche des responsabilit\u00e9s, allait na\u00eetre un besoin d\u2019explication d\u2019une gouvernance caract\u00e9ris\u00e9e par l\u2019abandon progressif par les actionnaires de leur pouvoir en faveur des dirigeants. Un cadre th\u00e9orique permettant d’appr\u00e9hender les syst\u00e8mes de gouvernance commen\u00e7a \u00e0 \u00e9merger avec Schumpeter (1911 et 1943) lorsqu\u2019il \u00e9tablit la relation entre l\u2019entrepreneur innovateur et le ph\u00e9nom\u00e8ne de \u00ab\u00a0destruction cr\u00e9atrice\u00a0\u00bb de richesses \u00e9conomiques. Cependant, c\u2019est Berle et Means (1932) qui sont reconnus comme ayant pos\u00e9 les premiers jalons explicatifs sur les cons\u00e9quences n\u00e9fastes pour l\u2019entreprise de la s\u00e9paration du droit de propri\u00e9t\u00e9 et de la fonction de direction[5]<\/a>\u00a0: en laissant une latitude quasi totale d\u2019action aux managers, les soci\u00e9t\u00e9s allaient devenir inefficientes. Ce d\u00e9bat fut ensuite relay\u00e9 par J. Burnham[6]<\/a> (1941) et diffus\u00e9 mondialement par J.\u00a0K.\u00a0Galbraith[7]<\/a> (1967) accr\u00e9ditant l\u2019id\u00e9e que les managers, formant la \u00ab\u00a0technostructure\u00a0\u00bb, s\u2019\u00e9taient install\u00e9s en ma\u00eetres dans les fauteuils autrefois occup\u00e9s par les propri\u00e9taires. Coase (1937), de son c\u00f4t\u00e9, proposa de caract\u00e9riser l\u2019entreprise comme une \u00ab\u00a0structure de gouvernance\u00a0\u00bb pouvant op\u00e9rer les m\u00eames fonctions que le march\u00e9 mais dans des conditions plus efficaces gr\u00e2ce \u00e0 la structure contractuelle dont elle \u00e9tait dot\u00e9e. Avec ces diff\u00e9rents apports th\u00e9oriques, la gouvernance venait d\u2019\u00eatre identifi\u00e9e comme un objet de recherche.<\/p>\n

A la fin des ann\u00e9es 1960, Jensen et Meckling (1976) pos\u00e8rent les bases d\u2019une approche se voulant scientifique de la gouvernance en proposant la th\u00e9orie positive de l’agence selon laquelle les divergences d\u2019objectifs entre les managers et les propri\u00e9taires pouvaient provoquer des asym\u00e9tries d’information susceptibles de faire appara\u00eetre les ph\u00e9nom\u00e8nes traditionnels de risque moral et de s\u00e9lection adverse. Ceux-ci sont \u00e0 l\u2019origine des co\u00fbts d’agence tels que ceux relatifs \u00e0 la surveillance des dirigeants, \u00e0 leurs choix de d\u00e9veloppement mais aussi \u00e0 la perte r\u00e9siduelle que leurs actions peuvent entra\u00eener. Le propri\u00e9taire, en mettant en place des m\u00e9canismes disciplinaires et de contr\u00f4le associ\u00e9s \u00e0 des incitations financi\u00e8res (Caby et Hirigoyen, 2001), va chercher \u00e0 motiver, \u00e0 surveiller et \u00e0 sanctionner les dirigeants de fa\u00e7on \u00e0 ce que les gains d\u00e9gag\u00e9s par la coop\u00e9ration des uns avec les autres ne soient pas dissip\u00e9s. Pour obtenir ce r\u00e9sultat, la gouvernance doit \u00eatre con\u00e7ue comme une r\u00e9ponse organisationnelle \u00e0 ces conflits d\u2019int\u00e9r\u00eats ainsi que le proposent Jensen et Meckling (1976) lorsqu\u2019ils avancent que l’organisation est \u00ab\u00a0le point focal d’un processus contractuel complexe, par lequel les objectifs conflictuels des individus atteignent l’\u00e9quilibre. En ce sens, la conduite d’une organisation est comme celle d’un march\u00e9, qui n’est que la r\u00e9sultante d’un processus complexe de recherche de l’\u00e9quilibre\u00a0\u00bb. Le principe explicatif de la gouvernance, qui en constitue aussi l\u2019enjeu central du point de vue normatif, ne peut que reposer sur \u00ab\u00a0l’efficience organisationnelle\u00a0\u00bb dont la mesure correspond \u00e0 la valeur cr\u00e9\u00e9e.<\/p>\n

Dans le prolongement de la th\u00e8se de Demsetz (1967) et d\u2019Alchian (1969) sur les droits de propri\u00e9t\u00e9, la th\u00e9orie positive de l\u2019agence postule que les parties signent des contrats qui ne sont pas exclusivement juridiques mais sont d\u00e9finis comme tout proc\u00e9d\u00e9 par lequel des droits de propri\u00e9t\u00e9 sur des biens sont cr\u00e9\u00e9s, modifi\u00e9s ou transf\u00e9r\u00e9s. Il s\u2019agit d\u2019une entente dont le contenu va \u00eatre n\u00e9goci\u00e9 par chacune des parties au contrat. La th\u00e9orie positive de l’agence pr\u00e9sente ainsi l’entreprise comme une fiction juridique repr\u00e9sent\u00e9e par un \u00ab\u00a0n\u0153ud de contrats\u00a0\u00bb, implicites ou explicites, qui r\u00e9gissent les relations internes (entre ses membres) et externes (entre ceux-ci et les tiers), la gestion de ces contrats par le seul m\u00e9canisme des prix sur le march\u00e9 ne permettant pas de cr\u00e9er le maximum de valeur en raison des asym\u00e9tries d\u2019information et des conflits d\u2019int\u00e9r\u00eat. Elle privil\u00e9gie l\u2019\u00e9tude des relations entre actionnaires et dirigeants car la coop\u00e9ration entre eux s\u2019applique \u00e0 la fois au processus de cr\u00e9ation de valeur et \u00e0 l\u2019appropriation de la valeur cr\u00e9\u00e9e, et se justifie par le fait qu\u2019ils ont besoin de mutualiser leurs ressources pour r\u00e9aliser un projet qui leur soit collectivement b\u00e9n\u00e9fique. Les conflits potentiels d\u2019int\u00e9r\u00eats ne peuvent alors que porter sur les ressources respectives qu\u2019ils doivent engager et sur le partage de la rente globale issue de leur action, le probl\u00e8me induit \u00e9tant celui d\u2019une mesure de cette rente que la comptabilit\u00e9 doit fournir.<\/p>\n

Or, au cours des ann\u00e9es qui suivirent l\u2019\u00e9clatement du syst\u00e8me mon\u00e9taire international apr\u00e8s la suppression par le pr\u00e9sident Nixon, en ao\u00fbt 1971, de la convertibilit\u00e9 or du dollar, le contexte dans lequel \u00e9voluaient les entreprises a radicalement chang\u00e9. La discipline des march\u00e9s financiers d\u00e9r\u00e9gul\u00e9s construite sur le syst\u00e8me de taux de changes flottants s\u2019est progressivement substitu\u00e9e aux m\u00e9canismes de la r\u00e9gulation mon\u00e9taire fond\u00e9e sur des taux de change fixes. Des quantit\u00e9s consid\u00e9rables de liquidit\u00e9s furent disponibles sur le march\u00e9 et favoris\u00e8rent la financiarisation de l\u2019\u00e9conomie ainsi que l\u2019\u00e9mergence d\u2019une soci\u00e9t\u00e9 d\u2019endettement. Pour les dirigeants cherchant \u00e0 financer le d\u00e9veloppement de leurs entreprises se posa alors le choix entre faire appel au march\u00e9 financier afin d\u2019augmenter le capital ou s\u2019adresser aux banques en empruntant. En partant du th\u00e9or\u00e8me du capital-valeur formul\u00e9 par Irving Fischer (1930)[8]<\/a>, la solution \u00e0 ce probl\u00e8me \u00e9mergea de la th\u00e9orie financi\u00e8re initi\u00e9e par les mod\u00e8les de Modigliani et Miller (1958) qui firent accepter l\u2019id\u00e9e que, dans un monde sans taxes, exon\u00e9r\u00e9 de co\u00fbts de transaction et sous l’hypoth\u00e8se de l’efficience des march\u00e9s, la valeur marchande de l’actif \u00e9conomique d\u2019une entreprise n’\u00e9tait pas affect\u00e9e par le choix d’une structure de financement entre capitaux propres et dettes. Cela revenait \u00e0 dire que, par l\u2019acceptation de la notion d\u2019\u00ab\u00a0effet de levier\u00a0\u00bb, le capital poss\u00e9dait un \u00ab\u00a0co\u00fbt\u00a0\u00bb que les dirigeants pouvaient comparer \u00e0 celui de l\u2019endettement afin de choisir la meilleure combinaison possible de ces deux sources de financement. Dans ces conditions, un dirigeant pouvait prendre des d\u00e9cisions d\u2019investissement non-conformes au meilleur int\u00e9r\u00eat des actionnaires parce qu\u2019il n\u2019avait pas \u00e0 \u00ab\u00a0supporter\u00a0\u00bb le co\u00fbt des capitaux investis et parce qu\u2019il ne percevait aucune \u00ab\u00a0r\u00e9mun\u00e9ration\u00a0\u00bb en contrepartie de la valeur cr\u00e9\u00e9e pour eux. Pour \u00e9viter que cela se produise, les syst\u00e8mes de r\u00e9mun\u00e9ration des dirigeants furent align\u00e9s sur les m\u00e9thodes d\u2019affectation des capitaux, ce qui permit d\u2019adapter le fonctionnement de l’entreprise sur la cr\u00e9ation de valeur.<\/p>\n

Parall\u00e8lement \u00e0 cette situation, l\u2019importance croissante dans l\u2019\u00e9conomie des fonds de pension et des investisseurs institutionnels, jug\u00e9s chaque ann\u00e9e sur le rendement de leurs op\u00e9rations et, de ce fait, beaucoup plus exigeants en termes d’objectifs de rentabilit\u00e9 et plus actifs en termes d’analyses strat\u00e9giques, oblig\u00e8rent les managers \u00e0 optimiser en permanence la valeur des actions de l\u2019entreprise, ce qui les amena \u00e0 confondre leur strat\u00e9gie financi\u00e8re avec la gestion op\u00e9rationnelle des activit\u00e9s. Face \u00e0 la pression tr\u00e8s forte des march\u00e9s financiers, ces nouveaux actionnaires exerc\u00e8rent une contrainte \u00e9conomique sur l’entreprise en l’obligeant \u00e0 r\u00e9mun\u00e9rer les capitaux propres qu\u2019ils apportaient. Pour l\u2019entreprise, c\u2019est une nouvelle contrainte qui apparaissait dans la mesure o\u00f9 la r\u00e9mun\u00e9ration des capitaux propres n’\u00e9tait plus consid\u00e9r\u00e9e comme un revenu r\u00e9siduel mais comme un imp\u00e9ratif fondamental. Il ne s’agissait plus de cr\u00e9er de la valeur pour l’actionnaire de mani\u00e8re sporadique mais de mani\u00e8re constante en cherchant \u00e0 maximiser la valeur actionnariale. En exigeant un taux de rentabilit\u00e9 minimum, les investisseurs financiers ont incit\u00e9 les dirigeants \u00e0 faire jouer l\u2019effet de levier favorisant le recours \u00e0 l\u2019endettement.<\/p>\n

Par ailleurs, Merton (1973), en cherchant \u00e0 compl\u00e9ter la th\u00e9orie du portefeuille de Markowitz (1952) et en reprenant les travaux de Black et de Scholes, a publi\u00e9 un article montrant que l\u2019on peut obtenir la stabilit\u00e9 d\u2019un portefeuille de titres en combinant, selon la proportion appropri\u00e9e, des op\u00e9rations de vente ou d\u2019achat sur les titres eux-m\u00eames et sur les options qui en sont des d\u00e9riv\u00e9s. Or, leur mod\u00e8le est fond\u00e9 sur l’hypoth\u00e8se d’une action qui ne donne aucun dividende entre le moment de l’\u00e9valuation de l’option et l’\u00e9ch\u00e9ance de celle-ci, ce qui revient \u00e0 nier l’existence d’un authentique march\u00e9 du capital et \u00e0 promouvoir comme crit\u00e8re d\u2019une bonne gestion la plus-value sp\u00e9culative sur le cours des titres. L\u2019application concr\u00e8te de ces mod\u00e8les justifiant le recours \u00e0 l\u2019endettement et \u00e0 la sp\u00e9culation ont pris leur essor \u00e0 partir de 1980 lorsque, pour se pr\u00e9munir contre le risque de rendement et de prix des actions mais aussi contre le risque des taux d\u2019int\u00e9r\u00eat, des analystes financiers ont commenc\u00e9 par souscrire des produits d\u00e9riv\u00e9s (swaps, options…) qui prenaient souvent la forme d\u2019options pouvant s\u2019acheter et se vendre sur un march\u00e9. Cela les a amen\u00e9 \u00e0 prendre des positions tr\u00e8s sp\u00e9culatives en fabriquant des produits financiers \u00e0 fort effet de levier et g\u00e9n\u00e9rant \u00e0 court terme des gains qui rendaient inaudible tout argument mettant en \u00e9vidence le haut niveau de risque induit. La prise de risque s\u2019est alors \u00e9panouie sans entrave parce que les dirigeants ont sacrifi\u00e9 l\u2019int\u00e9r\u00eat de leur entreprise pour r\u00e9aliser d\u2019\u00e9normes profits dont ils \u00e9taient, parfois et en partie, les b\u00e9n\u00e9ficiaires. Un nombre croissant de transactions financi\u00e8res se sont r\u00e9alis\u00e9es au moyen de ces produits d\u00e9riv\u00e9s qui, n’ayant pas de co\u00fbt \u00e0 l’origine, ne sont pas, dans le mod\u00e8le comptable traditionnel, comptabilis\u00e9s au bilan alors qu\u2019ils peuvent \u00eatre g\u00e9n\u00e9rateurs de pertes colossales comme nous l\u2019a montr\u00e9 l’exp\u00e9rience r\u00e9cente. D\u2019ailleurs, d\u00e8s la fin des ann\u00e9es 1980 aux Etats-Unis, les graves d\u00e9faillances d’institutions financi\u00e8res avaient commenc\u00e9 \u00e0 \u00eatre interpr\u00e9t\u00e9es comme \u00e9tant le r\u00e9sultat des limites du mod\u00e8le comptable traditionnel d\u2019\u00e9valuation au co\u00fbt historique. Celui-ci aurait montr\u00e9 son incapacit\u00e9 \u00e0 r\u00e9v\u00e9ler en temps utile aux utilisateurs de l\u2019information comptable la situation financi\u00e8re des banques utilisant des produits d\u00e9riv\u00e9s (Barth, Landsman et Wahlen, 1995).<\/p>\n

Dans ce nouveau contexte \u00e9conomique, sp\u00e9culatif et propice \u00e0 l\u2019endettement, les dirigeants furent \u00ab\u00a0oblig\u00e9s\u00a0\u00bb d\u2019aligner le pilotage et l\u2019organisation de leurs entreprises sur l’objectif de valeur actionnariale recherchant une rentabilit\u00e9 des capitaux investis sup\u00e9rieure au co\u00fbt de l\u2019ensemble des ressources financi\u00e8res mobilis\u00e9es, charg\u00e9 d\u2019\u00e9tablir une relation \u00e9troite entre les d\u00e9cisions d\u2019investissement et les d\u00e9cisions de financement. Ce co\u00fbt est estim\u00e9 habituellement par le mod\u00e8le d\u2019\u00e9quilibre des actifs financiers (MEDAF) \u00e0 condition de supposer que le march\u00e9 des capitaux soit efficient[9]<\/a>. La valeur actionnariale est devenue le nouveau credo des dirigeants des grandes entreprises. Elle est aujourd\u2019hui le crit\u00e8re essentiel du march\u00e9 financier m\u00eame si, d\u2019une mani\u00e8re ou d\u2019une autre, il semble que ce concept ait toujours exist\u00e9 dans l\u2019esprit des dirigeants des entreprises.<\/p>\n

Cette notion de \u00ab\u00a0co\u00fbt du capital\u00a0\u00bb est centrale dans la l\u00e9gitimation de celle de \u00ab\u00a0cr\u00e9ation de valeur\u00a0\u00bb. Le capital et les dettes \u00e9tant consid\u00e9r\u00e9s comme \u00e9tant de m\u00eame nature, la valeur marchande de l\u2019entreprise ne d\u00e9pend plus du tout de la composition des modes de financement, capitaux et emprunts, dont elle dispose, ce qui marque une rupture radicale avec la conception traditionnelle de la performance et modifie profond\u00e9ment la gouvernance, les dirigeants pouvant intervenir sur la structure du capital au moyen de l\u2019effet de levier. La th\u00e9orie positive de l’agence (Jensen et Meckling, 1976) va fournir une l\u00e9gitimit\u00e9 \u00e0 cette nouvelle gouvernance.<\/p>\n

Cette probl\u00e9matique de la cr\u00e9ation de valeur actionnariale marqua une rupture radicale avec la conception traditionnelle de la performance. C\u2019est ainsi que l’opinion classique selon laquelle le march\u00e9 porte un regard perspicace sur les b\u00e9n\u00e9fices comptables fut remise en question \u00e0 la suite de nombreuses \u00e9tudes initi\u00e9es par Beaver (1968) ainsi que par Ball et Brown (1968) qui montr\u00e8rent que la publication du r\u00e9sultat comptable traditionnel avait un effet tr\u00e8s limit\u00e9 sur le comportement du march\u00e9 financier, celui-ci ayant d\u00e9j\u00e0 anticip\u00e9 les \u00e9volutions par d\u2019autres canaux informationnels. Les r\u00e9sultats de ces \u00e9tudes et de celles qui suivirent trouv\u00e8rent un \u00e9cho tr\u00e8s fort dans le plaidoyer majeur d\u00e9velopp\u00e9 par le professeur de finance am\u00e9ricain Alfred\u00a0Rappaport (1986), l’un des p\u00e8res du renouveau de la \u00ab\u00a0cr\u00e9ation de valeur pour les actionnaires\u00a0\u00bb. Celui-ci affirma que les indicateurs comptables et autres ratios traditionnels n’offraient qu’un tableau de bord volum\u00e9trique, peu propice aux extrapolations qualitatives en termes de strat\u00e9gie \u00e0 suivre. Ces indicateurs traditionnels, qui pouvaient perdurer tant que les march\u00e9s financiers n’exigeaient pas une certaine rentabilit\u00e9, furent ainsi frapp\u00e9s d’obsolescence, ne r\u00e9pondant pleinement ni aux besoins des march\u00e9s financiers ni \u00e0 ceux du management. De nombreuses m\u00e9thodes, telle que l\u2019EVA\u00ae<\/sup> (Economic Value Added ou \u00ab\u00a0cr\u00e9ation de valeur<\/a> intrins\u00e8que\u00a0\u00bb, popularis\u00e9e au milieu des ann\u00e9es 1990 par le cabinet Stern Stewart qui l\u2019a cr\u00e9\u00e9e), ont \u00e9t\u00e9 mises au point pour mesurer cette cr\u00e9ation de valeur dont elles ont d\u2019ailleurs permis la vulgarisation dans le monde entier, le \u00ab\u00a0co\u00fbt du capital\u00a0\u00bb \u00e9tant la pierre angulaire de leur construction. Cette notion de \u00ab\u00a0co\u00fbt du capital\u00a0\u00bb vient jeter un doute sur le respect des caract\u00e9ristiques du mod\u00e8le comptable du propri\u00e9taire. Cela, d\u2019autant plus, qu\u2019en raison de nombreuses distorsions comptables, le total de l\u2019actif tel qu\u2019il figure au bilan ne correspond ni \u00e0 la valeur de r\u00e9alisation des actifs, ni \u00e0 leur valeur de remplacement, ce qui oblige \u00e0 le corriger tr\u00e8s finement. En effet, la logique m\u00eame de la th\u00e9orie positive de l\u2019agence conduit \u00e0 pr\u00e9coniser une information comptable bas\u00e9e sur des donn\u00e9es non susceptibles d\u2019\u00eatre affect\u00e9es par les d\u00e9cisions comptables des dirigeants. Cela impose que\u00a0 les \u00e9valuations des \u00e9l\u00e9ments d\u2019actifs reposent le plus possible sur des \u00e9valuations de march\u00e9 et non sur un co\u00fbt historique amorti et que, dans le m\u00eame temps, la performance de l\u2019entreprise soit appr\u00e9ci\u00e9e non pas au travers d\u2019agr\u00e9gats comptables sur lesquels le management peut avoir prise mais au contraire sur des indicateurs de liquidit\u00e9, lesquels offrent une meilleure garantie aux apporteurs de capitaux. C\u2019est ce que propose par exemple l\u2019EVA\u00ae <\/sup>qui \u00e9value les firmes \u00e0 partir d\u2019une logique de liquidit\u00e9 s\u2019inscrivant dans une coh\u00e9rence d\u2019ensemble avec certaines prescriptions des normes IFRS fond\u00e9es sur la valorisation des actifs \u00e0 la valeur de march\u00e9. Une telle coh\u00e9rence doit \u00eatre reli\u00e9e \u00e0 une analyse en termes de basculement conventionnel conduisant \u00e0 mettre en relief l\u2019influence des attentes des apporteurs de ressources externes sur la constitution et l\u2019\u00e9volution de l\u2019information comptable.<\/p>\n

Les nouvelles normes comptables t\u00e9moignent de cette rupture dans les pratiques comptables qui consistent \u00e0 abandonner le co\u00fbt historique comme base des \u00e9valuations au profit de la \u00ab\u00a0juste valeur\u00a0\u00bb.<\/p>\n

Estimant la comptabilit\u00e9 traditionnelle incapable de fournir des \u00e9tats qui soient r\u00e9ellement informatifs pour le march\u00e9 financier, mais aussi insuffisante dans l\u2019explication de certains choix comptables par les dirigeants, l\u2019Ecole de Rochester a propos\u00e9 une nouvelle formulation \u00e0 travers la th\u00e9orie positive de la comptabilit\u00e9. Etant fond\u00e9e sur le paradigme de l\u2019utilit\u00e9 contractuelle de l\u2019information comptable, elle repose sur le concept de Market for Excuses qui exprime la production par les dirigeants de justifications ad hoc<\/i> servant d\u2019alibis aux d\u00e9cisions qu\u2019ils prennent. Cherchant \u00e0 \u00e9clairer la gen\u00e8se des \u00e9tats financiers \u00e0 partir du comportement des producteurs et des utilisateurs de l\u2019information comptable, elle emprunte ses sch\u00e9mas de raisonnement \u00e0 la th\u00e9orie positive de l\u2019agence et \u00e0 la th\u00e9orie \u00e9conomique de la r\u00e9glementation[10]<\/a>.<\/p>\n

Pour la premi\u00e8re, les mesures comptables jouent un r\u00f4le d\u00e9terminant dans le suivi des contrats, ce qui place la comptabilit\u00e9 au c\u0153ur des relations d\u2019agence. Ce r\u00f4le central conduit \u00e0 formuler le probl\u00e8me du choix des m\u00e9thodes et des normes comptables \u00e0 partir de mod\u00e8les fond\u00e9s sur la rationalit\u00e9 \u00e9conomique des dirigeants et des propri\u00e9taires appr\u00e9ci\u00e9e en termes de r\u00e9mun\u00e9rations et d\u2019endettement.<\/p>\n

Pour la seconde, la finalit\u00e9 des r\u00e9glementations \u00e9tant d\u2019effectuer des transferts de richesses, les valeurs comptables fournissent une base pour le politiciens puissent argumenter aupr\u00e8s de leurs \u00e9lecteurs du bien fond\u00e9 des mesures prises et de celles qu\u2019ils proposent, notamment en termes de normalisation et de r\u00e9glementation comptable.<\/p>\n

Avec la vision actionnariale de la gouvernance d\u00e9form\u00e9e par le prisme de la th\u00e9orie positive de la comptabilit\u00e9, on cherche \u00e0 obtenir des bilans en valeurs actuelles comme dans la phase statique de la comptabilit\u00e9 au 19\u00e8me<\/sup> si\u00e8cle mais, contrairement \u00e0 elle, la perspective de liquidation de l\u2019entreprise n\u2019est pas retenue\u00a0: les entreprises se transforment et se recomposent, leur gouvernance aussi. Elles sont con\u00e7ues comme des paniers d\u2019activit\u00e9s relativement autonomes pouvant faire l\u2019objet d\u2019\u00e9changes sur le march\u00e9 financier, au m\u00e9pris de la prise en compte des autres parties prenantes \u00e0 l\u2019activit\u00e9 (Chiapello, 2008). Le changement de d\u00e9nomination des normes, qui de \u00ab\u00a0comptables\u00a0\u00bb (IAS) deviennent \u00ab\u00a0financi\u00e8res\u00a0\u00bb (IFRS), constitue une r\u00e9volution qui modifie l\u2019orientation de la pratique de la comptabilit\u00e9 depuis ses origines car elle n\u2019est plus au service du d\u00e9veloppement \u00e9conomique fond\u00e9 sur l\u2019activit\u00e9 industrielle et commerciale mais au service des march\u00e9s financiers. Pourtant, ce mod\u00e8le contractualiste actionnarial qui l\u00e9gitime le pouvoir ultime des actionnaires dans l\u2019entreprise, est en totale contradiction avec les discours et les pratiques manag\u00e9riales qui mettent l\u2019accent, dans le cadre d\u2019une conception institutionnaliste et partenariale des entreprises, sur les responsabilit\u00e9s soci\u00e9tales (Capron, 2006).<\/p>\n

Ainsi, la gouvernance traditionnelle destin\u00e9e \u00e0 servir la cr\u00e9ation de valeur actionnariale pr\u00e9sente des limites. En se fondant sur la th\u00e9orie de l\u2019agence et en privil\u00e9giant la relation entre les dirigeants et les actionnaires, la maximisation de la valeur actionnariale \u00e0 court terme se fait souvent sur un plan pratique au d\u00e9triment du potentiel humain. Cette vision r\u00e9ductrice de la performance con\u00e7ue uniquement dans sa dimension financi\u00e8re a conduit au mod\u00e8le de cr\u00e9ation de valeur partenariale qui se fonde sur la th\u00e9orie des parties prenantes. Au plan th\u00e9orique, cette approche par les parties prenantes s’inscrit, comme celle par les propri\u00e9taires, dans la th\u00e9orie de l’agence. Cette conception de la valeur \u00e9largie aux diff\u00e9rents stakeholders veut mettre en \u00e9vidence le fait que la cr\u00e9ation de valeur ne r\u00e9sulte pas seulement de l\u2019apport de capitaux par les actionnaires mais des efforts conjugu\u00e9s de tous les partenaires.<\/p>\n

 <\/p>\n

2.\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 Gouvernance partenariale et th\u00e9orie comptable de l\u2019entit\u00e9<\/span><\/h1>\n

La d\u00e9finition de l\u2019entreprise du point de vue de l’actionnaire comme un ensemble d\u2019investissements de capacit\u00e9s de production qui d\u00e9gagent ou non une rentabilit\u00e9 sup\u00e9rieure au co\u00fbt d’opportunit\u00e9 du capital ne fait pas l’unanimit\u00e9. Il suffit d’\u00e9couter le langage \u00ab\u00a0politiquement correct\u00a0\u00bb ambiant pour se rendre compte que la croissance en termes de chiffre d’affaires, de b\u00e9n\u00e9fice et de retour sur action constitue le principal rep\u00e8re auquel se r\u00e9f\u00e8rent de nombreuses directions g\u00e9n\u00e9rales pour s\u00e9duire leur actionnariat. Comme nous l\u2019avons vu dans le paragraphe pr\u00e9c\u00e9dent, la th\u00e9orie positive de l\u2019agence, \u00e0 partir des notions de conflits d\u2019int\u00e9r\u00eats et d\u2019asym\u00e9trie informationnelle, fournit une justification th\u00e9orique opportune \u00e0 cette conception de la gouvernance. Depuis les ann\u00e9es soixante-dix, les pratiques r\u00e9elles de gouvernance dans les entreprises d\u00e9ployaient cette approche au travers de pratiques financi\u00e8res de plus en plus sophistiqu\u00e9es dont les agences de notation sanctionnaient le respect.<\/p>\n

Cependant, devant son incapacit\u00e9 \u00e0 \u00e9viter les scandales de ces derni\u00e8res ann\u00e9es mais aussi \u00e0 r\u00e9pondre aux d\u00e9fis pos\u00e9s en termes de responsabilit\u00e9 sociale de l\u2019entreprise (RSE) par l\u2019\u00e9mergence de nouveaux acteurs, individuels ou organisationnels, rassembl\u00e9s sous l\u2019appellation \u00ab\u00a0parties prenantes\u00a0\u00bb, la vision de la gouvernance actionnariale est remise en cause. Dans la pratique des entreprises, les discours sur la gouvernance se multiplient en faisant l\u2019objet d\u2019adaptations r\u00e9guli\u00e8res et constantes.<\/p>\n

Pour rendre compte de cette situation, le cadre d\u2019analyse traditionnel de la gouvernance actionnariale a connu un premier \u00e9largissement \u00e0 la suite des travaux de Milgrom et Roberts (1992) qui contestent l\u2019identit\u00e9 suppos\u00e9e entre cr\u00e9ation de valeur et valeur pour les actionnaires car les d\u00e9cisions de la firme entra\u00eenent des cons\u00e9quences pour l\u2019ensemble des parties prenantes. Cette conception d\u2019une gouvernance partenariale qui consiste \u00e0 aligner la capacit\u00e9 \u00e0 saisir les opportunit\u00e9s de croissance en mobilisant toutes les ressources dont dispose l\u2019entreprise et l\u2019appropriation des gains qui en sont issus n\u2019est cependant\u00a0 pas nouvelle.<\/p>\n

D\u00e8s la fin du 19\u00e8me<\/sup> si\u00e8cle et le d\u00e9but du 20\u00e8me<\/sup>, de nouvelles r\u00e8gles et de nouvelles pratiques dans de multiples domaines ont marqu\u00e9 un tournant d\u00e9cisif dans la conception de la gouvernance de l\u2019entreprise\u00a0:<\/p>\n

v\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 la notion de contrat de travail a commenc\u00e9 \u00e0 se d\u00e9velopper,<\/p>\n

v\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 la loi sur les licenciements collectifs, lois relatives \u00e0 la pr\u00e9vention et \u00e0 la r\u00e9paration des accidents du travail ont \u00e9t\u00e9 vot\u00e9es,<\/p>\n

v\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 les actionnaires ont abandonn\u00e9 progressivement leur pouvoir aux dirigeants,<\/p>\n

v\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 la r\u00e9organisation du syst\u00e8me bancaire a mieux r\u00e9pondu aux attentes des entrepreneurs,<\/p>\n

v\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 le march\u00e9 financier a commenc\u00e9 \u00e0 s\u2019ouvrir aux entreprises industrielles,<\/p>\n

v\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 Taylor a propos\u00e9 que l\u2019entreprise construise de nouveaux savoirs pour mieux utiliser les nouvelles machines et g\u00e9rer les interfaces entre activit\u00e9s et m\u00e9tiers,<\/p>\n

v\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 Fayol a montr\u00e9 que la logique commerciale ne suffisait plus \u00e0 expliquer l\u2019activit\u00e9 de l\u2019entreprise, la rentabilit\u00e9 se construisant par le d\u00e9veloppement de nouvelles ressources, notamment organisationnelles, issues d\u2019un nouveau savoir-faire qui n\u2019existait pas encore sur le march\u00e9.<\/p>\n

 <\/p>\n

Ces dynamiques de changement ont eu des cons\u00e9quences tr\u00e8s importantes sur le mod\u00e8le comptable du propri\u00e9taire en vigueur \u00e0 l\u2019\u00e9poque, en raison de l\u2019introduction de nouvelles parties prenantes qui vont amener un d\u00e9placement de l\u2019objet de la comptabilit\u00e9\u00a0: celle-ci ne doit plus r\u00e9pondre \u00e0 un objectif de recouvrement de l\u2019ensemble des dettes mais doit permettre de mesurer la capacit\u00e9 de l\u2019entreprise \u00e0 s\u2019inscrire dans un processus de croissance sur une longue p\u00e9riode. Cette \u00e9volution a fait tendre le mod\u00e8le comptable du propri\u00e9taire vers celui de l\u2019entit\u00e9 con\u00e7ue comme l\u2019image comptable de l\u2019entreprise et qui est directement issue de la th\u00e9orie \u00ab\u00a0unicontiste\u00a0\u00bb de Courcelle-Seneuil (op. cit\u00e9) et de Folsom (op. cit\u00e9), lesquels envisagent les comptes sous l\u2019angle de la s\u00e9paration de l\u2019entreprise et de ses propri\u00e9taires qui deviennent ainsi de simples cr\u00e9anciers au m\u00eame titre que les autres pr\u00eateurs. La notion d\u2019entreprise va percer l\u2019\u00e9cran du droit des soci\u00e9t\u00e9s et devenir la r\u00e9f\u00e9rence incontournable concernant aussi bien les petites affaires que les grandes multinationales. Devant sa r\u00e9ussite, elle \u00e9merveille et inqui\u00e8te \u00e0 la fois, \u00e0 tel point que l\u2019Etat s\u2019en saisit tout en lui permettant de se d\u00e9ployer mais sans jamais lui reconna\u00eetre de qualification juridique particuli\u00e8re, ce qui va alimenter la confusion avec la soci\u00e9t\u00e9 d\u00e9finie par le droit. La comptabilit\u00e9 va subir le contrecoup de cette confusion en empilant au cours du temps des r\u00e8gles qui produisent de nombreuses anomalies pour donner naissance \u00e0 des aberrations qui faussent la perception que l\u2019on peut avoir de l\u2019entreprise. Deux exemples parmi d\u2019autres illustrent cette \u00e9volution\u00a0: les biens financ\u00e9s par cr\u00e9dit-bail ne figurent pas \u00e0 l\u2019actif du bilan mais ceux acquis \u00e0 cr\u00e9dit avec une clause de r\u00e9serve de propri\u00e9t\u00e9 y sont inscrits alors que la clause en frappe l\u2019acquisition. A cette confusion comptable correspond une perception floue de la gouvernance de l\u2019entreprise. Selon Saussois (1994), Fayol qui avait re\u00e7u comme mission par les propri\u00e9taires des mines de Commentry formant le conseil d\u2019administration, de liquider celles-ci parce qu\u2019elles se trouvaient dans une situation critique, r\u00e9ussit \u00e0 les rendre b\u00e9n\u00e9ficiaires pendant plus de dix ans. Le conseil d\u2019administration, dont les membres re\u00e7urent d\u2019importants dividendes chaque ann\u00e9e, lui d\u00e9l\u00e9gua alors son pouvoir de d\u00e9cision qui passa ainsi de leurs mains dans celle du dirigeant Fayol.<\/p>\n

Le probl\u00e8me qui se posa fut de disposer d\u2019outils capables de mesurer la valeur cr\u00e9\u00e9e pour les parties prenantes. La notion de valeur cr\u00e9\u00e9e doit \u00eatre \u00e0 m\u00eame, selon le principe d\u2019efficience organisationnelle, de prendre en compte l\u2019int\u00e9gralit\u00e9 de ces derni\u00e8res, ce qui pose aussi le probl\u00e8me de la r\u00e9partition de la rente qui est d\u00e9gag\u00e9e. Celle-ci doit pouvoir \u00eatre mise en relation avec les contributions respectives de chaque partie prenante \u00e0 travers, notamment, leurs comp\u00e9tences-cl\u00e9s, ce qui suppose que l\u2019on accorde un r\u00f4le central \u00e0 l\u2019investissement et non plus au financement comme dans l\u2019approche actionnariale. Dans ce cadre, la th\u00e9orie comptable du propri\u00e9taire semble peu adapt\u00e9e \u00e0 une analyse de la cr\u00e9ation de valeur reposant sur la vision contractuelle de la firme mettant celle-ci en relation avec ses diff\u00e9rents partenaires sous forme d’un jeu coop\u00e9ratif \u00e0 travers une cha\u00eene de valeur telle qu\u2019elle a \u00e9t\u00e9 propos\u00e9e par Porter (1982). Elle semble \u00e9galement peu pertinente pour analyser la cr\u00e9ation de valeur dans les nouvelles formes de firmes de type virtuel qui, \u00e0 la limite, ne poss\u00e8dent aucun actif mat\u00e9riel car il est alors impossible de mesurer une performance sur la base des capitaux investis, ces derniers \u00e9tant apparemment nuls.<\/p>\n

Pour r\u00e9soudre le probl\u00e8me de la mesure de la valeur cr\u00e9\u00e9e et de sa r\u00e9partition entre les parties prenantes, plusieurs m\u00e9thodes existent dont celle des comptes de surplus de productivit\u00e9 globale issue des travaux men\u00e9s \u00e0 la fin des ann\u00e9es 1960 par une \u00e9quipe d\u2019\u00e9conomistes rassembl\u00e9s autour de Marcel Boiteux et Pierre\u00a0Mass\u00e9 respectivement directeur d\u2019EDF et pr\u00e9sident du Conseil d\u2019administration d\u2019EDF. L\u2019id\u00e9e de cette m\u00e9thode consiste \u00e0 calculer le surplus de productivit\u00e9 globale entre deux p\u00e9riodes comme une augmentation du volume des produits plus que proportionnelle \u00e0 celle des facteurs n\u00e9cessaires pour les obtenir, puis \u00e0 le r\u00e9partir entre les parties prenantes \u00e0 l\u2019entreprise en utilisant les variations de prix. Cette m\u00e9thode qui permet une articulation entre cr\u00e9ation et distribution de richesses est tr\u00e8s lourde \u00e0 mettre en \u0153uvre de par la finesse des informations dont il faut disposer de mani\u00e8re volum\u00e9trique sur les facteurs de production.<\/p>\n

Charreaux et Desbri\u00e8res (1998) proposent une autre m\u00e9thode en consid\u00e9rant tout d\u2019abord la cha\u00eene de valeur la plus simple d\u2019une entreprise dont le dirigeant est en m\u00eame temps le propri\u00e9taire unique et qui ne dispose que d’un seul fournisseur et d’un seul client. Du c\u00f4t\u00e9 du fournisseur la valeur cr\u00e9\u00e9e (100 \u20ac par exemple) est \u00e9gale \u00e0 la diff\u00e9rence entre le prix pay\u00e9 par la firme (le co\u00fbt explicite = 200 \u20ac) et le \u00ab\u00a0co\u00fbt d’opportunit\u00e9\u00a0\u00bb, soit le prix minimum requis par le fournisseur pour entreprendre ou produire une transaction (100 \u20ac). Cette m\u00eame analyse peut \u00eatre transpos\u00e9e du c\u00f4t\u00e9 du client. Il y a valeur cr\u00e9\u00e9e si le client obtient le produit \u00e0 un prix (900\u00a0\u20ac) inf\u00e9rieur \u00e0 son \u00ab\u00a0prix d’opportunit\u00e9\u00a0\u00bb, c’est-\u00e0-dire le prix qu’il aurait \u00e9t\u00e9 dispos\u00e9 \u00e0 payer (1\u00a0000 \u20ac). La valeur cr\u00e9\u00e9e (900 \u20ac) est alors \u00e9gale \u00e0 la diff\u00e9rence entre le prix d’opportunit\u00e9 pour le client (1\u00a0000 \u20ac) et le co\u00fbt d’opportunit\u00e9 pour le fournisseur (100 \u20ac). La part revenant \u00e0 l\u2019entreprise \u00e9tant \u00e9gale au prix per\u00e7u (900 \u20ac) diminu\u00e9 du co\u00fbt explicite des ressources, la valeur cr\u00e9\u00e9e se r\u00e9partit de la mani\u00e8re suivante\u00a0: entreprise\u00a0= 900 \u2013 200 = 700 \u20ac avec client\u00a0=\u00a01\u00a0000 \u2013 900 = 100 et fournisseur\u00a0= 200 \u2013 100 = 100. Cette r\u00e9partition finale est suppos\u00e9e d\u00e9pendre des pouvoirs respectifs de n\u00e9gociation de l\u2019entreprise, du client et du fournisseur compte tenu de leurs perceptions respectives des prix et des co\u00fbts.<\/p>\n

En g\u00e9n\u00e9ralisant cette m\u00e9thode \u00e0 toutes les \u00e9tapes de la cha\u00eene de valeur, la valeur partenariale cr\u00e9\u00e9e se calcule par diff\u00e9rence entre les ventes au prix (ou co\u00fbt) d\u2019opportunit\u00e9 et la somme des co\u00fbts d\u2019opportunit\u00e9 des parties prenantes. L\u2019existence d\u2019asym\u00e9tries d\u2019information et de rapports de pouvoir favorables \u00e0 l\u2019entreprise o\u00f9 \u00e0 chaque partie prenante, explique l\u2019\u00e9cart entre le co\u00fbt d\u2019opportunit\u00e9 et le co\u00fbt (ou prix pour les clients) explicite effectivement support\u00e9 par l\u2019entreprise. Nous pensons que ce raisonnement est tautologique et ne produit pas de r\u00e9elle explication de la r\u00e9partition de la richesse cr\u00e9\u00e9e. En reprenant l\u2019exemple num\u00e9rique ci-dessus, il nous semble que si le prix pay\u00e9 au fournisseur est de 200 \u20ac alors qu\u2019il se serait content\u00e9 de 100\u00a0\u20ac, la diff\u00e9rence appel\u00e9e ici \u00ab\u00a0valeur cr\u00e9\u00e9e\u00a0\u00bb pour le fournisseur ne puisse \u00eatre que de\u2026 100\u00a0\u20ac. Notre objection s\u2019applique de la m\u00eame mani\u00e8re au client et \u00e0 l\u2019entreprise. La valeur cr\u00e9\u00e9e ne peut provenir d\u2019une soustraction qui n\u2019est qu\u2019une op\u00e9ration arithm\u00e9tique de telle sorte que si le fournisseur avait accept\u00e9 d\u2019\u00eatre pay\u00e9 150\u00a0\u20ac par exemple, la seule conclusion \u00e0 laquelle nous aurions abouti est la valeur cr\u00e9\u00e9e pour lui est\u2026\u00a050\u00a0\u20ac (sauf \u00e0 faire une erreur de soustraction\u00a0!). Le raisonnement propos\u00e9 par Charreaux et Desbri\u00e8res (1998) \u00ab\u00a0tourne en rond\u00a0\u00bb ce qui nous le fait qualifier de \u00ab\u00a0tautologique\u00a0\u00bb. Notre obligation en tant que chercheur est de trouver le m\u00e9canisme explicatif de la cr\u00e9ation de valeur et celui-ci ne peut se r\u00e9duire \u00e0 un mode de calcul, c\u2019est-\u00e0-dire \u00e0 une soustraction.<\/p>\n

S\u2019il est tr\u00e8s difficile, comme dans la m\u00e9thode des comptes de surplus de productivit\u00e9 globale, de traduire comptablement ces notions de \u00ab\u00a0co\u00fbts\u00a0 et de prix d\u2019opportunit\u00e9\u00a0\u00bb, le mod\u00e8le comptable de l\u2019entit\u00e9 r\u00e9pond globalement de mani\u00e8re assez satisfaisante \u00e0 cette nouvelle approche de la gouvernance de l\u2019entreprise. L\u2019\u00e9volution des r\u00e8gles comptables semble montrer, comme l\u2019expriment de nombreux auteurs, que ce mod\u00e8le a progressivement domin\u00e9 l’\u00e9laboration des diff\u00e9rents syst\u00e8mes comptables en donnant \u00e0 l’entreprise son autonomie en m\u00eame temps que le droit tendait \u00e0 lui reconna\u00eetre une personnalit\u00e9 propre.<\/p>\n

Cependant, cinq remarques viennent nuancer ce constat\u00a0:<\/p>\n

1)\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 le respect du principe d’entit\u00e9 qui reconna\u00eet \u00e0 la firme le statut d’unit\u00e9 \u00e9conomique virtuelle ind\u00e9pendante, devrait r\u00e9server aux dividendes un traitement comptable identique aux int\u00e9r\u00eats vers\u00e9s au pr\u00eateur. Les deux d\u00e9penses r\u00e9mun\u00e8rent l’une comme l’autre des apporteurs de fonds. Or, si les seconds sont enregistr\u00e9s parmi les charges, on ne trouve dans le compte de r\u00e9sultat aucun poste consacr\u00e9 \u00e0 la r\u00e9mun\u00e9ration du propri\u00e9taire qui subit ainsi un sort particulier. Le mod\u00e8le de l\u2019entit\u00e9 ne permet donc pas de rendre compte v\u00e9ritablement de la cr\u00e9ation de valeur et de sa r\u00e9partition,<\/p>\n

2)\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 dans le bilan, les postes \u00ab\u00a0capital, r\u00e9serves et r\u00e9sultat\u00a0\u00bb sont toujours dissoci\u00e9s des dettes. Cela correspond au fonctionnement normal du march\u00e9 et traduit bien la reconnaissance par la comptabilit\u00e9 que les actionnaires ne sont pas des cr\u00e9anciers de l’entreprise,<\/p>\n

3)\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 toutes les parties prenantes qui apportent des ressources devraient faire l\u2019objet d\u2019un enregistrement comptable, ce qui n\u2019est pas le cas\u00a0: la comp\u00e9tence des salari\u00e9s, l\u2019image de marque de l\u2019entreprise, etc., autant d\u2019\u00e9l\u00e9ments qui ne sont pas quantifiables et qui ont trait au qualitatif, au social et \u00e0 l\u2019environnement,<\/p>\n

4)\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 comme dans l\u2019approche financi\u00e8re de la comptabilit\u00e9 selon le mod\u00e8le de la gouvernance actionnariale, le capital apport\u00e9 doit \u00eatre, \u00e0 fortiori, g\u00e9r\u00e9 par l\u2019entreprise dans le mod\u00e8le comptable de l\u2019entit\u00e9 pour le co\u00fbt qu\u2019il est suppos\u00e9 repr\u00e9senter. Pour cela, certains normalisateurs, soucieux d’assurer une meilleure information sur les \u00e9l\u00e9ments de ce poste, ont exig\u00e9 qu’ils soient comptabilis\u00e9s \u00e0 leur \u00ab\u00a0juste valeur\u00a0\u00bb (\u00ab\u00a0fair value\u00a0\u00bb), permettant ainsi de les enregistrer au bilan d\u00e8s la date de leur n\u00e9gociation au \u00ab\u00a0prix instantan\u00e9\u00a0\u00bb du march\u00e9. Cette nouvelle pratique comptable revient, en d\u00e9finitive, \u00e0 remettre en cause la notion m\u00eame du capital[11]<\/a> c\u2019est-\u00e0-dire de l\u2019entreprise et des parties prenantes \u00e0 celles-ci,<\/p>\n

5)\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 lors de l\u2019exercice des stock-options, l’entreprise en tant qu’entit\u00e9 distincte ne subit aucun appauvrissement\u00a0: il y a bien une augmentation de capital et une cr\u00e9ation d’actions, mais elle ne supportera aucune charge en tant qu’entit\u00e9. Elle ne subira aucun flux de tr\u00e9sorerie n\u00e9gatif. Au contraire, c’est l’inverse qui se produira puisqu’en cas de lev\u00e9e des options, les b\u00e9n\u00e9ficiaires apporteront dans les caisses de la soci\u00e9t\u00e9 la somme correspondant au produit de la valeur de souscription par la quantit\u00e9 de titres \u00e9mis \u00e0 cette occasion. En cons\u00e9quence, les \u00e9tats financiers de l\u2019entreprise consid\u00e9r\u00e9e comme une entit\u00e9 ne devraient pas refl\u00e9ter un \u00e9l\u00e9ment qui n’affecte pas son patrimoine propre… sauf \u00e0 consid\u00e9rer qu’elle n’a justement pas de patrimoine propre et n’est qu’un prolongement de ses actionnaires. La comptabilisation comme une charge d\u2019une forme de r\u00e9mun\u00e9ration comme les stock-options dont le co\u00fbt ne p\u00e8se pas sur l\u2019entreprise elle-m\u00eame en tant qu\u2019entit\u00e9 mais sur l\u2019actionnaire, entra\u00eene la confusion du patrimoine de l\u2019apporteur des capitaux et de celui, virtuel, de l\u2019entreprise qui les met en \u0153uvre dans le cadre de son activit\u00e9, ce qui la fait appara\u00eetre comme une sorte de prolongement patrimonial de l\u2019actionnaire. Il semble alors que l\u2019augmentation de capital correspondant \u00e0 l\u2019exercice des options aboutirait m\u00e9caniquement \u00e0 un amoindrissement de l’avoir d\u00e9tenu par les anciens actionnaires. La charge ainsi support\u00e9e serait proportionnelle \u00e0 l’\u00e9cart entre le prix d’exercice de l’option et la valeur du titre. C’est bien cette approche du \u00ab\u00a0propri\u00e9taire\u00a0\u00bb que propose la norme IFRS2. En effet, selon les normes comptables jusqu\u2019en 2004, ces options n’avaient aucun impact dans le compte de r\u00e9sultat des actionnaires, alors qu’elles contribuaient \u00e0 la r\u00e9mun\u00e9ration des salari\u00e9s, diluant potentiellement la participation des actionnaires et donc abaissant, toutes choses \u00e9gales par ailleurs, le b\u00e9n\u00e9fice par action. L\u2019Union europ\u00e9enne ne retenait aucune forme de comptabilisation, tout au plus, en France, une information \u00e0 fournir dans l\u2019annexe. Seul, le FASB avait pr\u00e9vu deux r\u00e8gles indicatives \u00e0 travers les normes APB25 et FAS 123[12]<\/a> Apr\u00e8s l\u2019affaire Enron, la loi Sarbanes-Oxley a inclus un texte entr\u00e9 en vigueur le 15 juin 2005 et contraignant les soci\u00e9t\u00e9s \u00e0 passer \u00e0 la norme FAS123. L’IASB, contraint de r\u00e9agir, publia en f\u00e9vrier 2004 la norme IFRS2 qui oblige les groupes cot\u00e9s \u00e0 inscrire dans leurs charges le co\u00fbt li\u00e9 \u00e0 l\u2019exercice ult\u00e9rieur des options de souscription (ou d\u2019achat), c\u2019est-\u00e0-dire \u00e0 comptabiliser les paiements en actions et assimil\u00e9s et ce \u00e0 partir de 2005. La r\u00e8gle pr\u00e9voit comme principe g\u00e9n\u00e9ral que l’octroi d’instruments de capitaux propres qui r\u00e9mun\u00e8rent des biens ou services obtenus, entra\u00eene une \u00e9valuation \u00e0 leur juste valeur et une comptabilisation en charges au fur et \u00e0 mesure de leur consommation. Cette r\u00e9glementation r\u00e9v\u00e8le en fait l\u2019influence grandissante de l\u2019actionnaire sur l\u2019\u00e9chiquier politique de l\u2019entreprise.<\/p>\n

 <\/p>\n

 <\/p>\n

Au regard des pratiques comptables, il est difficile aujourd\u2019hui de d\u00e9signer parmi les deux th\u00e9ories, celle du propri\u00e9taire et celle de l\u2019entit\u00e9, laquelle a domin\u00e9 la conception du mod\u00e8le comptable utilis\u00e9 actuellement. Si beaucoup d\u2019auteurs consid\u00e8rent que la th\u00e9orie de l\u2019entit\u00e9 a progressivement domin\u00e9 l\u2019\u00e9laboration des diff\u00e9rents syst\u00e8mes comptables, force leur est de constater que les actionnaires ne sont toujours pas consid\u00e9r\u00e9s comme des parties prenantes de m\u00eame nature et jouant le m\u00eame r\u00f4le que les autres.<\/p>\n

Pour ces raisons, nous proposons une autre voie fond\u00e9e sur une utopie de l\u2019\u00e9change \u00e9conomique pour concevoir la comptabilit\u00e9 et la gouvernance qui lui est associ\u00e9e comme situations id\u00e9ales par rapport auxquelles nous pourrons comparer la r\u00e9alit\u00e9 afin de chercher \u00e0 comprendre les probl\u00e8mes qui se posent.<\/p>\n

 <\/p>\n

3.\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 Gouvernance fond\u00e9e sur une utopie de l\u2019acte d\u2019\u00e9change et comptabilit\u00e9<\/span><\/h1>\n

Les difficult\u00e9s des visions actionnariale et partenariale pour expliquer les gouvernances des entreprises et leurs mod\u00e8les comptables associ\u00e9s, nous semblent avoir comme origine une prise en compte insuffisante de ce qui fait la sp\u00e9cificit\u00e9 de l\u2019entreprise par rapport aux autres organisations\u00a0: elle est cr\u00e9\u00e9e et elle fonctionne pour r\u00e9aliser de la mani\u00e8re la plus efficace possible des \u00e9changes sur ses march\u00e9s. C\u2019est l\u2019\u00e9change marchand qui distingue l\u2019entreprise de toutes les autres formes d\u2019organisations et qui la rend irr\u00e9ductible \u00e0 celles-ci et c\u2019est son \u00e9tude qui doit nous permettre de proposer une explication coh\u00e9rente de sa gouvernance \u00e0 travers la construction de cette utopie de l\u2019\u00e9change que nous proposons dans ce paragraphe.<\/p>\n

Pour cela, nous devons d\u2019abord d\u00e9finir si nous nous pla\u00e7ons avant ou apr\u00e8s l\u2019acte d\u2019\u00e9change. En effet, si le r\u00f4le des managers est de pr\u00e9parer l\u2019\u00e9change en prenant des d\u00e9cisions qui permettent \u00e0 leurs entreprise d\u2019\u00eatre la plus efficace possible sur ses march\u00e9s, nous pensons que le chercheur sur la gouvernance et la comptabilit\u00e9 n\u2019a pas \u00e0 se pr\u00e9occuper en priorit\u00e9 de leurs motivations, mobiles, motifs et comportements en se pla\u00e7ant comme eux avant l\u2019acte d\u2019\u00e9change. Pourtant, traditionnellement en optimisant des fonctions d\u2019utilit\u00e9, c\u2019est ce qu\u2019il fait. Mais il lui est alors impossible d\u2019expliquer la dynamique de l\u2019\u00e9change dans la mesure o\u00f9 celui-ci n\u2019ayant pas encore eu lieu, il ne conna\u00eet pas les \u00e9l\u00e9ments qu\u2019il contient ni les relations entre eux. Comme nous voulons construire une utopie de la gouvernance excluant l\u2019al\u00e9atoire et l\u2019incertain pour aider les dirigeants \u00e0 prendre leurs d\u00e9cisions en leur indiquant, non pas de ce qu\u2019ils auraient d\u00fb faire mais les cons\u00e9quences possibles de ce qu\u2019ils font par rapport \u00e0 ce qu\u2019ils auraient d\u00fb faire, nous devons nous situer apr\u00e8s l\u2019acte d\u2019\u00e9change. Nous pourrons ainsi identifier tout ce qui le concerne afin de fournir une explication coh\u00e9rente de la cr\u00e9ation de valeur.<\/p>\n

 <\/p>\n\n\n\n\n
Avant l\u2019acte d\u2019\u00e9change<\/b><\/td>\n\u00a0<\/b><\/td>\n\u00a0<\/b><\/td>\n\u00a0<\/b><\/td>\nApr\u00e8s l\u2019acte d\u2019\u00e9change<\/b><\/td>\n<\/tr>\n
Le management pr\u00e9pare l\u2019acte d\u2019\u00e9change sur le march\u00e9 pour qu\u2019il soit le plus efficace possible<\/td>\n<\/td>\nL\u2019acte d\u2019\u00e9change sur les march\u00e9s<\/td>\n<\/td>\nConstruction d\u2019une utopie qui soit a-historique pour pouvoir expliquer le management des entreprises quels que soient le lieu et l\u2019\u00e9poque<\/td>\n<\/tr>\n<\/tbody>\n<\/table>\n

 <\/p>\n

Ce positionnement apr\u00e8s l\u2019acte d\u2019\u00e9change est fondamental dans la mesure o\u00f9 nous pourrons l\u2019observer du dehors sans y prendre part puisqu\u2019il a eu lieu, ce qui nous permettra de produire une utopie \u00e0 la fois explicative et normative de la gouvernance et de la comptabilit\u00e9\u00a0:<\/p>\n

v\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 explicative car nous pourrons alors identifier toutes les composantes de l\u2019\u00e9change dans sa totalit\u00e9 et dire quels crit\u00e8res il doit respecter[13]<\/a>,<\/sup><\/p>\n

v\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 normative en comparant \u00e0 ces crit\u00e8res ce que font les managers dans la r\u00e9alit\u00e9, l\u2019objectif n\u2019\u00e9tant pas de leur dire comment faire mais ce qui risque d\u2019arriver s\u2019ils continuent dans la voie o\u00f9 ils se sont engag\u00e9s.<\/p>\n

 <\/p>\n

En nous pla\u00e7ant apr\u00e8s l\u2019acte d\u2019\u00e9change nous constatons que la valeur trouve son origine, non pas avant mais au moment o\u00f9 il se produit quand la vente se r\u00e9alise. En cela, la notion de \u00ab\u00a0cha\u00eene de valeurs\u00a0\u00bb de Porter (1982) entretient la confusion sur cette origine. En effet, aucune entreprise n\u2019a jamais, \u00e0 proprement parler, cr\u00e9\u00e9 de la valeur puisque celle-ci n\u2019est qu\u2019un nombre enregistr\u00e9 dans un compte apr\u00e8s qu\u2019une vente ait eu lieu. En cons\u00e9quence, la valeur \u00ab\u00a0cr\u00e9\u00e9e\u00a0\u00bb par l\u2019entreprise ne peut provenir que de la valeur d\u2019\u00e9change.<\/p>\n

Pour pr\u00e9ciser quelles sont les conditions d\u2019une gouvernance fond\u00e9e sur un \u00e9change marchand utopique, les recherches anthropologiques, notamment celles de Boas (1888) sur le \u00ab\u00a0potlatch\u00a0\u00bb (voir Annexe 1, page 22), de Malinowski (1922) sur la \u00ab\u00a0Kula\u00a0\u00bb (voir Annexe 2, page 23) et de Mauss (1923-1924) sur le \u00ab\u00a0don \/ contre-don\u00a0\u00bb comme synth\u00e8se de celles-ci nous fournissent des \u00e9l\u00e9ments de r\u00e9ponse\u00a0: les hommes ne veulent pas \u00eatre l\u00e9s\u00e9s dans leurs \u00e9changes. Pour limiter le champ d\u2019action de l\u2019int\u00e9r\u00eat personnel, la vie sociale a con\u00e7u l\u2019acte d\u2019\u00e9change comme devant tendre vers une relation d\u2019\u00e9galit\u00e9 portant sur les valeurs \u00e9chang\u00e9es, comme le montre l\u2019\u00e9tude de la Kula. L\u2019\u00e9change dont le d\u00e9nouement est diff\u00e9r\u00e9 dans le temps doit \u00eatre producteur d\u2019une \u00ab\u00a0r\u00e9mun\u00e9ration\u00a0\u00bb avec, au minimum, conservation de la valeur de ce qui est \u00e9chang\u00e9 \u00e0 l\u2019instar des pratiques de potlatch. En effet, d\u00e8s qu\u2019un contractant peut recevoir durablement plus par les pratiques qu\u2019il met en \u0153uvre que ce que l\u2019\u00e9change doit lui accorder, c\u2019est que celui-ci est mal organis\u00e9 car il autorise \u00e0 une situation de monopole de perdurer. Cette relation d\u2019\u00e9galit\u00e9 a <\/strong>n\u00e9cessit\u00e9 l\u2019utilisation de nombres et de normes d\u00e9finissant ceux-ci pour en mesurer les termes dont celle de valeur.<\/p>\n

Tout en acceptant l\u2019id\u00e9e que la valeur est un concept polys\u00e9mique, omnipr\u00e9sent en sciences de gestion, la seule notion de valeur qui permette de mesurer le profit d\u00e9gag\u00e9 par l\u2019entreprise est donc celle de valeur d\u2019\u00e9change fonction de la \u00ab\u00a0comp\u00e9tence\u00a0\u00bb n\u00e9cessaire pour produire et vendre sur les march\u00e9s, \u00e9tant entendu que celle-ci entretient des relations tr\u00e8s \u00e9troites avec le temps de travail qu\u2019il faut d\u00e9penser pour l\u2019acqu\u00e9rir. La comp\u00e9tence elle-m\u00eame est fonction de l’\u00e9tat de d\u00e9veloppement historique et scientifique de la soci\u00e9t\u00e9. Dans une soci\u00e9t\u00e9 donn\u00e9e, \u00e0 chaque instant, le temps de travail n\u00e9cessaire pour produire les biens est fonction du niveau de comp\u00e9tence qu\u2019elle a atteint, ce qui revient \u00e0 dire que la valeur comp\u00e9tence est un construit social prenant la forme d\u2019un co\u00fbt social th\u00e9orique correspondant au niveau de comp\u00e9tence qu\u2019\u00e0 chaque \u00e9tat donn\u00e9 de la technique et de la science, la soci\u00e9t\u00e9 accepte en moyenne de d\u00e9penser sous forme de temps de travail pour produire, stocker et distribuer tel bien ou tel service. La valeur d\u2019\u00e9change peut ainsi se comprendre comme \u00e9tant un co\u00fbt social. Si nous privil\u00e9gions ainsi la comp\u00e9tence, c\u2019est parce que le d\u00e9veloppement de l\u2019automatisation des processus de production et celui de la soci\u00e9t\u00e9 toute enti\u00e8re sur les nouvelles technologies informatiques r\u00e9clame de la part des salari\u00e9s et des citoyens une capacit\u00e9 suffisante \u00e0 l\u2019abstraction des outils utilis\u00e9s qui ne rel\u00e8ve pas du travail fourni en tant que d\u00e9pense d\u2019\u00e9nergie comme c\u2019\u00e9tait le cas il y a deux si\u00e8cles.<\/p>\n

Cette valeur d\u2019\u00e9change qui appartient au monde de l\u2019utopie a besoin du \u00ab\u00a0prix du march\u00e9\u00a0\u00bb pour pouvoir \u00eatre exprim\u00e9e dans la r\u00e9alit\u00e9. Le prix du march\u00e9 est ce que nous constatons sur le march\u00e9 \u00e0 un moment donn\u00e9. Le moment suivant, il peut \u00eatre diff\u00e9rent selon l\u2019intensit\u00e9 du jeu qui existe entre les vendeurs et les acheteurs. Pour que le prix du march\u00e9 soit le reflet, m\u00eame vacillant, de cette valeur d\u2019\u00e9change, il est n\u00e9cessaire que celle-ci pr\u00e9sente les caract\u00e9ristiques suivantes\u00a0:<\/p>\n

v\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 elle est insensible au jeu instantan\u00e9 entre l\u2019offre et la demande sur le march\u00e9, ce qui signifie que le jeu concurrentiel du march\u00e9 doit toujours ramener le prix du march\u00e9 vers la valeur d\u2019\u00e9change,<\/p>\n

v\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 n’ayant pas d’existence r\u00e9elle, elle ne peut pas \u00eatre un attribut du produit, ce qui signifie que la valeur d\u2019un produit n\u2019appara\u00eet qu\u2019au moment de l\u2019\u00e9change et qu\u2019en amont de celui-ci, au moment de sa production, de son stockage et de l\u2019organisation de sa vente, l\u2019entreprise engage des d\u00e9penses mais, en aucun cas, ne cr\u00e9e de la valeur,<\/p>\n

Ce concept de valeur d\u2019\u00e9change que nous proposons en la fondant sur la comp\u00e9tence est diff\u00e9rent de celui con\u00e7u par les classiques, les marxistes et les n\u00e9oclassiques. Les classiques comme les marxistes font de la valeur une grandeur qui trouve son intelligibilit\u00e9 hors de l\u2019\u00e9change dans telle quantit\u00e9 de travail ou de force de travail selon les cas et consid\u00e9r\u00e9s comme des attributs des produits. Les n\u00e9o-classiques, sur la base de l\u2019utilit\u00e9 et non plus du travail, font aussi de celle-ci un attribut des produits. Nous concevons la valeur comme un simple nombre inscriptible dans un compte et dont les notions de comp\u00e9tence et de temps de travail associ\u00e9 \u00e0 celle-ci qui permettent d\u2019expliquer les \u00e9changes ne seront jamais des attributs du produit. Nous postulons simplement que la valeur que nous d\u00e9finissons ne sert qu\u2019\u00e0 comparer les produits entre eux de mani\u00e8re \u00e0 en tirer des rapports d\u2019\u00e9change qui n\u2019ont aucune existence r\u00e9elle. Autrement dit, il y a des produits offerts et demand\u00e9s sur le march\u00e9 dont les rapports d\u2019\u00e9change ne proviennent pas de leur nature mais de la comparaison de leurs valeurs, celles-ci s\u2019exprimant dans la r\u00e9alit\u00e9 \u00e0 travers leurs prix.<\/p>\n

Nous sommes conscient que sous sa forme de construit social, le co\u00fbt ne peut pas faire l\u2019objet d\u2019une mesure directe tant que l\u2019on n\u2019a pas d\u00e9fini l\u2019unit\u00e9 de mesure de la comp\u00e9tence. C\u2019est pourquoi, par exemple, de nombreux chercheurs en comptabilit\u00e9 raisonnent sur la base du co\u00fbt historique mon\u00e9taire et non sur celle de son interpr\u00e9tation sociale, ce qui les am\u00e8ne \u00e0 le confondre avec la valeur avec comme cons\u00e9quence, nous semble-t-il, l\u2019impossibilit\u00e9 d\u2019utiliser la valeur d\u00e9finie dans la th\u00e9orie pour ordonner les ph\u00e9nom\u00e8nes r\u00e9els exprim\u00e9s \u00e0 travers les prix. Nous pensons que ce n\u2019est pas la mesure de la comp\u00e9tence qui importe prioritairement pour pouvoir utiliser ce concept car notre raisonnement se fonde sur la valeur relative des biens et des services les uns par rapport aux autres et non sur leur valeur absolue. Sous cet aspect, l\u2019\u00e9chelle des prix donn\u00e9e par un march\u00e9 fonctionnant dans de bonnes conditions de concurrence constitue une approximation acceptable et suffisante de l\u2019\u00e9chelle des valeurs.<\/p>\n

Notre conception de la valeur est donc id\u00e9elle et s\u2019appuie sur la comp\u00e9tence que requi\u00e8rent la production et la vente d\u2019une richesse \u00e9conomique. Nous dirons ainsi que dans le champ de notre utopie un bien ou un service A est le \u00ab\u00a0produit d\u2019une structure de comp\u00e9tence SCA\u00a0\u00bb dont la valeur VA est \u00e0 comparer avec celle VB du \u00ab\u00a0produit d\u2019une structure de comp\u00e9tence SCB\u00a0\u00bb d\u2019un bien ou d\u2019un service B. Ces valeurs VA et VB prennent existence dans la r\u00e9alit\u00e9 \u00e0 travers les prix PA et PB qui les expriment sur le march\u00e9. Si celui-ci fonctionne dans de bonnes conditions de concurrence, l\u2019\u00e9chelle des prix, PB relativement \u00e0 PA, devrait \u00eatre le reflet de l\u2019\u00e9chelle des valeurs, VB par rapport \u00e0 VA. Dans ces conditions, le co\u00fbt historique r\u00e9el qui est mesur\u00e9 par la somme des prix des \u00e9l\u00e9ments qui le composent est alors l\u2019expression du co\u00fbt social th\u00e9orique que nous avons \u00e9voqu\u00e9 ci-dessus.<\/p>\n

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Domaine de l\u2019utopie<\/b><\/p>\n<\/td>\n

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Domaine de la r\u00e9alit\u00e9<\/b><\/p>\n<\/td>\n<\/tr>\n

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Valeur-comp\u00e9tence th\u00e9orique<\/p>\n<\/td>\n

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Prix<\/p>\n<\/td>\n<\/tr>\n

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Co\u00fbt social th\u00e9orique<\/p>\n<\/td>\n

<\/td>\n<\/td>\n\n

Co\u00fbt r\u00e9el<\/p>\n<\/td>\n<\/tr>\n<\/tbody>\n<\/table>\n<\/div>\n

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Nous parlons de structure de comp\u00e9tence car nous associons dans la production de biens et services, les produits accumul\u00e9s de la comp\u00e9tence ancienne utilis\u00e9e pour produire le capital technique qui sera utilis\u00e9 dans l\u2019acte de fabrication et les produits de la comp\u00e9tence nouvelle n\u00e9cessaire \u00e0 mettre en \u0153uvre sur les machines pour obtenir ces biens et ces services nouveaux.<\/p>\n

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Ainsi, deux richesses \u00e9conomiques qui n\u00e9cessitent la m\u00eame structure de comp\u00e9tences pour \u00eatre produites et mises sur le march\u00e9 ont la m\u00eame valeur d\u2019\u00e9change dans notre utopie, c\u2019est-\u00e0-dire sensiblement le m\u00eame prix dans la r\u00e9alit\u00e9. Toute transaction, souvent in\u00e9galitaire dans la r\u00e9alit\u00e9, doit tendre vers un \u00e9change \u00e9galitaire c\u2019est-\u00e0-dire devant se faire \u00ab\u00a0valeur pour valeur\u00a0\u00bb. Cette relation d\u2019\u00e9galit\u00e9 de valeurs entre les co-\u00e9changistes est d\u2019autant plus exig\u00e9e qu\u2019\u00ab\u00a0il ne saurait y avoir de vie sociale sans \u00e9change social\u00a0; il n’y aurait pas davantage d’\u00e9changes sans \u00e9galit\u00e9, ni d’\u00e9galit\u00e9 sans commune mesure.\u00a0\u00bb<\/strong> (Aristote, 2008). En effet, la violence ayant pour origine le d\u00e9sir mim\u00e9tique d\u2019appropriation de ce que poss\u00e8de l\u2019autre (Girard R., 1972), si les deux personnes s\u2019\u00e9changent des valeurs \u00e9gales, chacune d\u2019elles satisfait son d\u00e9sir d\u2019avoir ce que poss\u00e8de l\u2019autre et comme aucune des deux n\u2019est l\u00e9s\u00e9e, la violence n\u2019a plus lieu d\u2019\u00eatre. De plus, en postulant cette \u00e9galit\u00e9 des valeurs \u00e9chang\u00e9es, nous dotons notre utopie d\u2019un principe explicatif permanent a-historique et donc objectif, permettant d\u2019expliquer l\u2019\u00e9change. Ainsi, si A est le produit d\u2019une structure de comp\u00e9tence SCA et que celle-ci s\u2019am\u00e9liore dans le temps en permettant de cr\u00e9er deux A l\u00e0 o\u00f9 on n\u2019en cr\u00e9ait qu\u2019un, la valeur comp\u00e9tence unitaire th\u00e9orique de A par rapport \u00e0 celle d\u2019un autre produit B dont la technologie de fabrication est rest\u00e9e inchang\u00e9e va \u00eatre divis\u00e9e par deux et il en sera de m\u00eame du prix sur le march\u00e9 si celui-ci fonctionne dans de bonnes conditions de concurrence. En cons\u00e9quence, pour reproduire la valeur-comp\u00e9tence th\u00e9orique initiale, il faudra produire deux A, ce qui sera b\u00e9n\u00e9fique \u00e0 la soci\u00e9t\u00e9 toute enti\u00e8re qui sera devenue deux fois plus riche en produit A. Mais le progr\u00e8s technique se diffusant dans toutes les branches d\u2019activit\u00e9, il arrivera un moment o\u00f9 on fabriquera aussi deux fois plus d\u2019objets dans celles-ci, ce qui r\u00e9tablira l\u2019\u00e9galit\u00e9 entre la valeur-comp\u00e9tence th\u00e9orique d\u2019un A et celle d\u2019un B.<\/p>\n

Dans le respect de notre raisonnement pr\u00e9c\u00e9dent, l\u2019\u00e9change diff\u00e9r\u00e9 dans le temps doit \u00eatre producteur d\u2019un surplus que nous appelons \u00ab\u00a0profit\u00a0\u00bb dans notre univers utopique, avec, au minimum, la conservation de la valeur de ce qui est \u00e9chang\u00e9 et qui s\u2019est form\u00e9e progressivement pendant le temps de constitution de l\u2019\u00e9pargne investie. Le sch\u00e9ma suivant repr\u00e9sente cette conservation de la valeur de l\u2019\u00e9pargne dans le temps \u00e0 travers le profit moyen minimum.<\/p>\n

 <\/p>\n

Ce profit minimum est l\u2019\u00e9l\u00e9ment central de l\u2019\u00e9change lui-m\u00eame et non une condition qui serait en dehors de celui-ci. Il r\u00e9sulte de l\u2019\u00e9galit\u00e9 th\u00e9orique des valeurs \u00e9chang\u00e9es. En effet, pour pouvoir \u00e9changer un bien, il faut au pr\u00e9alable constituer l\u2019\u00e9pargne qui sera investie pour produire les biens constituant le profit. Celui-ci est donc n\u00e9cessaire pour que soit respect\u00e9e l\u2019\u00e9galit\u00e9 des valeurs \u00e9chang\u00e9es lorsque l\u2019\u00e9change est diff\u00e9r\u00e9 dans le temps. Le profit n\u2019est pas autre chose que l\u2019\u00e9pargne consid\u00e9r\u00e9e \u00e0 un instant ult\u00e9rieur dans la dur\u00e9e. Les travaux de Boas permettent de mettre en \u00e9vidence que l\u2019existence de ce profit est conditionn\u00e9e par la mise en \u0153uvre d\u2019une structure de comp\u00e9tence nouvelle pour fabriquer le produit qui permettra d\u2019engendrer la valeur du profit et sans lequel celui-ci ne pourrait pas se mat\u00e9rialiser ni m\u00eame l\u2019\u00e9change se r\u00e9aliser. La rentabilit\u00e9 mesur\u00e9e par ce profit rapport\u00e9 au capital investi est l\u2019\u00e9l\u00e9ment crucial qui constitue dans notre univers utopique l\u2019objet principal du management.<\/p>\n

Il s\u2019ensuit que la gouvernance de l\u2019entreprise doit s\u2019appliquer, avant tout et surtout, \u00e0 pr\u00e9parer au mieux l\u2019acte d\u2019\u00e9change sur le march\u00e9 en optimisant l\u2019utilisation des comp\u00e9tences dont elle dispose afin de d\u00e9gager au minimum le profit moyen.<\/p>\n

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Nous allons aborder quelques probl\u00e8mes li\u00e9s \u00e0 l\u2019oubli de cette utopie de l\u2019\u00e9change que nous venons de pr\u00e9senter.<\/p>\n

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Profit et rente, valeur et richesse<\/span><\/b><\/p>\n

Chaque fois que l\u2019\u00e9change ne tend pas \u00e0 se d\u00e9rouler de mani\u00e8re utopique valeur pour valeur, c\u2019est que l\u2019un des deux co\u00e9changistes est l\u00e9s\u00e9 par l\u2019autre. Lorsqu\u2019il s\u2019agit d\u2019une entreprise qui arrive \u00e0 vendre en permanence son produit \u00e0 un prix de march\u00e9 sup\u00e9rieur \u00e0 sa valeur d\u2019\u00e9change, c\u2019est que le march\u00e9 sur lequel elle intervient ne fonctionne pas dans de bonnes conditions de concurrence. La distinction que nous faisons entre le prix de march\u00e9 et la valeur d\u2019\u00e9change nous oblige \u00e0 reconna\u00eetre l\u2019\u00e9mergence d\u2019un glissement s\u00e9mantique de la \u00ab\u00a0maximisation de la richesse\u00a0\u00bb pour les actionnaires vers la \u00ab\u00a0cr\u00e9ation de valeur actionnariale\u00a0\u00bb, expression reconnue maintenant comme \u00e9quivalente \u00e0 la premi\u00e8re. Cette substitution de sens nous semble r\u00e9sulter d\u2019une double confusion, d\u2019une part, sur l\u2019origine de la cr\u00e9ation de la valeur (ou \u00ab\u00a0rente\u00a0\u00bb) et, d\u2019autre part, entre la valeur et la richesse.<\/p>\n

En transf\u00e9rant l\u2019origine de la \u00ab\u00a0cr\u00e9ation de valeur\u00a0\u00bb de l\u2019ext\u00e9rieur de l\u2019entreprise, au moment de l\u2019acte d\u2019\u00e9change sur le march\u00e9 clients, \u00e0 l\u2019int\u00e9rieur de celle-ci en agissant sur les flux de charges, la conception actionnariale du management en a modifi\u00e9 le sens au point que pour obtenir la stabilisation, voire l\u2019augmentation permanente des profits, les managers ne peuvent qu\u2019agir sur les r\u00e9mun\u00e9rations du personnel. La nature de l\u2019entreprise se trouve modifi\u00e9e lorsque les profits d\u00e9gag\u00e9s ne sont plus \u00e9troitement li\u00e9s au fonctionnement du march\u00e9 parce qu\u2019ils r\u00e9sultent d\u2019une volont\u00e9 d\u2019obtention d\u2019un taux de rentabilit\u00e9 par les actionnaires. En effet, puisque la rentabilit\u00e9 correspond \u00e0 un taux exig\u00e9 par les actionnaires, elle ne plus \u00eatre associ\u00e9e au risque qu\u2019ils prennent, risque qui peut aussi se traduire par des pertes et sans lequel il n\u2019y a plus d\u2019entreprise possible. En concevant le capital investi comme \u00e9tant engag\u00e9 dans un processus d\u2019\u00e9change \u00e9chelonn\u00e9 dans le temps avec le profit futur, nous disposons d\u2019un crit\u00e8re objectif de distinction entre le profit et la rente et de partage de la richesse cr\u00e9\u00e9e. Le profit qui d\u00e9pend de l\u2019\u00e9tat de d\u00e9veloppement \u00e9conomique de la soci\u00e9t\u00e9 \u00e0 un moment donn\u00e9 revient aux actionnaires puisqu\u2019il fait partie int\u00e9grante \u00e0 l\u2019\u00e9change \u00ab\u00a0valeur pour valeur\u00a0\u00bb alors que la rente est un surplus qui n\u2019est pas explicable par l\u2019\u00e9change et qui provient de l\u2019efficacit\u00e9 des facteurs de production. Ce profit moyen ne correspond pas \u00e0 la notion de co\u00fbt du capital indispensable pour justifier le management actionnarial\u00a0: il est produit par le comportement de la soci\u00e9t\u00e9 dans son ensemble et ne doit rien \u00e0 la volont\u00e9 subjective des actionnaires d\u2019obtenir un certain niveau de r\u00e9mun\u00e9ration. En ce sens, ce n\u2019est qu\u2019en fondant l\u2019utopie manag\u00e9riale sur l\u2019\u00e9change qu\u2019elle pourra \u00e9ventuellement devenir une utopie scientifique sociale.<\/p>\n

Par ailleurs, La confusion entre la valeur et la richesse rejoint celle entre la valeur et le produit, la conception actionnariale \u00e9tant alors amen\u00e9e \u00e0 assimiler tout accroissement du nombre de produits destin\u00e9s \u00e0 satisfaire les besoins des consommateurs \u00e0 un accroissement de valeur, alors que ces deux \u00e9l\u00e9ments varient en sens inverse. Cette confusion les emp\u00eache de poser correctement le probl\u00e8me de la \u00ab\u00a0cr\u00e9ation\u00a0\u00bb de la valeur. En effet, au fur et \u00e0 mesure que le nombre de produits vendus augmente pour un m\u00eame niveau de comp\u00e9tences utilis\u00e9es, la valeur unitaire de chacun d\u2019eux diminue. Pour maintenir et, si possible, augmenter leur valeur globale, il faut donc en vendre de plus en plus alors que la pr\u00e9occupation principale des managers devrait concerner la mani\u00e8re dont l\u2019entreprise va r\u00e9aliser l\u2019\u00e9change sur ses march\u00e9s car cela conditionne la \u00ab\u00a0valeur qu\u2019elle va cr\u00e9er\u00a0\u00bb. Cette \u00ab\u00a0cr\u00e9ation de valeur\u00a0\u00bb qui permet l’augmentation de la valeur d\u2019\u00e9change de l’action ne peut provenir que d’une augmentation des richesses produites et vendues par l’entreprise. Si cette augmentation provient de la sp\u00e9culation, aucune richesse suppl\u00e9mentaire ne sera associ\u00e9e \u00e0 celle-ci et il ne nous sera pas possible de dire qu’il y a \u00ab\u00a0cr\u00e9ation de valeur\u00a0\u00bb. Il ne peut y avoir de v\u00e9ritable cr\u00e9ation de valeur d\u2019\u00e9change que si les profits distribu\u00e9s par la soci\u00e9t\u00e9 qui porte juridiquement l\u2019entreprise r\u00e9sultent de son d\u00e9veloppement. L\u2019existence d\u2019une rente est alors le signe que les managers de l\u2019entreprise font \u00ab\u00a0mieux que le march\u00e9\u00a0\u00bb. Or, assigner comme objectif prioritaire et quasi unique \u00e0 ceux-ci de \u00ab faire mieux que le march\u00e9 \u00bb, comme le font souvent les actionnaires, revient \u00e0 \u00e9riger en norme de comportement la recherche de cette rente qui est interpr\u00e9t\u00e9e comme un signe distinctif fort d\u2019un bon management alors qu\u2019elle correspond \u00e0 un contr\u00f4le du march\u00e9 pr\u00e9judiciable \u00e0 son bon fonctionnement[14]<\/a>. Cette distinction entre le profit et la rente est illustr\u00e9e par le sch\u00e9ma page suivante.<\/p>\n

Bien s\u00fbr, il est de bonne pratique qu\u2019une entreprise cherche \u00e0 trouver une niche o\u00f9 la concurrence est faible pour ne pas dire inexistante, ce qui lui permet de vendre \u00e0 des prix tels qu\u2019elle puisse d\u00e9gager r\u00e9guli\u00e8rement des rentes. Mais, t\u00f4t ou tard, la concurrence devrait appara\u00eetre et risquer de lui faire perdre son avantage comp\u00e9titif si elle a trop compt\u00e9 sur l\u2019exclusivit\u00e9 qu\u2019il lui procurait. L\u2019utopie manag\u00e9riale que nous avons d\u00e9velopp\u00e9e permet de comprendre que la concurrence ne peut exister sur un march\u00e9 qui s\u2019il permet aux entreprises de d\u00e9gager des rentes susceptibles d\u2019attirer de nouveaux capitaux, ce qui pr\u00e9sente un caract\u00e8re paradoxal dans la mesure o\u00f9 l\u2019existence de ces rentes est toujours l\u2019expression d\u2019une situation de monopole dont il est souhaitable qu\u2019elle ne soit que temporaire.<\/p>\n

Par ailleurs, puisque l\u2019entreprise ne poss\u00e8de rien en propre, elle ne peut jamais \u00eatre, \u00e0 proprement parler, b\u00e9n\u00e9ficiaire ou d\u00e9ficitaire. De ce fait, il n\u2019y a aucune \u00ab\u00a0loi \u00e9conomique\u00a0\u00bb qui puisse assigner au travailleur que le salaire et au capitaliste le profit et la rente, ce qui ne veut pas dire pour autant que la r\u00e9partition de la rente puisse \u00eatre, sans dommage pour la soci\u00e9t\u00e9, livr\u00e9e \u00e0 l\u2019arbitraire. Pour \u00e9viter que cela ne se produise, il est n\u00e9cessaire de tenir compte, d\u2019une part, de l\u2019\u00e9galit\u00e9 qui devrait exister entre le salaire et le capital reconstitu\u00e9 par la comp\u00e9tence et, d\u2019autre part, de l\u2019\u00e9change \u00e0 travers le temps du capital contre le profit.<\/p>\n<\/div>\n

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Marge sur ventes ou rentabilit\u00e9 du capital<\/span><\/b><\/p>\n

Cr\u00e9er de la valeur d’une p\u00e9riode \u00e0 l’autre dans la r\u00e9alit\u00e9 signifie ne pas perdre de valeur dans l\u2019utopie. C’est un des r\u00f4les fondamentaux du management que de mettre en \u0153uvre les conditions pour que cette valeur se reproduise dans le temps, notamment par la cr\u00e9ation de nouvelles comp\u00e9tences collectives. Cela suppose, entre autres, que l’\u00e9pargne investie soit r\u00e9mun\u00e9r\u00e9e au minimum au taux de profit moyen en vigueur dans la soci\u00e9t\u00e9 et que ce n’est qu’\u00e0 cette condition qu’elle pourra devenir un \u00ab\u00a0capital\u00a0\u00bb. Cette cr\u00e9ation suppl\u00e9mentaire de biens et leurs ventes associ\u00e9es se traduisent par des enregistrements de prix et\/ou de co\u00fbts dans la comptabilit\u00e9. Celle-ci, pour fournir une aide informationnelle au management, doit donc \u00eatre d\u00e9finie et organis\u00e9e afin de permettre de calculer le niveau de \u00ab\u00a0cr\u00e9ation de valeur\u00a0\u00bb correspondant. Or, l\u2019accent mis en comptabilit\u00e9 analytique sur les flux de charges et de produits fait passer au premier plan de l\u2019action manag\u00e9riale la notion de marge sur ventes qu\u2019il faut maximiser alors que l\u2019\u00e9l\u00e9ment crucial pour le management est la rentabilit\u00e9 du capital. Il en r\u00e9sulte un changement de perspective manag\u00e9riale obs\u00e9d\u00e9e par le chiffre d\u2019affaires qui est un flux dans l\u2019oubli du capital qui est un stock. Nous retrouvons l\u00e0 ce que nous avons \u00e9voqu\u00e9 pr\u00e9c\u00e9demment sur l\u2019influence de la comptabilit\u00e9 nationale qui ignore le stock de patrimoine puisqu\u2019elle fonctionne sans capital pour ne prendre en compte que les flux entre les agents.<\/p>\n

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Conclusion<\/span><\/h1>\n

Nous avons montr\u00e9 dans la premi\u00e8re partie de notre communication que la nouvelle gouvernance des entreprises con\u00e7ues comme des parties distinctes pouvant faire l\u2019objet de transactions ind\u00e9pendantes sur le march\u00e9 financier est \u00e0 l\u2019origine de nombreux dysfonctionnements et de crises qui remettent en cause la notion m\u00eame d\u2019entreprise. Les cons\u00e9quences n\u00e9fastes pour les salari\u00e9s de cette situation sont amplifi\u00e9es par l\u2019utilisation de la \u00ab\u00a0juste valeur\u00a0\u00bb rempla\u00e7ant celle du co\u00fbt historique. L\u2019utilisation de la notion de co\u00fbt du capital favorisait un management fond\u00e9 sur la recherche de l\u2019effet de levier au d\u00e9triment de la s\u00e9curit\u00e9 minimale \u00e0 laquelle les salari\u00e9s peuvent pr\u00e9tendre.<\/p>\n

Dans la deuxi\u00e8me partie, il est apparu que le mod\u00e8le comptable de l\u2019entit\u00e9 r\u00e9pondait globalement de mani\u00e8re assez satisfaisante \u00e0 l\u2019approche de la gouvernance de l\u2019entreprise en termes de parties prenantes produisant des syst\u00e8mes comptables qui cherchent \u00e0 donner \u00e0 l\u2019entreprise son autonomie par rapport \u00e0 la soci\u00e9t\u00e9 qui la porte juridiquement. C\u2019est ce qui pose ici probl\u00e8me dans la mesure o\u00f9 l\u2019entreprise n\u2019ayant pas de statut juridique ne poss\u00e8de pas de patrimoine et, de ce fait, ne peut avoir de comptabilit\u00e9 propre qui permettrait d\u2019expliquer sans id\u00e9ologie la gouvernance partenariale.<\/p>\n

Pour d\u00e9passer ces deux visions, nous avons construit dans la troisi\u00e8me partie une utopie de l\u2019\u00e9change vers laquelle la gouvernance r\u00e9elle devrait tendre pour que l\u2019\u00e9conomie de march\u00e9 redevienne ce qu\u2019elle a progressivement cess\u00e9 d\u2019\u00eatre apr\u00e8s la suppression par R. Nixon de la convertibilit\u00e9 or du dollar le 15 ao\u00fbt 1971.<\/p>\n

Les quelques \u00e9l\u00e9ments utopiques que nous avons propos\u00e9s permettent de concevoir une gouvernance de l\u2019entreprise au service de la rentabilit\u00e9 du capital investi dans le respect d\u2019une recherche permanente de nouvelles comp\u00e9tences collectives associant les propri\u00e9taires de la soci\u00e9t\u00e9 et les salari\u00e9s de l\u2019entreprise. Cette conception peut devenir une r\u00e9alit\u00e9 si les r\u00e8gles de la finance sont d\u00e9termin\u00e9es par l\u2019acte d\u2019\u00e9change tendant \u00e0 se r\u00e9aliser valeur pour valeur et non par les principes issus des th\u00e9ories de l\u2019endettement, de l\u2019effet de levier et de la sp\u00e9culation. En concevant la cr\u00e9ation de valeur au moment de la r\u00e9alisation de l\u2019acte d\u2019\u00e9change du bien vendu sur le march\u00e9 client, la question de l\u2019origine de la rente se ram\u00e8ne alors \u00e0 un arrangement efficient des comp\u00e9tences dont l\u2019entreprise dispose et qui lui donne un avantage concurrentiel sur ses march\u00e9s. L\u2019\u00e9valuation comptable en co\u00fbt historique joue un r\u00f4le fondamental dans la construction de la mesure comptable pour fournir une information qui soit fiable mais aussi pour redonner au \u00ab\u00a0capital\u00a0\u00bb son sens \u00e9conomique d\u2019\u00e9pargne investie sous risque de profit ou de perte lui permettant de favoriser des pratiques de gouvernance dont l\u2019objectif n\u2019est pas de flexibiliser le travail mais de permettre \u00e0 celui-ci de se d\u00e9velopper dans un climat social minimisant les tensions entre les salari\u00e9s. Le r\u00f4le de la comptabilit\u00e9 est alors d\u2019enregistrer les op\u00e9rations marchandes et uniquement celles-ci car elles permettent de v\u00e9rifier la transmission de la valeur dans le temps. Reste \u00e0 calculer de la mani\u00e8re la plus pr\u00e9cise possible le taux moyen du profit de mani\u00e8re \u00e0 le comparer \u00e0 l\u2019estimation qu\u2019en donne dans la r\u00e9alit\u00e9 le taux moyen des amortissements propos\u00e9s par la fiscalit\u00e9 toute immobilisation confondue.<\/p>\n

Notre utopie de l\u2019\u00e9change ne nous fait pourtant pas oublier que, dans la r\u00e9alit\u00e9, chaque participant, qu\u2019il soit personne physique ou morale, cherchera plus ou moins \u00e0 tourner \u00e0 son avantage la r\u00e8gle d\u2019\u00e9galit\u00e9 des valeurs dans l\u2019\u00e9change. Cela peut avoir un effet b\u00e9n\u00e9fique quand se trouve ainsi favoris\u00e9e la mobilit\u00e9 des capitaux d\u2019un secteur d\u2019activit\u00e9 \u00e0 un autre mais, pour \u00e9viter qu\u2019un des participants puisse bloquer le d\u00e9veloppement du secteur en emp\u00eachant la concurrence de s\u2019exprimer \u00e0 l\u2019instar de ce que Microsoft a fait entre les ann\u00e9es 1980 et 2005 pour garder le monopole sur ses march\u00e9s, le respect des normes d\u00e9finies pour faire tendre l\u2019\u00e9change valeur pour valeur doit permettre de mettre en \u00e9chec cette situation.<\/p>\n

Dire que la gouvernance r\u00e9elle devrait tendre vers la situation utopique que nous avons construite ne signifie qu\u2019elle doive \u00e0 un moment donn\u00e9 l\u2019atteindre. Si cela devait se produire, la rente dispara\u00eetrait et avec elle la mobilit\u00e9 des capitaux si n\u00e9cessaire au d\u00e9veloppement de la soci\u00e9t\u00e9. Il ne resterait plus que le profit moyen minimum qui, pr\u00e9sentant le m\u00eame taux dans tous les secteurs d\u2019activit\u00e9, ne donnerait pas \u00e0 un investisseur l\u2019envie de transf\u00e9rer son capital d\u2019un secteur \u00e0 un autre qu\u2019il aurait jug\u00e9 plus rentable.<\/p>\n<\/div>\n

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ANNEXE 1\u00a0:\u00a0LE POTLATCH<\/span><\/b><\/p>\n

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L\u2019\u00e9change diff\u00e9r\u00e9 dans le temps est illustr\u00e9 par le potlatch mis en \u00e9vidence par Boas (1898, 1921) qui constate que chez les Indiens Kwakiutl de l\u2019\u00eele de Vancouver[15]<\/a>de grandes f\u00eates rituelles entre clans rivaux \u00e9taient r\u00e9guli\u00e8rement organis\u00e9es sous la forme d\u2019un somptueux festin pendant lequel avaient lieu d’importantes distributions de cadeaux. Chaque f\u00eate constituait un \u00ab\u00a0potlatch\u00a0\u00bb, la personne qui invitait \u00e9tant en m\u00eame temps le donateur de cadeaux, les invit\u00e9s en \u00e9tant les donataires. Le potlatch \u00e9tait pr\u00e9par\u00e9 au moins un an \u00e0 l’avance par le chef donateur qui incitait ses subalternes et sa famille mais aussi, parfois, la tribu tout enti\u00e8re, \u00e0 stocker des quantit\u00e9s \u00e9normes de nourriture et \u00e0 rassembler diverses sortes d’objets utiles et pr\u00e9cieux, les plus prestigieux \u00e9tant de grands ouvrages de cuivre blasonn\u00e9 dont la valeur \u00e9galait celle de dizaines de couvertures[16]<\/a>. A l’apog\u00e9e de la c\u00e9r\u00e9monie, il arrivait que le donateur saisisse un ou plusieurs de ses boucliers en cuivre et les pr\u00e9cipite \u00e0 la mer pour manifester \u00e0 la foule des Indiens son profond d\u00e9dain des richesses mat\u00e9rielles. Cette fastueuse manifestation recelait en fait un dangereux pi\u00e8ge\u00a0: le chef invit\u00e9 et son clan savaient qu\u2019au bout d\u2019une p\u00e9riode ils devraient rendre l\u2019\u00e9quivalent de tout ce qu’ils avaient re\u00e7u ce jour l\u00e0, la coutume voulant que les cadeaux donn\u00e9s en retour soient plus prestigieux et de plus haute valeur que ceux initialement re\u00e7us. Si tel n’est pas le cas, le nouvel invitant donateur et son clan perdaient honneur et prestige[17]<\/a>. Ainsi, un chef ne pouvait acc\u00e9der au pouvoir politique que s\u2019il \u00e9tait tr\u00e8s g\u00e9n\u00e9reux (Clastres, 1974). Pour justifier cette pratique contraignante du suppl\u00e9ment de valeur \u00e0 apporter d\u2019un potlatch \u00e0 l\u2019autre, Boas<\/a> (1897) fournit d’abondants mat\u00e9riaux ethnographiques qui lui permirent de dire que\u00a0: \u00ab\u00a0Le principe sous-jacent est celui du placement \u00e0 int\u00e9r\u00eat de biens\u00a0\u00bb. Cette hypoth\u00e8se provoqua chez ses confr\u00e8res des discussions tr\u00e8s critiques lui reprochant principalement le fait que, dans un syst\u00e8me de cr\u00e9dit, les int\u00e9r\u00eats pay\u00e9s sont fonction du temps. Ils sont proportionnels \u00e0 la dur\u00e9e \u00e9coul\u00e9e entre le moment de l\u2019emprunt et celui de son remboursement. Cette critique est tr\u00e8s int\u00e9ressante car elle renvoie, non pas \u00e0 la pratique du potlatch, mais \u00e0 notre mode de pens\u00e9e actuel qui con\u00e7oit le temps comme \u00e9tant de \u00ab\u00a0l\u2019argent\u00a0\u00bb afin de justifier que l\u2019int\u00e9r\u00eat pay\u00e9 soit fonction de la dur\u00e9e de remboursement. Or, Boas a montr\u00e9 que les objets \u00e9chang\u00e9s pouvaient \u00eatre consid\u00e9r\u00e9s comme la mat\u00e9rialisation du lien social unissant les membres de la soci\u00e9t\u00e9 autour de ses mythes, de ses anc\u00eatres, de ses valeurs et de ses croyances. Plus longue \u00e9tait leur histoire, plus prestigieux \u00e9taient leurs possesseurs et plus ils avaient de valeur dans le potlatch. Ainsi, les valeurs d\u2019usage et d\u2019\u00e9change de chaque objet \u00e9taient fonction de la totalit\u00e9 des rapports sociaux qui s\u2019\u00e9taient nou\u00e9s par lui et autour de lui, les objets en cuivre \u00e9tant les plus valoris\u00e9s. Nous d\u00e9duisons de cette pratique que l\u2019activit\u00e9 d\u00e9ploy\u00e9e pendant un certain temps permet de rassembler les biens qui ne sont pas consomm\u00e9s improductivement et qui seront \u00ab\u00a0investis\u00a0\u00bb au cours d\u2019un potlatch mais que le surplus attendu de cet apport ne se mat\u00e9rialisera qu\u2019au cours d\u2019un potlatch ult\u00e9rieur. Autrement dit, ce n\u2019est pas la dur\u00e9e entre deux potlatchs qui d\u00e9termine le surplus \u00e0 rendre mais la dur\u00e9e de constitution de ce qui est offert au cours d\u2019un potlatch qui justifiera le surplus devant \u00eatre rendu au potlatch suivant<\/p>\n<\/div>\n

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ANNEXE 2\u00a0:\u00a0LA KULA<\/span><\/b><\/p>\n

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La Kula illustre bien le m\u00e9canisme de l\u2019\u00e9change instantan\u00e9 dans le temps. Elle est une institution situ\u00e9e aux \u00eeles Trobriand \u00e0 l\u2019est de la Nouvelle-Guin\u00e9e caract\u00e9ris\u00e9e par un double cercle de transactions rituelles dont l\u2019\u00e9tude a fait la c\u00e9l\u00e9brit\u00e9 de Malinowski (1922). Elle s\u2019effectue entre une vingtaine d\u2019archipels dispos\u00e9s en larges cercles constituant un circuit ferm\u00e9. Sur chaque \u00eele, un nombre plus ou moins restreint d\u2019individus y participe p\u00e9riodiquement, mais non r\u00e9guli\u00e8rement, l\u2019enjeu principal \u00e9tant d\u2019acqu\u00e9rir prestige social et renomm\u00e9e en se liant de fa\u00e7on statutaire et durable \u00e0 des partenaires reconnus comme prestigieux. Ce lien social est un \u00e9change, aux r\u00e8gles complexes fix\u00e9es et r\u00e9gl\u00e9es par un ensemble de conventions et de principes traditionnels constituant autant de normes comportementales, entre deux sortes d\u2019articles et deux seulement, confectionn\u00e9s \u00e0 partir de coquillages servant de monnaie en forme de colliers appel\u00e9s \u00ab\u00a0soulava\u00a0\u00bb circulant dans le sens des aiguilles d\u2019une montre et de bracelets appel\u00e9s \u00ab\u00a0mwali\u00a0\u00bb circulant dans l\u2019autre sens[18]<\/a>. Les habitants de toute la r\u00e9gion sont incit\u00e9s \u00e0 entreprendre des voyages p\u00e9rilleux pour les obtenir, l\u2019\u00e9change ayant lieu lorsqu\u2019ils se rencontrent au cours de leur circuit. L\u2019\u00e9tude de cet \u00e9change montre qu\u2019il ne concerne pas des biens \u00e9conomiques de premi\u00e8re n\u00e9cessit\u00e9 tels que la nourriture puisque chaque Trobriandais poss\u00e8de et cultive ses champs, pas plus que la terre puisque celle-ci n\u2019est pas \u00e0 vendre. Les soulavas et les mwalis ne sont recherch\u00e9s et \u00e9chang\u00e9s que pour la gloire que leur obtention procure \u00e0 celui qui respecte les normes tr\u00e8s pr\u00e9cises c\u00e9r\u00e9monielles et symboliques d\u00e9finissant les d\u00e9tails des transactions par lesquels chaque co\u00e9changistes re\u00e7oit autant qu\u2019il donne. Cette caract\u00e9ristique permet d\u2019interpr\u00e9ter la Kula comme un syst\u00e8me d\u2019\u00e9change de biens, valeur pour valeur, se r\u00e9alisant sous une forme pacifique qui interdit la rivalit\u00e9, le combat et la destruction[19]<\/a>.<\/p>\n<\/div>\n

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[1]<\/a> Cette n\u00e9gation est ambigu\u00eb dans la mesure o\u00f9 elle semble signifier que ce lieu est imaginaire ou encore impossible alors que More le localise aux confins du nouveau monde et donc, de ce fait, qu\u2019il est atteignable\u00a0!<\/p>\n<\/div>\n

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[2]<\/a> Le Larousse donne comme d\u00e9finition de l\u2019utopie une \u00ab\u00a0Construction imaginaire et rigoureuse d’une soci\u00e9t\u00e9, qui constitue, par rapport \u00e0 celui qui la r\u00e9alise, un id\u00e9al ou un contre-id\u00e9al\u00a0\u00bb, mais c\u2019est aussi un \u00ab\u00a0Projet dont la r\u00e9alisation est impossible, une conception imaginaire\u00a0\u00bb.<\/p>\n<\/div>\n

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[3]<\/a>\u00a0\u00ab\u00a0Le 3 juillet 1914, dans le conflit opposant Lucien Bailly \u2014 un ing\u00e9nieur des Mines devenu le d\u00e9fenseur des actionnaires m\u00e9contents \u2014 aux Forges et fonderies de Montataire, le Tribunal de commerce de la Seine prend la d\u00e9cision de confirmer la souverainet\u00e9 de fait des administrateurs de soci\u00e9t\u00e9s en mati\u00e8re de politique de dividendes\u00a0\u00bb (Yannick Lemarchand, 1993).<\/p>\n<\/div>\n

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[4]<\/a>\u00a0Elle fut compl\u00e9t\u00e9e par celle du 31 juillet 1917 qui pr\u00e9cisa les diff\u00e9rentes c\u00e9dules imposables, parmi lesquelles les b\u00e9n\u00e9fices industriels et commerciaux, puis, par le d\u00e9cret du 12 d\u00e9cembre 1948. Elle fut remplac\u00e9e par un \u00ab\u00a0imp\u00f4t sur le revenu des personnes physiques\u00a0\u00bb (IRPP) et un \u00ab\u00a0imp\u00f4t sur les b\u00e9n\u00e9fices des soci\u00e9t\u00e9s et autres personnes morales\u00a0\u00bb.<\/p>\n<\/div>\n

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[5]<\/a>\u00a0Elle est \u00e0 l’origine de la cr\u00e9ation de la Securities and Exchange Commission (SEC) aux \u00c9tats-Unis pour prot\u00e9ger les int\u00e9r\u00eats des petits porteurs.<\/p>\n<\/div>\n

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[6]<\/a>\u00a0Le manager, en rempla\u00e7ant le capitaliste, prend le pouvoir dans l\u2019entreprise.<\/p>\n<\/div>\n

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[7]<\/a>\u00a0Avec les progr\u00e8s de la technologie<\/a>, ce sont les managers constituant la technostructure qui prennent effectivement les d\u00e9cisions dans le cadre de la fili\u00e8re invers\u00e9e.<\/p>\n<\/div>\n

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[8]<\/a>\u00a0Le th\u00e9or\u00e8me d\u2019I. Fischer s\u2019\u00e9nonce de la mani\u00e8re suivante\u00a0: \u00ab\u00a0 la valeur de tout bien de capital est \u00e9gale \u00e0 la somme des valeurs actualis\u00e9es des revenus mon\u00e9taires que la d\u00e9tention et la mise en \u0153uvre de ce bien capital permettent de r\u00e9aliser\u00a0\u00bb (Cobbaut, 1992).<\/p>\n<\/div>\n

\n

[9]<\/a>\u00a0Cette notion de cr\u00e9ation de valeur ne fait que transposer au niveau global de l’entreprise, les principes mis en \u0153uvre dans la th\u00e9orie financi\u00e8re classique de la valeur actuelle nette (VAN) dans les choix d’investissements.<\/p>\n<\/div>\n

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[10]<\/a>\u00a0Posner (1974) dans le cadre de l\u2019Ecole du Public Choice<\/p>\n<\/div>\n

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[11]<\/a>\u00a0dans la mesure o\u00f9 le principe de fixit\u00e9 de sa valeur, selon la r\u00e8gle fondamentale instaur\u00e9e le 11 juillet 1818, n\u2019est plus respect\u00e9<\/p>\n<\/div>\n

\n

[12]<\/a> La premi\u00e8re (APB25) recommandait depuis 1972 d’enregistrer en charge de r\u00e9mun\u00e9ration le co\u00fbt correspondant \u00e0 la valeur intrins\u00e8que de l’option, soit l’exc\u00e9dent du cours de l’action principale sur le prix d’exercice d’une option. La seconde (FAS123) qui fut instaur\u00e9e en 1995 pr\u00e9conisait pour sa part d’appr\u00e9cier le co\u00fbt des options \u00e0 la date d’attribution en fonction de la valeur d’octroi tout en faisant l’objet d’une actualisation sur la p\u00e9riode de service. La charge, dans ce dernier cas, est \u00e9tal\u00e9e sur la dur\u00e9e de l’option. La norme FAS123 rempla\u00e7ait l’APB25 mais laissait \u00e0 l’entreprise le choix entre les deux m\u00e9thodes.<\/p>\n<\/div>\n

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[13]<\/a>\u00a0En proc\u00e9dant de cette mani\u00e8re, notre d\u00e9marche s\u2019inscrit dans la logique et non dans l\u2019histoire.<\/p>\n<\/div>\n

\n

[14]<\/a> ce qui\u00a0 ne veut pas dire pour autant qu\u2019il faille r\u00e9mun\u00e9rer les actionnaires avec des dividendes inf\u00e9rieurs au taux du march\u00e9<\/p>\n<\/div>\n

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[15]<\/a>\u00a0L\u2019\u00eele de Vancouver se situe au nord-ouest du Canada.<\/p>\n<\/div>\n

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[16]<\/a>\u00a0La conception que se font les indiens de la valeur de leurs objets n\u2019est pas la m\u00eame que celle que nous nous faisons actuellement C’est pourquoi les premiers colons europ\u00e9ens ont pu consid\u00e9rablement spolier les indig\u00e8nes qui pratiquaient le potlatch car ils \u00e9changeaient de l’or contre de la bimbeloterie qui, pour ces derniers, avaient valeur de potlatch.<\/p>\n<\/div>\n

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[17]<\/a>\u00a0Le surintendant Fouquet voulant surpasser les fastes de Louis XIV en s\u00fbt quelque chose.<\/p>\n<\/div>\n

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[18]<\/a>\u00a0En r\u00e9alit\u00e9, parall\u00e8lement au syst\u00e8me Kula et en m\u00eame temps que lui, existe le \u00ab\u00a0gimwali\u00a0\u00bb qui est une forme de march\u00e9 dans lequel le marchandage et la recherche du gain ne sont pas exclus. Sous son couvert, les individus s\u2019adonnent au commerce normal, troquant d\u2019une \u00eele \u00e0 l\u2019autre de multiples marchandises.<\/p>\n<\/div>\n

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[19]<\/a>\u00a0Au cours de la Kula, il arrive que certains individus enfreignent les r\u00e8gles en volant par exemple, mais, le, plus souvent, ils s\u2019y confortent, non pas seulement par crainte du ch\u00e2timent ou par \u00ab\u00a0inertie mentale\u00a0\u00bb, mais surtout \u00e0 cause du r\u00e9seau d\u2019obligations et de servitudes r\u00e9ciproques o\u00f9 ils se trouvent enserr\u00e9s et dont une certaine \u00ab\u00a0\u00e9lasticit\u00e9\u00a0\u00bb leur permet pourtant de r\u00e9aliser leurs ambitions personnelles.<\/p>\n<\/div>\n<\/div>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

R\u00c9SUM\u00c9. Dans cette communication, nous tentons d\u2019appr\u00e9cier la pertinence des deux visions de la gouvernance de l\u2019entreprise qui influencent la mani\u00e8re de concevoir la comptabilit\u00e9, la relation entre la comptabilit\u00e9 et la gouvernance \u00e9tant fond\u00e9e sur la recherche par celle-ci … Continuer la lecture →<\/span><\/a><\/p>\n","protected":false},"author":2,"featured_media":0,"comment_status":"closed","ping_status":"open","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":[],"categories":[1],"tags":[28,57,58,56,41,55],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/michel.baupin.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts\/133"}],"collection":[{"href":"https:\/\/michel.baupin.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/michel.baupin.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/michel.baupin.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/users\/2"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/michel.baupin.fr\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fcomments&post=133"}],"version-history":[{"count":4,"href":"https:\/\/michel.baupin.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts\/133\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":137,"href":"https:\/\/michel.baupin.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts\/133\/revisions\/137"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/michel.baupin.fr\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fmedia&parent=133"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/michel.baupin.fr\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fcategories&post=133"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/michel.baupin.fr\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Ftags&post=133"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}